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Compte rendu analytique officiel du 31 mars 2021

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Modifications de l'ordre du jour

Questions d'actualité

Tri entre les patients à l'hôpital

M. Bernard Jomier

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l'autonomie

Dates des élections départementales et régionales

M. Jean-Yves Roux

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée chargée de la citoyenneté

Filière photovoltaïque

M. Guillaume Gontard

M. Jean Castex, Premier ministre

Lisibilité de la fiscalité locale

M. Pierre-Jean Verzelen

M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics

Stratégie vaccinale

M. Vincent Segouin

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l'autonomie

Retrait d'Afghanistan

M. Jacques Le Nay

M. Clément Beaune, secrétaire d'État chargé des affaires européennes

Crise sanitaire dans les écoles (I)

Mme Céline Brulin

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Recours en Allemagne contre le plan de relance européen

M. Richard Yung

M. Clément Beaune, secrétaire d'État chargé des affaires européennes

Nomination d'un représentant de l'UNEF au CESE

M. François Bonhomme

M. Marc Fesneau, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne

Crise sanitaire dans les écoles (II)

M. Jacques-Bernard Magner

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Problèmes bancaires des « Américains accidentels »

M. Antoine Lefèvre

M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics

Fiscalité locale et automatisation du FCTVA

M. Olivier Cigolotti

M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics

Grand oral du baccalauréat

M. Guillaume Chevrollier

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Politique de la petite enfance

Mme Michelle Meunier

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l'autonomie

Attaques de loups

M. Jean Bacci

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée chargée du logement

Financement de la formation professionnelle

M. Olivier Henno

Mme Brigitte Klinkert, ministre déléguée chargée de l'insertion

Modification de l'ordre du jour

Respect des principes de la république (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE PREMIER TER

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article premier ter

ARTICLE PREMIER QUATER

ARTICLE 2

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 2

ARTICLE 2 BIS

Rappel au règlement

Discussion des articles (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 2 bis

ARTICLE 3

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 3

ARTICLE 4

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 4

ARTICLE 4 BIS

ARTICLE 5

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 5

ARTICLE 6

M. Pierre Ouzoulias

M. François-Noël Buffet, président de la commission

M. Guillaume Gontard

Ordre du jour du jeudi 1er avril 2021