Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat


Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Revalorisation des pensions de retraites agricoles les plus faibles

Discussion générale

M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État, chargé des retraites et de la santé au travail

Mme Cathy Apourceau-Poly

Mme Cécile Cukierman

Mme Nadia Sollogoub

Mme Nathalie Delattre

M. Jean-Luc Fichet

M. Martin Lévrier

M. Daniel Chasseing

Mme Kristina Pluchet

M. Daniel Salmon

M. Laurent Duplomb

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. François Bonhomme

M. Franck Menonville

Interventions sur l'ensemble

M. Alain Duffourg

M. René-Paul Savary

Mme Monique Lubin

Mme Cécile Cukierman

M. Henri Cabanel

M. Franck Montaugé

M. Serge Mérillou

Mme Angèle Préville

Mme Nadia Sollogoub

Reconnaissance d'un État palestinien aux côtés d'Israël

Discussion générale

M. Pierre Laurent, auteur de la proposition de résolution

M. Olivier Cadic

M. Jean-Claude Requier

Mme Esther Benbassa

M. Gilbert Roger

Mme Nicole Duranton

M. Daniel Chasseing

Mme Isabelle Raimond-Pavero

Mme Raymonde Poncet Monge

Mme Michelle Gréaume

Mme Valérie Boyer

M. Bruno Belin

M. Jean-Baptiste Lemoyne, ministre délégué, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie, et des petites et moyennes entreprises

Missions d'information (Nominations)

Modification de l'ordre du jour

Commémoration de la répression d'Algériens le 17 octobre 1961

Discussion générale

M. Rachid Temal, auteur de la proposition de loi

Mme Valérie Boyer, rapporteure de la commission des lois

Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État, chargée de l'éducation prioritaire

M. Jean-Claude Requier

M. Stéphane Ravier

M. Jean-Marc Todeschini

Mme Nicole Duranton

M. Franck Menonville

M. François Bonhomme

M. Guy Benarroche

M. Pierre Laurent

M. Arnaud de Belenet

M. David Assouline

M. Philippe Tabarot

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Pierre Ouzoulias

M. Pascal Savoldelli

M. David Assouline

APRÈS L'ARTICLE PREMIER

Nouveau pacte de citoyenneté avec la jeunesse

Discussion générale

Mme Martine Filleul, auteure de la proposition de loi

Mme Nadine Bellurot, rapporteure de la commission des lois

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement

Mme Esther Benbassa

M. Éric Kerrouche

Mme Nicole Duranton

M. Arnaud de Belenet

M. Olivier Paccaud

Mme Mélanie Vogel

M. Jérémy Bacchi

M. Franck Menonville

M. Jean-Pierre Corbisez

M. Patrick Kanner

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. François Bonhomme

M. Yan Chantrel

ARTICLE 4

M. Éric Kerrouche

Ordre du jour du mardi 14 décembre 2021