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Interventions en commission de Jean-Marie BOCKEL


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  

Session 2016-2017

Réunion du mardi 19 septembre 2017 (délégation aux collectivités territoriales)

Échange de vues sur les démarches innovantes qui pourraient être initiées dans le cadre de la lutte contre l'inflation normative et en vue de l'amélioration de la qualité des lois relatives aux collectivités territoriales, et sur les conséquences de la réduction annoncée du nombre des élus locaux

Réunion du jeudi 20 juillet 2017 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'Intérieur, sur le bilan et les perspectives de la Conférence nationale des Territoires réunie le 17 juillet 2017

Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs - Présentation du rapport d'étape de MM. Martial Bourquin et Rémy Pointereau

Réunion du jeudi 20 juillet 2017 (délégation aux entreprises)

Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs - Présentation du rapport d'étape de MM. Martial Bourquin et Rémy Pointereau

Réunion du mercredi 19 juillet 2017 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Projet de loi autorisant la ratification du traité entre la République française et la République tchèque relatif à la coopération dans le domaine de l'exploration et de l'utilisation de l'espace extra-atmosphérique à des fins pacifiques - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 13 juillet 2017 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Jacques Mézard, ministre de la Cohésion des territoires

Réunion du mercredi 24 mai 2017 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Groupe de travail « Vers les 2 % du PIB pour la défense » - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 23 mai 2017 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Groupe de travail « Les drones dans les forces armées » - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 19 avril 2017 (délégation aux collectivités territoriales)

Les nouvelles technologies au service de la modernisation des territoires - Présentation du rapport d'information de MM. Jacques Mézard et Philippe Mouiller

Réunion du mercredi 29 mars 2017 (délégation aux collectivités territoriales)

Présentation du rapport d'information de MM. Jean-Marie Bockel et Luc Carvounas : « Les collectivités territoriales et la prévention de la radicalisation »

Réunion du mercredi 15 mars 2017 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE)

Conférence des ambassadeurs

Réunion du jeudi 23 février 2017 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Jean-Bernard Auby, professeur à l'Institut d'études politiques de Paris, directeur de la chaire mutations de l'action publique et du droit public, et de Mme Estelle Bomberger-Rivot, maître de conférences, chercheur à la chaire mutations de l'action publique et du droit public

Questions diverses relatives à la simplification normative

Réunion du mercredi 22 février 2017 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE)

Examen du rapport d'information du groupe de suivi sur la refondation de l'Union européenne

Réunion du mercredi 22 février 2017 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Proposition de résolution exprimant la gratitude et la reconnaissance du Sénat aux militaires et volontaires américains engagés aux côtés de la France et de ses alliés au cours de la Première Guerre mondiale - Présentation

Réunion du mercredi 15 février 2017 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE)

Point d'étape sur le Brexit - Communication de Mmes Joëlle Garriaud-Maylam, Fabienne Keller et M. Eric Bocquet

Réunion du mardi 14 février 2017 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-Pierre Bayle, candidat proposé par le Président de la République pour occuper les fonctions de Président de la commission du secret de la défense nationale

Réunion du jeudi 9 février 2017 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN), sur le bilan et les perspectives de la simplification normative

Réunion du mercredi 8 février 2017 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE)

Audition de M. Dariusz Wisniewski, chargé d'affaires à l'ambassade de Pologne

Sécurité et migrations - Communication de MM. Jean-Marie Bockel et Didier Marie

Réunion du mercredi 1 février 2017 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Cyberinterférences dans les processus électoraux - Audition de M. Guillaume Poupard, directeur général de l'agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI)

Réunion du jeudi 26 janvier 2017 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification, sur l'action du Gouvernement en matière de simplification des normes applicables aux collectivités territoriales, en particulier dans le domaine du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols

Réunion du mercredi 25 janvier 2017 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE)

La relation franco-allemande - Communication de MM. Claude Kern et Jean-Pierre Masseret

Réunion du mercredi 25 janvier 2017 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne signé le 24 février 2015 pour l'engagement des travaux définitifs de la section transfrontalière de la nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 18 janvier 2017 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de S.E Mme Aliza Bin-Noun, ambassadeur d'Israël en France

Projet de loi autorisant la ratification du protocole au traité de l'Atlantique Nord sur l'accession du Monténégro - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 12 janvier 2017 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Jean-Michel Thornary, commissaire général à l'égalité des territoires

Réunion du mercredi 11 janvier 2017 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE)

Audition M. Hubert Védrine, ancien ministre des affaires étrangères

Réunion du mercredi 11 janvier 2017 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

71e session de l'Assemblée générale des Nations unies - Forum transatlantique - Communications

Réunion du mercredi 14 décembre 2016 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE)

Audition de M. Jean-Claude Piris, ancien jurisconsulte du Conseil européen

Réunion du mercredi 7 décembre 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Questions diverses - Communication sur la mission de la commission à la 71e assemblée générale de l'ONU et à Washington

Réunion du jeudi 1 décembre 2016 (délégation aux collectivités territoriales)

Évolution des missions assurées par les services déconcentrés de l'État au profit des collectivités territoriales - Examen du rapport d'information

Nouveaux territoires de projets - Table ronde sur les pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et les pôles métropolitains

Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Défense » - Programme 146 « Equipement des forces » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 17 novembre 2016 (délégation aux collectivités territoriales)

Table ronde sur l'incidence de la réforme territoriale sur la politique de décentralisation culturelle : quel rôle pour les collectivités ? Quels enjeux dans les territoires ?

Réunion du mercredi 16 novembre 2016 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE)

Audition du Général Patrick de Rousiers, ancien Président du Comité militaire de l'Union européenne et Conseiller spécial de Mme Federica Mogherini, Haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité

Réunion du mercredi 16 novembre 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2017 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Programme 129 « Coordination du travail gouvernemental » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 2 novembre 2016 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE)

Audition de M. Marc-Etienne Pinauldt, coordinateur Brexit au secrétariat général du ministère de l'intérieur, M. Gilles Barbey, commandant de police, chef de la section « négociations européennes » à la direction centrale de la police judiciaire et M. Frédéric Baab, membre national d'Eurojust pour la France

Réunion du jeudi 27 octobre 2016 (délégation aux collectivités territoriales)

Nomination de rapporteurs

Table ronde dans le cadre de la préparation du rapport sur l'évolution des missions assurées par les services déconcentrés de l'État au profit des collectivités territoriales

Réunion du mercredi 26 octobre 2016 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE)

Audition de M. György Karolyi, ambassadeur de Hongrie en France

Réunion du mercredi 26 octobre 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

PLF pour 2017 - Mission Aide publique au développement - Audition de Mme Odile Renaud-Basso, directrice générale du Trésor

Réunion du jeudi 13 octobre 2016 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de Mme Muriel Domenach, secrétaire générale du comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation

Réunion du mercredi 12 octobre 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

Réunion du jeudi 6 octobre 2016 (délégation aux collectivités territoriales)

Débat d'orientation et lancement de nouveaux travaux de simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

Intervention de M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN) et président du conseil départemental de l'Orne

Réunion du mercredi 5 octobre 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Elections présidentielles américaines - Table ronde

PLF pour 2017 - Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et de développement international