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Compte rendu analytique officiel du 13 octobre 2020

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Hommage solennel à Christian Poncelet, ancien Président du Sénat

M. Gérard Larcher, président du Sénat

M. Marc Fesneau, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne

Commission spéciale (Nominations)

Commissions (Nominations)

CMP (Nominations)

Inclusion dans l'emploi par l'activité économique et territoires zéro chômeur (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion

Mme Frédérique Puissat, rapporteur de la commission des affaires sociales

Mme Colette Mélot

Mme Raymonde Poncet

M. Xavier Iacovelli

M. Jean-Claude Requier

Mme Laurence Cohen

Mme Élisabeth Doineau

Mme Monique Lubin

M. Stéphane Ravier

Mme Dominique Estrosi Sassone

Mme Michelle Meunier

M. Antoine Lefèvre

Mme Élisabeth Borne, ministre

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

ARTICLE 3 BIS

ARTICLE 3 TER A

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 4

Mme Corinne Féret

M. Xavier Iacovelli

Mme Colette Mélot

Mme Monique Lubin

Mme Élisabeth Borne, ministre

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 5

Mme Marie-Pierre Monier

ARTICLE 6

ARTICLE 7 (Supprimé)

ARTICLE 8

ARTICLE 9

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 9 BIS

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 10 QUATER (Supprimé)

Explications de vote

Mme Monique Lubin

M. Patrice Joly

Mme Laurence Cohen

M. Bernard Bonne

Mme Raymonde Poncet

Mme Élisabeth Doineau

M. Franck Menonville

M. Jean-Claude Requier

Mme Brigitte Klinkert, ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargée de l'insertion

Avis sur une nomination

Régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire (Procédure accélérée)

Rappel au Règlement

M. Patrick Kanner

Nominations à une éventuelle CMP

Discussion générale

M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

M. Philippe Bas, rapporteur de la commission des lois

Mme Esther Benbassa

M. Thani Mohamed Soilihi

Mme Maryse Carrère

Mme Éliane Assassi

Mme Dominique Vérien

Mme Marie-Pierre de La Gontrie

M. Stéphane Ravier

M. Alain Marc

Mme Jacky Deromedi

M. Olivier Véran, ministre

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Jérôme Bascher

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE PREMIER TER A

Annexes

Ordre du jour du mercredi 14 octobre 2020

Conclusions de la Conférence des présidents

Composition de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne

Nomination de membres de deux commissions

Nomination des membres d'une CMP

Nominations des membres d'une éventuelle CMP