Séances : procès-verbaux.
69 S 263
- 17 janvier 1916 : audition de M. BRIAND (Président du Conseil) et du Général GRAZIANI (chef d’Etat major) sur la situation du front d’Orient à Salonique et les dernières résolutions prises par le Gourvernement, la neutralité de la Savoie du Nord et de la Suisse.
- 1ère séance du 3 avril 1916 : audition de M. BRIAND (Président du Conseil et ministre des affaires étrangères) sur les résultats de la Conférence interalliée de Paris, la guerre sous-marine, le Bureau international des frêts de Londres, l’attitude de la Roumanie et de la Hollande.
- 2nde séance du 3 avril 1916 : audition de M. CLEMENTEL (ministre du commerce et de l’industrie) sur les résolutions de la Conférence économique des gouvernements alliés (notamment sur les industries allemandes de matières colorantes, chimiques et textiles, les programmes d’échanges de matières premières pendant la guerre et pour l’après-guerre).
- 6 novembre 1916 : audition de M. RIBOT (ministre des finances) sur les mesures du Gouvernement sur la protection des titres au porteur et des valeurs mobilières en dépôt dans les banques situées en pays envahis (dont la Belgique).
PROCÈS-VERBAUX/SÉRIE 69 S
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