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Compte rendu analytique officiel du 19 janvier 2021

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Questions orales

Établissements d'abattage non agréés

: [Mme Sabine Van Heghe

: [M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Producteurs de noix et de fruits à coques

: [M. Didier Rambaud

: [M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Moyens alloués aux agriculteurs pour répondre aux nouvelles exigences climatiques

: [M. Jean-François Rapin

: [M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Situation financière des établissements de la Mission laïque française

: [Mme Hélène Conway-Mouret

: [M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

Participation des Français de l'étranger aux élections

: [M. Ronan Le Gleut

: [M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

Plan de relance

: [M. Denis Bouad

: [M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

Violences et saccages à Montbéliard

: [M. Jean-François Longeot

: [Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté

Application des règlements départementaux de défense incendie et secours dans les territoires ruraux

: [M. Daniel Laurent

: [Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté

Futur décret relatif à l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires

: [M. Cyril Pellevat

: [Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté

Sécurité routière

: [M. Olivier Paccaud

: [Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté

Associations de récipiendaires des ordres nationaux

: [Mme Sylvie Vermeillet

: [Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté

Bilan de la loi mettant fin à la recherche et à l'exploitation des hydrocarbures

: [Mme Françoise Férat

: [M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

Avenir des moulins à eau

: [Mme Corinne Imbert

: [M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

Réglementation environnementale 2020

: [Mme Annick Billon

: [M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

Contournement Est de Rouen

: [Mme Catherine Morin-Desailly

: [M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

Délais d'instruction des demandes de création d'unités de méthanisation

: [M. Laurent Somon

: [M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

Calendrier de réalisation de la ligne 17

: [M. Fabien Gay

: [M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

Projet de barreau ferroviaire Paris-Laon

: [M. Pierre-Jean Verzelen

: [M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

Barrage de Sivens

: [M. François Bonhomme

: [M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

SMUR du centre hospitalier agenais

: [Mme Christine Bonfanti-Dossat

: [M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

Inquiétudes des assistantes maternelles

: [Mme Laurence Rossignol

: [M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

Revalorisation des visites à domicile auprès des patients covid

: [M. Bernard Bonne

: [M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

Implantation du nouveau CHU à Nantes

: [Mme Laurence Garnier

: [M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

Fermeture de l'hôpital Roger Prévot à Moisselles

: [M. Sébastien Meurant

: [M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

IRM pour le centre hospitalier de Condom

: [M. Franck Montaugé

: [M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

Calendrier du projet de loi relatif au grand âge et à l'autonomie

: [M. Patrice Joly

: [M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

Rôle et responsabilité des maires dans la gestion de la pandémie

: [Mme Christine Herzog

: [M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

Location de voiture pour les jeunes conducteurs

: [M. Gilbert Roger

: [M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques

« Nouveau réseau de proximité » (I)

: [Mme Cathy Apourceau-Poly

: [M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques

« Nouveau réseau de proximité » (II)

: [M. Olivier Rietmann

: [M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Restructuration d'EDF Hydro Méditerranée sur le site de Sainte-Tulle

: [M. Jean-Yves Roux

: [M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Relations commerciales entre producteurs et grande distribution

: [M. Michel Canevet

: [M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Arnaques sur internet et protection des utilisateurs

: [M. Stéphane Piednoir

: [M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Couverture en téléphonie mobile dans les territoires ruraux

: [M. Bruno Rojouan

: [M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Entretien du réseau de téléphonie fixe

: [Mme Anne Ventalon

: [M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Élection à la Cour de justice de la République

Respect de la propriété immobilière contre le squat

Discussion générale

: [Mme Dominique Estrosi Sassone, auteur de la proposition de loi

: [M. Henri Leroy, rapporteur de la commission des lois

: [Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement

: [M. Hussein Bourgi

: [M. Stéphane Ravier

: [M. Alain Marc

: [M. Guy Benarroche

: [M. Thani Mohamed Soilihi

: [M. Jean-Yves Roux

: [Mme Marie-Claude Varaillas

: [M. Loïc Hervé

: [Mme Valérie Boyer

: [M. Daniel Gueret

: [M. Édouard Courtial

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

: [M. François Bonhomme

: [Mme Catherine Procaccia

ARTICLE 2

ARTICLE 3

Assurer un meilleur accueil des gens du voyage

Discussion générale

: [M. Patrick Chaize, auteur de la proposition de loi

: [Mme Jacqueline Eustache-Brinio, rapporteure de la commission des lois

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement

M. Stéphane Ravier

M. Dany Wattebled

M. Guy Benarroche

Mme Nicole Duranton

Mme Maryse Carrère

Mme Éliane Assassi

M. Loïc Hervé

: [M. Jean-Yves Leconte

: [M. Cyril Pellevat

: [M. Pascal Allizard

: [Mme Sylviane Noël

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

: [M. François Bonhomme

: [M. Jérôme Bascher

ARTICLE 2

ARTICLE 4

ARTICLE 5

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 5

ARTICLE 8

: [M. Yves Bouloux

: [M. Laurent Burgoa

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 8

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 9

Annexes

Ordre du jour du mercredi 20 janvier 2021