Réunion du jeudi 26 mars 2026
CE financement des politiques publiques
Audition de M. Philippe Pailliart, président et Mme Laurence Lepetit, déléguée générale, de France générosités
Audition de MM. François Debiesse, président et Yann Queinnec, délégué général de l'association pour le développement du mécénat industriel et commercial (Admical)
Audition de Mme Claire Thoury, présidente et M. David Ratinaud, responsable plaidoyer du Mouvement associatif
Réunion du mercredi 25 mars 2026
CE financement des politiques publiques
Audition de Mme Marion Lelouvier, présidente et M. Nicolas Mitton, directeur des affaires publiques et juridiques du centre français des fonds et Fondations (CFF)
Réunion du jeudi 26 février 2026
CE financement des politiques publiques
Audition de M. Laurent Martel, directeur de la législation fiscale du ministère de l'économie et des finances
Audition de M. Stéphane Créange, chef du service de la sécurité juridique et du contrôle fiscal de la direction générale des finances publiques, et de Mme Florence Lerat, sous-directrice de la sécurité juridique des professionnels
Audition de Mme Pascale Léglise, directrice, et de M. Clément Rouchouse, sous-directeur des libertés publiques, à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques (DLPAJ) du ministère de l'intérieur
Réunion du mercredi 25 février 2026
CE financement des politiques publiques
Financement des fondations et des structures associatives - Audition de MM. Damien Baldin, directeur général de La France s'engage, M. Nicolas Duvoux, professeur des universités à l'université Paris-8, Arthur Gautier, professeur associé à l'Essec Business School, titulaire de la chaire philanthropie et Mme Delphine Vandevoorde, directrice de la Fondation de Lille
Réunion du jeudi 19 février 2026
CE financement des politiques publiques
Audition de MM. Thibaut de Saint Pol, directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA), Charles-Aymeric Caffin, chef du bureau du développement de la vie associative et de Mme Mélanie Rozès, cheffe du bureau du partenariat associatif Jeunesse éducation populaire
Audition de Mme Axelle Davezac, directrice générale de la Fondation de France
Audition de Mmes Justine Boniface, sous-directrice des affaires financières et générales, et Léa Morgant, cheffe de la mission du mécénat du ministère de la culture
Réunion du jeudi 12 février 2026
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Aurore Bergé, ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Réunion du jeudi 12 février 2026
CE financement des politiques publiques
Audition de Mme Caroline Pascal, directrice générale, M. Jean Hubac, chef du service de la vie de l'élève et des établissements, et Mme Stéphanie Gutierrez, adjointe au sous-directeur de l'inclusion scolaire et de la vie des établissements de la direction générale de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale
Audition de Mme Marine Camiade, directrice des affaires financières du ministère de l'éducation nationale
Réunion du mardi 3 février 2026
CE financement des politiques publiques
Réunion constitutive
Réunion du jeudi 22 janvier 2026
délégation aux droits des femmes
Audition du Sidaction sur le sondage « Les hommes et le masculinisme »
Réunion du jeudi 8 janvier 2026
délégation aux droits des femmes
Montée en puissance des mouvements masculinistes en France - Audition de Mmes Pauline Ferrari, journaliste, auteure de Formés à la haine des femmes (2023), et Pauline Gonthier, auteure de Parthenia (2025)
Réunion du mardi 6 janvier 2026
délégation aux droits des femmes
Colloque sur les violences sexuelles comme armes de guerre : l'exemple du Soudan et de l'Ukraine
Réunion du mercredi 17 décembre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à intégrer les accompagnants des élèves en situation de handicap dans la fonction publique et à garantir une meilleure inclusion des élèves en situation de handicap et à besoins éducatifs particuliers - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 10 décembre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Conclusions de l'enquête administrative à la suite du vol survenu au musée du Louvre - Audition de MM. Noël Corbin, chef de l'inspection générale des affaires culturelles et Pascal Mignerey, chef de la délégation à l'inspection, à la recherche et à l'innovation - mission sécurité, sûreté et audit (Missa) du ministère de la culture
Réunion du mercredi 26 novembre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs à la création, à la transmission et à la démocratisation de la culture - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 25 novembre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs à l'enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 19 novembre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs à la jeunesse et à la vie associative - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 12 novembre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi de finances pour 2026 - Audition de Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative
Réunion du jeudi 6 novembre 2025
délégation aux droits des femmes
Audition de M. Adrien Taquet et Mme Anne-Hélène Moncany sur le rapport "Parcours des mineurs auteurs de violences sexuelles"
Réunion du mercredi 5 novembre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi de finances pour 2026 - Audition de M. Édouard Geffray, ministre de l'éducation nationale
Réunion du mercredi 29 octobre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
La sûreté des musées - Audition de MM. Patrice Faure, préfet de police de Paris, Jean-François Hébert, directeur général des patrimoines et de l'architecture du ministère de la culture, et Jean-Baptiste Félicité, chef de l'Office central de lutte contre le trafic des biens culturels (OCBC)
Réunion du mardi 28 octobre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi de finances pour 2026 - Audition de Mme Rachida Dati, ministre de la culture
Réunion du mercredi 22 octobre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Laurence des Cars, présidente-directrice du musée du Louvre
Réunion du mercredi 8 octobre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France
Réunion du mardi 7 octobre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Delphine Ernotte Cunci, présidente de France Télévisions
Réunion du mercredi 1 octobre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de M. Martin Ajdari, président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)