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Compte rendu analytique officiel du 21 juillet 2020

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Port du masque au Sénat

Questions orales

Utilisation du cuivre dans les zones de non-traitement

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Enseignement de la chasse dans les lycées agricoles

Mme Laurence Rossignol

M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Lutte contre les déserts médicaux en Seine-Maritime

Mme Céline Brulin

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie

Fraude sociale

Mme Nathalie Goulet

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie

Avenir du centre-médico psychologique de l'enfant de Château-Gontier

M. Guillaume Chevrollier

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie

Déserts médicaux en Haute-Garonne

Mme Catherine Deroche, en remplacement de Mme Brigitte Micouleau

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie

Prise en charge des lymphoedèmes post-cancer

Mme Catherine Deroche

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie

Élargissement de la prime « grand âge »

M. Olivier Cigolotti

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie

Lisibilité des dates de péremption des médicaments

M. Pascal Martin

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie

Réponse à la crise sanitaire en Guyane

M. Georges Patient

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie

Où en est le dispositif « 400 médecins » ?

M. Patrice Joly

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie

Installations temporaires sur le littoral

Mme Catherine Morin-Desailly

Mme Nadia Hai, ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville

Redéfinition des espaces ruraux

M. Louis-Jean de Nicolaÿ

Mme Nadia Hai, ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville

Application communale du droit local d'Alsace-Moselle

M. René Danesi

Mme Nadia Hai, ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville

Assouplissement de la loi littoral pour les constructions agricoles

Mme Agnès Canayer

Mme Nadia Hai, ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville

Inclusion numérique

M. Jean-Marie Mizzon

Mme Nadia Hai, ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville

Montant différencié de la DGF par habitant

M. Olivier Paccaud

Mme Nadia Hai, ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville

Retraites et contributions sociales des Français résidant au Royaume-Uni

Mme Hélène Conway-Mouret

M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité

Brexit et saisonniers britanniques

Mme Martine Berthet

M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité

Hausse du coût de la vie en Guadeloupe et dans les outre-mer

M. Dominique Théophile

M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer

Situation des fonctionnaires d'État affectés à Mayotte

M. Thani Mohamed Soilihi

M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer

Dépôts sauvages d'ordures

Mme Cathy Apourceau-Poly

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement

Projet de transformation de la gare du Nord à Paris

M. Pierre Laurent

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement

Taxe additionnelle pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (Gemapi)

M. Dany Wattebled

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement

Soutien aux jeunes en formation professionnelle

Mme Nadia Sollogoub

Mme Brigitte Klinkert, ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargée de l'insertion

Réglementation du marché du livre d'occasion

M. Frédéric Marchand

Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture

Accès aux appels d'offres des conservatoires publics pour les entreprises françaises

M. Pierre Louault

Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture

Prestation de fidélisation et de reconnaissance des pompiers volontaires

M. Éric Gold

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté

Rappel des règles sanitaires

Accord en CMP

Peines d'emprisonnement en Nouvelle-Calédonie (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

M. Jacques Bigot, rapporteur de la commission des lois

M. Jérôme Bignon

Mme Dominique Vérien

M. François Bonhomme

M. Yvon Collin

M. Thani Mohamed Soilihi

Mme Esther Benbassa

M. Jean-Pierre Sueur

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux

Discussion des articles

Protéger les victimes de violences conjugales (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

Mme Marie Mercier, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Mme Elisabeth Moreno, ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

Mme Dominique Vérien

Mme Marie-Pierre de la Gontrie

M. Guillaume Arnell

M. Thani Mohamed Soilihi

Mme Esther Benbassa

M. Dany Wattebled

Mme Chantal Deseyne

M. François Bonhomme

Vote sur le texte élaboré par la CMP

Mme Laurence Rossignol

Mme Nathalie Goulet

Mme Nassimah Dindar

Mme Dominique Vérien

M. Guillaume Arnell

M. Philippe Bas, président de la commission des lois

Mesures de sûreté contre les auteurs d'infractions terroristes (Procédure accélérée)

Nominations à une éventuelle CMP

Discussion générale

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Mme Jacqueline Eustache-Brinio, rapporteure de la commission des lois

M. Jean-Yves Leconte

M. Yvon Collin

M. Arnaud de Belenet

M. Stéphane Ravier

Mme Éliane Assassi

M. Dany Wattebled

Mme Nathalie Goulet

M. Pascal Allizard

Mme Marie-Pierre de la Gontrie

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux

M. Philippe Bas, président de la commission des lois

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 3

Explications de vote

M. Jean-Pierre Sueur

M. Arnaud de Belenet

Annexes

Ordre du jour du mercredi 22 juillet 2020

Nomination de membres d'une éventuelle CMP