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Compte rendu analytique officiel du 27 mai 2021

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Mises au point au sujet d'un vote

Meilleur accès des jeunes dans la fonction publique et les entreprises

Discussion générale

Mme Hélène Conway-Mouret, auteure de la proposition de loi

Mme Jacky Deromedi, rapporteur de la commission des lois

Mme Amélie de Montchalin, ministre de la transformation et de la fonction publiques

Mme Nadia Hai, ministre déléguée chargée de la ville

Rappel au Règlement

M. Jean-Pierre Sueur

Discussion générale (Suite)

Mme Cécile Cukierman

M. Arnaud de Belenet

M. Jean-Pierre Sueur

M. Pierre-Jean Verzelen

M. Guy Benarroche

M. Teva Rohfritsch

Mme Maryse Carrère

M. Stéphane Piednoir

M. Yves Bouloux

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

Mme Monique Lubin

M. Patrick Kanner

ARTICLE 3

Mme Viviane Artigalas

ARTICLE 4

M. Rémi Cardon

Mme Monique Lubin

M. Marc Laménie

Mme Michelle Meunier

M. Teva Rohfritsch

Mme Amélie de Montchalin, ministre

Mme Hélène Conway-Mouret

ARTICLE 5

M. Rémi Cardon

ARTICLE 6

M. Rémi Cardon

ARTICLE 7

M. Rémi Cardon

Mme Monique Lubin

Lutte contre l'indépendance fictive

Discussion générale

M. Olivier Jacquin, auteur de la proposition de loi

M. Jean-Luc Fichet, rapporteur de la commission des affaires sociales

Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion

M. Michel Canévet

M. Serge Babary

M. Pierre-Jean Verzelen

Mme Raymonde Poncet Monge

M. Dominique Théophile

M. Henri Cabanel

M. Pascal Savoldelli

Mme Monique Lubin

Mme Frédérique Puissat

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

M. Patrick Kanner

M. Pascal Savoldelli

Mme Élisabeth Borne, ministre

ARTICLE 3

M. Olivier Jacquin

Assistants maternels et salariés des particuliers employeurs (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État chargé des retraites et de la santé au travail

M. Martin Lévrier, rapporteur de la commission des affaires sociales

Mme Michelle Meunier

Mme Béatrice Gosselin

Mme Colette Mélot

Mme Raymonde Poncet Monge

M. Bernard Fialaire

Mme Laurence Cohen

Mme Élisabeth Doineau

M. Dominique Théophile

M. Guillaume Chevrollier

Accès à certaines professions des personnes ayant une maladie chronique

Discussion générale

M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État chargé des retraites et de la santé au travail

M. Xavier Iacovelli, rapporteur de la commission des affaires sociales

M. Christian Klinger

Mme Colette Mélot

Mme Raymonde Poncet Monge

M. Bernard Fialaire

Mme Laurence Cohen

Mme Nadia Sollogoub

M. Bernard Jomier

M. Dominique Théophile

Mme Céline Boulay-Espéronnier

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 4 (Supprimé)

INTITULÉ DE LA PROPOSITION DE LOI

Explications de vote

M. Bernard Jomier

M. René-Paul Savary

Mises au point au sujet de votes

Gestion de la sortie de crise sanitaire (Conclusions de la CMP)

M. Philippe Bas, rapporteur pour le Sénat de la CMP

M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État chargé des retraites et de la santé au travail

Mme Colette Mélot

M. Bernard Buis

M. Bernard Fialaire

Mme Éliane Assassi

Mme Nathalie Goulet

M. Jean-Yves Leconte

M. Christophe-André Frassa

Mme Esther Benbassa

Ordre du jour du mardi 1er juin 2021