ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE LA SECTION FRANÇAISE DE L'APF

Paris, 17 mai 2000

-------------

La section française de l'APF s'est réunie en assemblée générale à l'Assemblée nationale, le mercredi 17 mai 2000, sous la présidence de son président-délégué, M. Louis Mexandeau, député (S) du Calvados.

L'Assemblée a nommé Mme Odette Trupin, députée (S) de la Gironde, vice-présidente de la section, en remplacement de Mme Catherine Tasca.

L'Assemblée a arrêté la composition de la délégation qui se rendra à la XXVI ^ème session de Yaoundé, du 5 au 9 juillet 2000 : MM. Louis Mexandeau, président-délégué de la section française ; Pierre-André Wiltzer, député (UDF) de l'Essonne, président de la Commission politique de l'APF ; Guy Penne, sénateur (S) représentant les Français établis hors de France, vice-président de la Commission des affaires parlementaires de l'APF ; Jacques Brunhes, député (C) des Hauts-de-Seine, rapporteur ; Mme Odette Trupin, députée (S) de la Gironde, rapporteur ; MM. Joël Bourdin, sénateur (RI) de l'Eure, rapporteur ; Philippe Marini, sénateur (RPR) de l'Oise ; Michel Bécot, sénateur (UC) des Deux-Sèvres.

Les participants ont ensuite évoqué les prochaines activités de la section française puis entendu un rapport du trésorier de la section sur les comptes de l'année 1999 et les perspectives pour 2000.

CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS DE LA RÉGION EUROPE

Namur, 19-20 juin 2000

-------------

La Conférence des Présidents de la région Europe s'est réunie à Namur (Belgique) les 19 et 20 juin 2000, à l'invitation de la section de la Communauté française de Belgique, sous la présidence de M. Bernard Anselme, chargé de mission Europe.

Quinze sections de l'APF ont participé aux travaux, la section française étant représentée par son Président délégué, M. Louis Mexandeau, député (S) du Calvados.

Dans son rapport d'activité, M. Bernard Anselme a tout d'abord fait le point sur la mission qu'il a effectuée en Bulgarie et en Macédoine. La République de Macédoine est désormais membre associé des sommets des pays ayant le français en partage et a la volonté de participer aux différentes instances de la Francophonie. Une demande d'adhésion à l'APF doit intervenir avant l'Assemblée générale de Yaoundé et chaque section européenne devrait y apporter son soutien.

Il a ensuite retracé le programme de coopération mis en oeuvre par la région Europe dont les premiers bénéficiaires ont été les sections albanaise et moldave. À ce titre, un parlementaire et deux fonctionnaires viennent d'effectuer un stage de deux fois dix jours dans des Parlements de la région Europe. Le Parlement français a ainsi reçu les trois stagiaires au mois de mai. Ce programme de coopération comportait également la fourniture d'un fonds documentaire et une contribution en matériel. D'ici la fin de l'année, deux parlementaires albanais et moldave devraient être accueillis en stage, dont un à l'Assemblée nationale. Pour 2001, la République de Macédoine et la Bulgarie ont été retenues comme sections bénéficiaires.

Répondant à l'invitation de la section hongroise, la Conférence des Présidents a décidé que la prochaine Assemblée régionale Europe se tiendra du 21 au 23 mai 2001 à Budapest pour examiner deux rapports sur les thèmes suivants :

- Le renforcement de la coopération entre les Parlements des pays francophones d'Europe, dans la perspective de l'élargissement de l'Union européenne ;

- L'équivalence des diplômes et des titres en Europe dans la perspective d'une mobilité professionnelle intensifiée.

Il a été décidé que la question des brevets européens ferait également l'objet d'un projet de résolution.