Comptes rendus analytiques officiels du 1 février 2023

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Table des matières

Allocution de M. Rouslan Stefantchouk, président de la Rada d'Ukraine

M. Gérard Larcher, président du Sénat

M. Rouslan Stefantchouk, président de la Rada d'Ukraine

Questions d'actualité

Grèves et service minimum

Mme Pascale Gruny

M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports

Menaces de l'Iran contre la France

Mme Nathalie Goulet

Mme Laurence Boone, secrétaire d'État chargée de l'Europe

Réformes des retraites (I)

M. Pascal Savoldelli

M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion

M. Michel Dagbert

M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

Réforme des retraites (II)

M. Patrick Kanner

Mme Élisabeth Borne, Première ministre

Situation financière des Sdis

M. Jean-Yves Roux

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer

Fin de l'enseignement de la technologie au collège

Mme Monique de Marco

M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Mme Vanina Paoli-Gagin

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Chiffres de l'immigration

Mme Béatrice Gosselin

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer

Pollution aux billes de plastique

Mme Angèle Préville

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Chiffres de la délinquance

Mme Christine Bonfanti-Dossat

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

M. Jean-Michel Arnaud

M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

Aides aux collectivités locales face aux coûts de l'énergie

M. André Reichardt

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Rapport de la Fondation Abbé Pierre

M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement

Interdiction des courses landaises et camarguaises

M. Laurent Burgoa

Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture

Volet transport des contrats de plan État-Région

M. Laurent Lafon

M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports

Mise au point au sujet d'un vote

Missions d'information et commissions spéciales (Nominations)

Nombre minimum de soignants par patient hospitalisé

Discussion générale

M. Bernard Jomier, auteur de la proposition de loi

Mme Laurence Rossignol, rapporteure de la commission des affaires sociales

Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l'organisation territoriale et des professions de santé

M. Olivier Henno

Mme Véronique Guillotin

Mme Catherine Belrhiti

M. Daniel Chasseing

Mme Raymonde Poncet Monge

M. Abdallah Hassani

Mme Émilienne Poumirol

Mme Laurence Cohen

M. Laurent Burgoa

Interventions sur l'ensemble

Mme Catherine Deroche, présidente de la commission des affaires sociales

M. Bernard Jomier

Mme Muriel Jourda

Mme Michelle Gréaume

Mme Marie Mercier

Mme Sonia de La Provôté

M. Daniel Breuiller

Mme Corinne Imbert

Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l'organisation territoriale et des professions de santé

Droit fondamental à l'interruption volontaire de grossesse

Discussion générale

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Mme Agnès Canayer, rapporteur de la commission des lois

Question préalable

M. Stéphane Ravier

Discussion générale (Suite)

Mme Esther Benbassa

M. Jean-Yves Roux

M. Philippe Bas

Mme Colette Mélot

Mme Mélanie Vogel

M. Xavier Iacovelli

Mme Marie-Pierre de La Gontrie

Mme Laurence Cohen

M. Loïc Hervé

Mme Corinne Imbert

Discussion de l'article unique

Mme Hélène Conway-Mouret

Mme Annick Billon

Mme Elsa Schalck

Mme Muriel Jourda

Mme Laurence Rossignol

Rappel au Règlement

M. Loïc Hervé

Discussion de l'article unique (Suite)

M. Dominique de Legge

Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Mme Marie Mercier

Mme Toine Bourrat

Mme Catherine Di Folco

M. Loïc Hervé

M. Bruno Retailleau

M. Stéphane Ravier

M. Philippe Bonnecarrère

Mme Françoise Gatel

Avis sur des nominations

Mise au point au sujet d'un vote

Retraite de base des non-salariés agricoles

Discussion générale

M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion

Mme Pascale Gruny, rapporteur de la commission des affaires sociales

Mme Cécile Cukierman

Mme Nadia Sollogoub

M. Henri Cabanel

Mme Kristina Pluchet

M. Pierre-Jean Verzelen

Mme Raymonde Poncet Monge

M. Didier Rambaud

Mme Monique Lubin

M. Alain Duffourg

M. Christian Klinger

Discussion des articles

Mme Gisèle Jourda

M. Marc Laménie

M. Jean-Claude Tissot

Mme Frédérique Espagnac

APRÈS L'ARTICLE 1er

Ordre du jour du jeudi 2 février 2023