Réunion du mercredi 9 juillet 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi, rejetée par l'Assemblée nationale, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle - Examen, en deuxième lecture, des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 1 juillet 2025
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Réunion du mercredi 11 juin 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 28 mai 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 21 mai 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Les conséquences des attaques contre la science aux États-Unis - Audition de Mmes Dominique Costagliola, directrice de recherche de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), Valérie Masson-Delmotte, directrice de recherche au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), Pascale Ultré-Guérard, directrice adjointe de la stratégie et directrice de la science du Centre national d'études spatiales (CNES), et M. Alain Schuhl, directeur général délégué à la science du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Réunion du mercredi 14 mai 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques(JOP) d'hiver 2030 - Audition de MM. Pierre-Antoine Molina, délégué interministériel aux Jeux Olympiques et Paralympiques(Dijop), Edgar Grospiron, président du Comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques(Cojop) des Alpes françaises 2030, Cyril Linette, directeur général du Comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques(Cojop) des Alpes françaises 2030, et Damien Robert, directeur général exécutif de l'établissement public Société de livraison des ouvrages olympiques Alpes 2030 (SOLIDEO Alpes 2030)
Réunion du mardi 13 mai 2025
CE Délinquance financière
Audition de MM. Emmanuel Dellacherie, directeur de la réglementation, du recouvrement et du contrôle (DIRREC) à l'Urssaf, et Pierre Gallet, directeur du contrôle de l'Urssaf Île-de-France
Réunion du mercredi 9 avril 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du jeudi 3 avril 2025
CE Délinquance financière
Audition de Mme Laureline Peyrefitte, directrice des affaires criminelles et des grâces au ministère de la Justice
Réunion du mercredi 2 avril 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de MM. Gaëtan Bruel, président, Olivier Henrard, directeur général délégué, et Mme Leslie Thomas, secrétaire générale du Centre national du cinéma et de l'image animée
Réunion du mercredi 26 mars 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Laurence Tison-Vuillaume, présidente de la SAS pass Culture
Réunion du mercredi 19 mars 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi relative à l'exercice des missions des architectes des bâtiments de France - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 13 mars 2025
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport d'information relatif aux premières applications de l'intelligence artificielle (IA) dans l'univers des collectivités territoriales
Réunion du mercredi 12 mars 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi relative à l'exercice des missions des architectes des Bâtiments de France - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 mars 2025
CE Délinquance financière
Audition de M. Florian Colas, directeur général des douanes et droits indirects (DGDDI) et Mme Corinne Cléostrate, sous-directrice des affaires juridiques et de la lutte contre la fraude de la direction générale des douanes et des droits indirects
Réunion du mercredi 19 février 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 11 février 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 29 janvier 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de M. Maxime Saada, président du directoire du Groupe Canal+
Réunion du mercredi 22 janvier 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Claudia Scherer-Effosse, directrice générale de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Réunion du mercredi 20 novembre 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs à l'Enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs à l'Enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis