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Compte rendu analytique officiel du 3 juin 2021

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Questions orales

Constructions illégales en zone naturelle

M. Alain Cazabonne

Mme Nadia Hai, ministre déléguée, chargée de la ville

Revitalisation des centres de villes moyennes

M. Bruno Rojouan

Mme Nadia Hai, ministre déléguée, chargée de la ville

Les vallées des Alpes-Maritimes après la tempête Alex

M. Philippe Tabarot

Mme Nadia Hai, ministre déléguée, chargée de la ville

Rendre lisible la réforme de la fiscalité locale

Mme Pascale Gruny

M. Olivier Dussopt, ministre délégué, chargé des comptes publics

Crédit d'impôt pour investissements en Corse

M. Jean-Jacques Panunzi

M. Olivier Dussopt, ministre délégué, chargé des comptes publics

Situation de la société Argicur

M. Serge Mérillou

M. Olivier Dussopt, ministre délégué, chargé des comptes publics

Présence postale dans les territoires

Mme Cathy Apourceau-Poly

M. Olivier Dussopt, ministre délégué, chargé des comptes publics

Antenne 5G à Berre-les-Alpes

Mme Dominique Estrosi Sassone

M. Olivier Dussopt, ministre délégué, chargé des comptes publics

Participation des employeurs territoriaux à la prévoyance

Mme Élisabeth Doineau

M. Olivier Dussopt, ministre délégué, chargé des comptes publics

Reconduction du dispositif « vacances apprenantes »

M. Jean-Jacques Michau

Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État, chargée de l'éducation prioritaire

Fermeture des classes et diminution des heures de cours

Mme Béatrice Gosselin

Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État, chargée de l'éducation prioritaire

Places en établissement pour les personnes en situation de handicap

Mme Jacky Deromedi

Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État, chargée de l'éducation prioritaire

Hyper-fréquentation et sur-tourisme dans les petites communes

M. Pascal Martin, en remplacement de Mme Agnès Canayer

Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État, chargée de l'éducation prioritaire

Indemnisation en cas de foyers d'encéphalite à tiques

M. Patrick Chaize

M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Médiation familiale

Mme Hélène Conway-Mouret

M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Derniers oubliés du Ségur de la Santé

M. Gilbert Favreau, en remplacement de M. Philippe Mouiller

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

Sécurité des enfants en famille d'accueil

M. Hugues Saury

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

Vers une télémédecine interdépartementale pérenne

Mme Nicole Duranton

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

Revalorisation des métiers de l'autonomie

M. Michel Canévet

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

Traitement du cancer du sein triple négatif métastatique

M. Jean-Luc Fichet

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

Accès aux soins en Seine-Saint-Denis et situation de l'hôpital de Montreuil

M. Fabien Gay

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

Sectorisation du SAMU des Alpes-de-Haute-Provence

M. Jean-Yves Roux

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

Projet de reconstruction du commissariat de police de Cognac

Mme Nicole Bonnefoy

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté

Effectifs supplémentaires de police

M. Didier Marie

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté

Prime pour les CRS du secours en montagne

M. Didier Rambaud

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté

Stationnement des caravanes sur des terrains classés

M. Didier Mandelli

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement

Loyers impayés

M. Jean-Baptiste Blanc

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement

Détecteurs de fumée dans les lieux d'habitation

M. Pascal Martin

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement

Stocamine

Mme Sabine Drexler

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement

Réforme du code minier

M. Jean-Marie Mizzon

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement

Sauvegarde du patrimoine riparien

M. Vincent Segouin

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement

Déviation du Taillan-Médoc et risque de pollution de l'eau

Mme Monique de Marco

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement

Aménagement de l'aéroport Nantes-Atlantique

Mme Laurence Garnier

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée

Rétrocession des pont-routes aux communes

M. Jean-Pierre Decool

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement

Traversée de Villecresnes

M. Laurent Lafon

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement

Commission (Nomination)

Améliorer la lisibilité du droit

Explications de vote

Mme Catherine Di Folco, rapporteur de la commission des lois

Mme Amélie de Montchalin, ministre de la transformation et de la fonction publiques

M. Vincent Delahaye

Mme Marie-Pierre de La Gontrie

M. Dany Wattebled

M. Guy Benarroche

M. Thani Mohamed Soilihi

M. Bernard Fialaire

Mme Éliane Assassi

M. Yves Bouloux

Régulation des Gafam

M. Jean-Raymond Hugonet, pour le groupe Les Républicains

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée, chargée de l'industrie

M. Thierry Cozic

M. Yves Bouloux

M. Pierre-Jean Verzelen

M. Thomas Dossus

M. André Gattolin

M. Bernard Fialaire

M. Éric Bocquet

M. Jean-Pierre Moga

Mme Claudine Lepage

M. Guillaume Chevrollier

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Rémi Cardon

M. Vincent Segouin

Mme Anne Ventalon

M. Stéphane Le Rudulier

Mme Céline Boulay-Espéronnier

M. Gérard Longuet, pour le groupe Les Républicains

Contrôle aux frontières nationales depuis 2015 : bilan et perspectives

Mme Sophie Taillé-Polian, pour le groupe Écologiste - Solidarité et Territoires

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté

M. Roger Karoutchi

M. Pierre-Jean Verzelen

Mme Raymonde Poncet Monge

Mme Nicole Duranton

M. Bernard Fialaire

Mme Éliane Assassi

M. Olivier Cigolotti

M. Jean-Yves Leconte

M. Serge Babary

M. Yves Détraigne

Mme Claudine Lepage

M. Stéphane Le Rudulier

M. Jean-Yves Leconte

M. Marc Laménie

M. Thomas Dossus, pour le groupe Écologiste - Solidarité et Territoires

Ordre du jour du mardi 8 juin 2021