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Compte rendu analytique officiel du 25 mai 2021

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Commissions permanentes (Candidatures)

Usages dangereux du protoxyde d'azote (Deuxième lecture)

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles

Mme Jocelyne Guidez, rapporteur de la commission des affaires sociales

M. Jean-Pierre Grand

M. Alain Marc

Mme Raymonde Poncet Monge

Mme Nicole Duranton

Mme Véronique Guillotin

Mme Cathy Apourceau-Poly

M. Bernard Jomier

Mme Valérie Létard

Suivi des condamnés terroristes sortant de détention

Discussion générale

M. François-Noël Buffet, auteur de la proposition de loi

Mme Muriel Jourda, rapporteur de la commission des lois

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

M. Franck Menonville

Mme Esther Benbassa

M. Alain Richard

Mme Maryse Carrère

Mme Éliane Assassi

Mme Nathalie Goulet

M. Jean-Yves Leconte

M. Stéphane Ravier

M. Henri Leroy

M. Stéphane Le Rudulier

Mme Toine Bourrat

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Marc-Philippe Daubresse

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 3

Rappel au Règlement

M. Bruno Retailleau

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux

Irresponsabilité pénale

Discussion générale

Mme Nathalie Goulet, auteur de la proposition de loi et rapporteur de la commission des lois

M. Jean Sol, auteur de la proposition de loi et rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux

M. Guy Benarroche

M. Ludovic Haye

Mme Nathalie Delattre

Mme Éliane Assassi

M. Jean-Pierre Sueur

M. Stéphane Ravier

M. Alain Marc

Mme Dominique Vérien

Mme Catherine Deroche

M. Roger Karoutchi

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article premier

ARTICLE 2

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 2

ARTICLE 4

Mme Éliane Assassi

Vote sur l'ensemble

M. Guy Benarroche

M. Jean-Pierre Sueur

Ordre du jour du mercredi 26 mai 2021