Réunion du mardi 30 avril 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant la prise en charge par l'État de l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap durant le temps de pause méridienne - Examen, en deuxième lecture, du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 3 avril 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Nicole Belloubet, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Réunion du jeudi 28 mars 2024
délégation aux droits des femmes
Examen du rapport d'information de Mmes Colombe Brossel et Béatrice Gosselin sur les familles monoparentales
Réunion du mercredi 27 mars 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de M. Philippe Jost, président de l'établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Réunion du jeudi 21 mars 2024
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Aurore Bergé, ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Réunion du mercredi 13 mars 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à pérenniser les jardins d'enfants gérés par une collectivité publique ou bénéficiant de financements publics - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 12 mars 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Rachida Dati, ministre de la culture
Réunion du mercredi 6 mars 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 5 mars 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Examen du rapport et vote sur les recommandations
Réunion du mardi 5 mars 2024
commission des lois
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 29 février 2024
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Judith Godrèche, actrice, scénariste, réalisatrice et écrivaine
Réunion du mercredi 28 février 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
La situation du secteur associatif - Audition de Mme Chantal Bruneau, vice-présidente du Haut Conseil à la vie associative, MM. Mickaël Huet, délégué général du Mouvement associatif et François Bouchon, président de France Bénévolat
Réunion du mardi 27 février 2024
commission des lois
Recrudescence des actes antisémites - Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer
Réunion du mercredi 31 janvier 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de M. Sébastien Cavalier, président de la SAS pass Culture
Réunion du jeudi 25 janvier 2024
délégation aux droits des femmes
Audition de M. Nicolas Grivel, directeur de la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf)
Audition de Mme Hélène Périvier, présidente du conseil de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge (HCFEA)
Réunion du jeudi 18 janvier 2024
délégation aux droits des femmes
Audition de la Fédération syndicale des familles monoparentales (FSFM) et du fond Femmes et Avenir
Réunion du mercredi 17 janvier 2024
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Michel Cadot, délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024, président de l'Agence nationale du sport (ANS) et Nicolas Ferrand, directeur général exécutif de la société de livraison des ouvrages olympiques (Solideo)
Réunion du mercredi 20 décembre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
Réunion du mercredi 20 décembre 2023
commission des lois
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
Réunion du jeudi 14 décembre 2023
délégation aux droits des femmes
Audition de la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf)
Audition du Secours catholique
Réunion du mercredi 6 décembre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Pierre Oudart (en téléconférence), auteur du rapport relatif aux écoles supérieures d'art territoriales, établi à la demande de la ministre de la Culture, Cédric Loire, co-président de l'Association nationale des écoles supérieures d'art et design publiques (ANdÉA) et professeur à l'École supérieure d'art de Clermont Métropole, et Mme Ulrika Byttner, co-présidente de l'ANdÉA et directrice de l'École supérieure d'art et design Le Havre-Rouen, sur la situation et l'avenir des écoles supérieures d'art
Réunion du jeudi 30 novembre 2023
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Bérangère Couillard, ministre déléguée chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Réunion du jeudi 23 novembre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Réunion du jeudi 23 novembre 2023
délégation aux droits des femmes
Accès à l'avortement dans le monde : législation comparée et état des lieux
Réunion du mercredi 22 novembre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à la création, la transmission des savoirs et la démocratisation de la culture - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à l'enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 9 novembre 2023
délégation aux droits des femmes
Audition de M. Édouard Durand, magistrat, co-président de la Commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants (Ciivise)
Questions diverses
Réunion du mercredi 8 novembre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de M. Gabriel Attal, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Réunion du mardi 24 octobre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de Mme Rima Abdul Malak, ministre de la culture
Réunion du mardi 17 octobre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de Mme Mickaëlle Paty
Réunion du mardi 17 octobre 2023
commission des lois
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de Mme Mickaëlle Paty
Réunion du mercredi 11 octobre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Gabriel Attal, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse