Interventions en commission de Gérard BAILLY - Session 2012-2013

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 18 septembre 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste

  • Réunion du mercredi 24 juillet 2013

    commission des affaires économiques

    Consommation - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 23 juillet 2013

    commission des affaires économiques

    Consommation - Examen du rapport et du texte de la commission

    Consommation - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 juillet 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Martial Bourquin, parlementaire en mission sur l'ordre public économique et les relations inter-entreprises

  • Réunion du mercredi 17 juillet 2013

    mission commune d'information sur la filière viande

    Examen du rapport de la mission

  • Réunion du mercredi 10 juillet 2013

    commission des affaires économiques

    Contentieux de l'urbanisme - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

  • Réunion du mardi 9 juillet 2013

    commission des affaires économiques

    Consommation - Audition de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

  • Réunion du mercredi 26 juin 2013

    mission commune d'information sur la filière viande

    Audition de M. Daniel Perron, conseiller du ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la Forêt, chargé de l'agroalimentaire, en charge des relations avec les partenaires

    Audition de MM. Gilles Salvat, directeur de la santé animale et Franck Foures, directeur adjoint du service de l'évaluation des risques de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)

    Audition de MM. Joël Mergui, Président du consistoire central israélite de France et Bruno Fiszon, grand rabbin de Moselle, conseiller auprès du grand rabbin de France sur l'abattage rituel viande

    Audition de MM. Patrick Jankowiak et Gil Lorenzo, chefs de bureau à la Direction générale des douanes et des droits indirects (DGDDI)

  • Réunion du mercredi 19 juin 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Elisabeth Ayrault, candidate proposée à la présidence du directoire de la Compagnie nationale du Rhône

  • Réunion du mercredi 19 juin 2013

    mission commune d'information sur la filière viande

    Audition de M. Julien Bigand, trésorier adjoint, responsable du dossier viande, et Mme Suzanne Dalle, conseillère en production animale, du syndicat professionnel des jeunes agriculteurs (JA)

    Audition de MM. Michel Prugue, président, et Christian Marinov, directeur, de la Confédération française de l'aviculture

  • Réunion du mardi 18 juin 2013

    commission du développement durable

    Audition de Mme Laurence Tubiana, directrice de l'Institut de développement durable et de relations internationales, facilitatrice du débat national sur la transition énergétique

  • Réunion du mardi 18 juin 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Laurence Tubiana, directrice de l'Institut de développement durable et de relations internationales, facilitatrice du débat national sur la transition énergétique

  • Réunion du mercredi 12 juin 2013

    commission du développement durable

    Pacte de compétitivité - Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement

  • Réunion du mercredi 12 juin 2013

    commission des affaires économiques

    Pacte de compétitivité - Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement

  • Réunion du mercredi 12 juin 2013

    mission commune d'information sur la filière viande

    Audition de M. Pierre Le Neindre, ancien chercheur et de Mme Claire Sabbagh, ancienne responsable de la cellule expertise à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) auteurs du rapport d'expertise collective de l'INRA sur les douleurs animales

  • Réunion du mercredi 5 juin 2013

    commission des affaires économiques

    Ouverture de négociations en vue d'un Partenariat transatlantique - Désignation d'un rapporteur et examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 5 juin 2013

    mission commune d'information sur la filière viande

    Audition de MM. Jean-Louis Hurel, président et Léonidas Kalogéropoulos, conseiller du syndicat des industries françaises des coproduits (SIFCO)

    Table ronde avec représentants des syndicats de salariés de l'agro-alimentaire

  • Réunion du mercredi 15 mai 2013

    commission des affaires économiques

    Réforme de la PAC - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 mai 2013

    mission commune d'information sur la filière viande

    Audition de M. Jean-Michel Serre, président, et Mme Caroline Tailleur, chargée de mission - Fédération nationale porcine(FNP)

  • Réunion du jeudi 25 avril 2013

    mission commune d'information sur la filière viande

    Audition de MM. Jean-Pierre Kieffer, président, et Frédéric Freund, directeur de l'oeuvre d'assistance aux bêtes d'abattoir (OABA)

    Audition de Mme Anna Lipchitz, conseillère technique chargée de la politique commerciale au cabinet de Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur

  • Réunion du mercredi 24 avril 2013

    mission commune d'information sur la filière viande

    Audition de M. Pierre Montaner, directeur des produits laitiers et carnés de SOPEXA

    Audition de MM. Dominique Langlois, président, Yves Berger, directeur et Marc Pages, directeur adjoint de l'association nationale inter- professionnelle du bétail et des viandes (INTERBEV)

    Audition de MM. Frédéric Gueudar Delahaye, directeur général par intérim, Michel Meunier, délégué filière viande, Yves Trégaro, chef de l'unité produits animaux et viande, et Mme Claire Legrain, chef du service entreprises et marché de FranceAgrimer

    Audition de MM. Hervé Guyomard, directeur scientifique et Jean-Louis Payraud, directeur de la recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)

    Audition de MM. Hubert Garaud, président du pôle animal, Gérard Viel, président de la filière porcine, Denis Gilliot, coordinateur des filières et Mme Irène de Bretteville, chargée des relations parlementaires de Coop de France

