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Interventions en commission de Jean-Marie BOCKEL


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  

Session 2014-2015

Réunion du mercredi 23 septembre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie relatif à la coopération dans le domaine de la construction de bâtiments de projection et de commandement - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 9 septembre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Conférence internationale de Paris du 8 septembre 2015 sur les minorités persécutées au Moyen-Orient - Audition de M. Laurent Fabius

Réunion du mardi 8 septembre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition M. Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale

Réunion du mercredi 15 juillet 2015 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense

Réunion du jeudi 9 juillet 2015 (délégation aux collectivités territoriales)

Présentation du rapport d'information de MM. Jean-Marie Bockel et Michel Le Scouarnec : « Les aires d'accueil des gens du voyage »

Présentation du rapport d'information de MM. Philippe Dallier, Charles Guené et Jacques Mézard : « L'évolution des finances locales à l'horizon 2017 - Tome II »

Réunion du mercredi 1 juillet 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique sur l'indemnisation de certaines victimes de la Shoah déportées depuis la France, non couvertes par des programmes français - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 25 juin 2015 (délégation aux collectivités territoriales)

Conséquences de la baisse des dotations de l'État - Présentation par l'institut de sondage Ifop des résultats de la consultation des élus locaux

Réunion du mercredi 24 juin 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et diverses dispositions concernant la défense - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 18 juin 2015 (délégation aux collectivités territoriales)

Présentation du rapport de MM. François Calvet et Christian Manable : « Xynthia : 5 ans après, pour une véritable culture du risque dans les territoires »

Réunion du jeudi 21 mai 2015 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. André Laignel, premier Vice-Président délégué de l'Association des Maires de France

Réunion du jeudi 16 avril 2015 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de Thierry Mandon, Secrétaire d'État à la Réforme de l'État et à la Simplification, auprès du Premier ministre, sur les mesures de simplification des normes mises en oeuvre par le Gouvernement et sur la réforme des services déconcentrés de l'Etat

Réunion du mercredi 15 avril 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Prévention des conflits dans le Golfe de Guinée - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 8 avril 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition du général Christophe Gomart, directeur du renseignement militaire

Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre

Réunion du mercredi 1 avril 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Contrôle sur pièces et sur place conduit auprès des ministères chargés des finances et de l'économie, en application de l'article 7 de la loi de programmation militaire du 18 décembre 2013, sur la mise en place des sociétés de projet du ministère de la défense ou, le cas échéant, de solutions alternatives - Communication

Réunion du mardi 31 mars 2015 (délégation aux collectivités territoriales)

Dans le cadre des travaux de MM. Philippe Dallier, Charles Guené et Jacques Mézard sur l'évolution des finances locales à l'horizon 2017, audition de M. Julien Bargeton, adjoint à la Maire de Paris, chargé des questions relatives aux finances, au suivi des sociétés d'économie mixte,
aux marchés publics, aux concessions et à la politique des achats,
puis de M. Daniel Quéro, président de l'association « 40 millions d'automobilistes »

Réunion du mardi 17 mars 2015 (délégation aux collectivités territoriales)

Présentation du rapport d'information de M. Hervé Maurey « Les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte »

Réunion du mardi 17 février 2015 (délégation aux collectivités territoriales)

Communication du Président sur la conférence Paris Climat 2015. Échange de vues sur les résultats de la consultation des élus locaux sur la simplification des normes

Réunion du mardi 17 février 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Situation en Ukraine, en Irak et en Syrie - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Réunion du mercredi 28 janvier 2015 (délégation aux collectivités territoriales)

Examen du rapport d'information de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller sur les dispositions comportant des normes applicables aux collectivités territoriales du projet de loi sur la transition énergétique pour la croissance verte

Réunion du mercredi 21 janvier 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de S.E. M. Hakki Akil, ambassadeur de Turquie en France

Réunion du mardi 13 janvier 2015 (délégation aux collectivités territoriales)

Dans la perspective du rapport d'information sur les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte, présentation par TNS Sofres de l'enquête quantitative et qualitative réalisée par elle sur l'expérience et l'opinion des élus communaux à l'égard du financement des lieux de culte en France

Réunion du jeudi 18 décembre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Présentation de M. Jean-Pierre Raffarin sur le projet de rapport d'information sur l'examen des traités et conventions

Réunion du mercredi 17 décembre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Débat en séance publique sur la prolongation de l'opération Chammal en Irak - Audition du Général de division (r) Vincent Desportes, professeur associé à Sciences Po Paris

Réunion du jeudi 11 décembre 2014 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Christian Martin, Conseiller maître à la Cour des comptes, sur les finances communales

Réunion du mercredi 26 novembre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Programme « Coordination du travail gouvernemental » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 25 novembre 2014 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de Mme Marylise Lebranchu, Ministre de la Réforme de l'État, de la Décentralisation et de la Fonction publique, et de M. André Vallini, Secrétaire d'État chargé de la Réforme territoriale

Réunion du jeudi 13 novembre 2014 (délégation aux collectivités territoriales)

Désignation d'un Vice-président délégué pour la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales ; Travail de la délégation en matière de simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

Réunion du mercredi 12 novembre 2014 (délégation aux collectivités territoriales)

Présentation du rapport de MM. Philippe Dallier, Charles Guené et Jacques Mézard sur « l'évolution des finances locales à l'horizon 2017 », et présentation de la méthodologie utilisée par le cabinet Michel Klopfer, finances locales consultants

Réunion du mardi 4 novembre 2014 (délégation aux collectivités territoriales)

Élection du Président ; désignation des vice-présidents et des secrétaires ; questions diverses

Réunion du mardi 4 novembre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2015 - Programme « Coordination du travail gouvernemental » - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Audition de M. Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale