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Compte rendu analytique officiel du 9 novembre 2020

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Financement de la sécurité sociale pour 2021

Discussion générale

M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics

M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général de la commission des affaires sociales

Mme Corinne Imbert, rapporteure de la commission des affaires sociales pour l'assurance maladie

M. René-Paul Savary, rapporteur de la commission des affaires sociales pour l'assurance vieillesse

Mme Pascale Gruny, rapporteur de la commission des affaires sociales pour les accidents du travail et les maladies professionnelles

Mme Élisabeth Doineau, rapporteure de la commission des affaires sociales pour la famille

M. Philippe Mouiller, rapporteur de la commission des affaires sociales pour l'autonomie

M. Christian Klinger, rapporteur pour avis de la commission des finances

Mme Catherine Deroche, présidente de la commission des affaires sociales

Question préalable

Mme Laurence Cohen

Discussion générale (Suite)

M. Bernard Jomier

M. Daniel Chasseing

Mme Raymonde Poncet Monge

M. Martin Lévrier

M. Stéphane Artano

Mme Cathy Apourceau-Poly

M. Olivier Henno

M. Alain Milon

Mme Jocelyne Guidez

Mme Monique Lubin

Mme Chantal Deseyne

M. Dominique Théophile

Mme Florence Lassarade

Accord en CMP

Financement de la sécurité sociale pour 2021 (Suite)

Rappel au Règlement

Discussion des articles de la première partie

ARTICLE PREMIER

Mme Laurence Cohen

Discussion des articles de la deuxième partie

ARTICLE 3

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 3

ARTICLE 4

Mme Michelle Meunier

ARTICLE 4 BIS

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 4 bis

ARTICLE 5

M. Bernard Jomier

ARTICLE 6

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 6

ARTICLE 6 BIS

M. Xavier Iacovelli

ARTICLE 6 TER

M. Xavier Iacovelli

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 6 ter

ARTICLE 7

M. Bernard Jomier

ARTICLE 8

Mme Corinne Imbert

ARTICLE 9

Annexes

Ordre du jour du mardi 10 novembre 2020