  • Réunion du mardi 23 avril 2013

    commission des affaires économiques

    Création d'un droit européen pour le consommateur à la maîtrise et à la parfaite connaissance de son alimentation - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 avril 2013

    commission des affaires économiques

    Contrôle de la mise en application des lois - Communication

  • Réunion du mercredi 17 avril 2013

    mission commune d'information sur la filière viande

    Audition de M. Olivier Andrault, chargé de la mission agriculture et alimentation à l'Union française de consommateurs, UFC Que choisir

    Audition de MM. Pascal Millory, directeur commercial et Guy Emeriau, responsable de l'activité boucherie-volaille de Système U

  • Réunion du jeudi 11 avril 2013

    mission commune d'information sur la filière viande

    Audition de MM. François Lucas, premier vice-président de la Coordination rurale, et Michel Manoury, responsable national de la filière viande de la Coordination rurale

    Audition de M. Christian Le Lann, membre de la Confédération française de la boucherie, charcuterie et traiteurs (CFBCT)

    Audition de M. Patrick Dehaumont, directeur général, Mmes Catherine Collinet, directrice de la Brigade nationale d'enquêtes vétérinaires et phytosanitaires, Stéphanie Flauto, sous-directrice de la sécurité sanitaire des aliments et Nathalie Pihier, chef de la mission urgences sanitaires de la Direction générale de l'alimentation (DGAL)

    Audition de M. Robert Volut, président de la Fédération française des industriels charcutiers traiteurs (FICT)

    Audition de Mmes Anne Richard, directrice générale et Pascale Magdelaine, responsable des observatoires économiques avicoles de l'Institut technique de l'Aviculture

  • Réunion du mercredi 10 avril 2013

    mission commune d'information sur la filière viande

    Audition de M. Gérard Poyer, président et de Mme Aurore Saison, chargée de mission de la Fédération française des commerçants en bestiaux (FFCB)

    Audition de M. Jean-Pierre Duclos, président d'Elvea France

    Audition de MM. Pierre Chevalier, président, Jean-Pierre Fleury, secrétaire général et Patrick Bénézat, vice-président de la Fédération nationale bovine (FNB)

  • Réunion du jeudi 4 avril 2013

    mission commune d'information sur la filière viande

    Audition de M. Gilles Huttepain, président et de Mme Véronique Eglosi, déléguée générale de la Fédération des industries avicoles (FIA)

    Audition de M. Gilles Varachaux, chef d'entreprise à Wissous

    Audition de MM. Jacques Creyssel, délégué général, et Mathieu Pecqueur, directeur « Agriculture et qualité », de la fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD)

  • Réunion du mercredi 3 avril 2013

    mission commune d'information sur la filière viande

    Audition de M. Serge Préveraud, Président de la Fédération nationale ovine (FNO)

    Audition de MM. Guillaume Roué, président, et Didier Delzescaux, directeur de l'Interprofession nationale porcine (INAPORC)

  • Réunion du mercredi 27 mars 2013

    mission commune d'information sur la filière viande

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 13 mars 2013

    commission du développement durable

    Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Table ronde avec des représentants des opérateurs télécoms

  • Réunion du mercredi 13 mars 2013

    commission des affaires économiques

    Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Table ronde avec des représentants des opérateurs télécoms

  • Réunion du mardi 26 février 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Jeanne-Marie Prost, médiatrice nationale du crédit aux entreprises

  • Réunion du mercredi 20 février 2013

    commission des affaires économiques

    Régime des autorisations de plantation de vigne - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 19 février 2013

    commission des affaires économiques

    Traçabilité dans la chaîne de fabrication et de distribution des produits alimentaires - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, et de M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  • Réunion du mercredi 6 février 2013

    commission des affaires économiques

    Transition vers un système énergétique sobre -Examen du rapport et du texte de la commission en nouvelle lecture

  • Réunion du mercredi 6 février 2013

    délégation sénatoriale à la prospective

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 30 janvier 2013

    commission des affaires économiques

    Code forestier -Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 29 janvier 2013

    commission des affaires économiques

    Fiscalité numérique neutre et équitable - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 22 janvier 2013

    délégation sénatoriale à la prospective

    Avenir des campagnes : présentation du rapport

  • Réunion du mercredi 12 décembre 2012

    délégation sénatoriale à la prospective

    Atelier de prospective : Quel avenir pour nos campagnes ?

  • Réunion du mercredi 21 novembre 2012

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables, programme « Énergie, climat et après-mines » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 20 novembre 2012

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 8 novembre 2012

    délégation sénatoriale à la prospective

    Audition de M. Pierre Papon, auteur de « Bref récit du futur, prospective 2050, science et société »

  • Réunion du mercredi 7 novembre 2012

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Agriculture » - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  • Réunion du mercredi 31 octobre 2012

    commission du développement durable

    Audition de M. Marc Mortureux, Directeur Général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) sur les effets des OGM associés à des pesticides

  • Réunion du mercredi 31 octobre 2012

    commission des affaires économiques

    Effets à long terme des OGM associés à des pesticides - Audition de M. Marc Mortureux, Directeur Général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) sur l'avis de l'agence du 19 octobre 2012 relatif à l'étude du Professeur Séralini

  • Réunion du mardi 23 octobre 2012

    commission des affaires économiques

    Transition vers un système énergétique sobre - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 octobre 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Examen du rapport