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Sécurité sociale (première lecture) : comptes rendus des réunions de la commission des affaires sociales
Nomination de rapporteurs (08 juillet 2009)
Audition de MM. Pierre Burban, président du conseil d'administration, Pierre Ricordeau, directeur, Alain Gubian, directeur financier, et Benjamin Ferras, directeur de cabinet, de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss) (14 octobre 2009)
Audition de MM. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, et de Mmes Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, et Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés (15 octobre 2009)
Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur général, de la caisse nationale d'allocations familiales (CNAF) (20 octobre 2009)
Audition de Mme Danièle Karniewicz, présidente du conseil d'administration de la caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav) (20 octobre 2009)
Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam) et de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam) (28 octobre 2009)
Présentation des recommandations de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les modalités de majoration de durée d'assurance vieillesse des mères (03 novembre 2009)
Examen du rapport (03 novembre 2009)
Examen des amendements (09 novembre 2009)
Suite de l'examen des amendements (10 novembre 2009)
Suite de l'examen des amendements (12 novembre 2009)
Suite de l'examen des amendements (13 novembre 2009)
Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire (13 novembre 2009)
Suite de l'examen des amendements (13 novembre 2009)
Suite de l'examen des amendements (14 novembre 2009)
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