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Interventions en commission de Vincent CAPO-CANELLAS


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2020-2021

Réunion du mercredi 23 juin 2021 (commission des finances)

Projet de loi de finances rectificative pour 2021 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 2 juin 2021 (commission des finances)

Projet de loi de finances rectificative pour 2021 - Audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance, et Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics

Réunion du mardi 1 juin 2021 (commission des finances)

Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 26 mai 2021 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Communication sur la politique d'hébergement d'urgence

Projet de loi de règlement et d'approbation des comptes de l'année 2020 - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, sur l'exécution des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables », et les comptes d'affectation spéciale « transition énergétique » et « financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale » (FACÉ)

Réunion du mardi 13 avril 2021 (commission des finances)

Projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 7 avril 2021 (commission des finances)

Audition de M. Martin Vial, commissaire aux participations de l'État, directeur général de l'Agence des participations de l'État

Réunion du mardi 30 mars 2021 (MI Lutte contre la précarisation et la paupérisation)

Audition de M. Louis Gallois, président du Fonds d'expérimentation territoriale contre le chômage de longue durée

Réunion du mercredi 24 mars 2021 (commission des finances)

Audition de M. Jean Arthuis, président de la commission sur l'avenir des finances publiques

Réunion du mercredi 10 février 2021 (commission des finances)

Soutenabilité de la dette publique - Audition de M. Olivier Blanchard, économiste au Peterson Institute, Mme Jézabel Couppey-Soubeyran, professeur à l'École d'économie de Paris et maître de conférences à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, MM. François Ecalle, président de l'association « Finances publiques et économie » (Fipeco) et chargé d'enseignement à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Anthony Requin, directeur général de l'Agence France Trésor et Mme Amélie Verdier, directrice du budget

Réunion du mardi 9 février 2021 (MI Lutte contre la précarisation et la paupérisation)

Mesure et évolution de la précarité et de la pauvreté - Audition de Mme Valérie Albouy, cheffe du département des ressources et conditions de vie des ménages de l'Insee, MM. Patrick Aubert, sous-directeur de l'Observation de la solidarité de la Drees et Sébastien Grobon, adjoint au chef de mission analyse économique de la Dares

Réunion du mercredi 27 janvier 2021 (commission des finances)

Audition de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de
la Banque de France

Réunion du mercredi 13 janvier 2021 (commission des finances)

Audition de MM. Pierre Moscovici, Premier président, et Christian Charpy, président de la première chambre de la Cour des comptes sur le rapport public thématique « Les finances publiques : pour une réforme du cadre organique et de la gouvernance »

Réunion du mercredi 16 décembre 2020 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2021 - Examen du rapport en nouvelle lecture

Réunion du mercredi 25 novembre 2020 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2021 - Examen de l'amendement du Gouvernement à l'article liminaire et à l'article 32

Réunion du vendredi 20 novembre 2020 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2021 - Examen des amendements de séance sur la première partie

Réunion du jeudi 19 novembre 2020 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2021 - Examen des amendements de séance à l'article liminaire et à l'article 31

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Médias, livres et industrie culturelle » et compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 18 novembre 2020 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (FACÉ) » - Programmes « Paysages, eau et biodiversité », « Prévention des risques », « Énergie, climat et après-mines », « Service public de l'énergie » et « Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables » - Programmes « Infrastructures et services de transports », « Affaires maritimes » et « Charge de la dette de SNCF Réseau reprise par l'État » - Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Programme « Expertise, information géographique et météorologie » - Examen des rapports spéciaux

Projet de loi de finances pour 2021 - Missions « Plan de relance » (et articles 56 à 56 octies) et « Plan d'urgence face à la crise sanitaire » - Examen du rapport spécial

Réunion du jeudi 12 novembre 2020 (commission des finances)

Projet de loi de finances 2021- Examen des articles de la première partie - Tome II du rapport général

Quatrième projet de loi de finances rectificative pour 2020 - Examen du rapport

Réunion du jeudi 5 novembre 2020 (commission des finances)

Quatrième projet de loi de finances rectificative pour 2020 - Audition de M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics (en visioconférence)

Réunion du mercredi 21 octobre 2020 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Examen du rapport spécial