Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Bernard ANGELS


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2009-2010

Réunion du mardi 29 juin 2010 (commission des finances)

Contribution économique territoriale et situation des finances locales - Communication

Réunion du mercredi 23 juin 2010 (commission des finances)

Orientation des finances publiques - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 23 juin 2010 (commission des affaires sociales)

Orientation sur les finances publiques - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

Réunion du mardi 15 juin 2010 (commission des finances)

Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2009 - Audition de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat chargé de l'emploi

Réunion du mercredi 31 mars 2010 (commission des finances)

Fonds de solidarité des communes de la région Île-de-France (FSRIF) - Atelier de travail

Réunion du mercredi 24 février 2010 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Audition de M. Pierre Dartout, Délégué à l'Aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)

Economie française et finances publiques à l'horizon 2030 - Examen du rapport

Réunion du mardi 12 janvier 2010 (Commission spéciale sur le Grand Paris)

Constitution du bureau

Réunion du lundi 14 décembre 2009 (commission des finances)

Organisme extra-parlementaire - Désignation d'un candidat

Réunion du mardi 3 novembre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Mission Gestion des finances publiques et des ressources humaines - Comptes spéciaux Avances à divers services de l'Etat ou organismes gérant des services publics et Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 28 octobre 2009 (commission des finances)

Gestion du programme COPERNIC - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 21 octobre 2009 (commission des finances)

Crise financière et régulation des marchés - Examen du rapport du groupe de travail

Réunion du jeudi 15 octobre 2009 (commission des finances)

Prélèvements obligatoires - Communication