• Réunion du mercredi 6 juillet 2016

    commission des affaires économiques

    Dispositif de continuité de fourniture succédant à la fin des offres de marché transitoires de gaz et d'électricité - Examen du rapport et du texte de la commission

    Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen d'un amendement de séance

  • Réunion du mercredi 29 juin 2016

    commission des affaires économiques

    Groupe de travail sur les normes en matière agricole - Présentation des orientations

    Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen des amendements complémentaires

  • Réunion du mercredi 22 juin 2016

    commission des affaires économiques

    Mettre en place des outils de gestion des risques en agriculture - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 21 juin 2016

    commission des affaires économiques

    Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen du rapport pour avis et des articles délégués au fond

  • Réunion du mercredi 8 juin 2016

    commission des affaires économiques

    Enjeux des télécommunications et du numérique - Audition de M. Patrick Drahi, président d'Altice Group

  • Réunion du mercredi 25 mai 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Isabelle Kocher, directeur général d'Engie

    Relancer la construction en milieu rural - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 mai 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Patrick Pouyanné, président-directeur général de Total

  • Réunion du mercredi 11 mai 2016

    commission des affaires économiques

    Simplifier et rationaliser l'organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction et la distribution des emplois de cette participation - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 3 mai 2016

    commission des affaires économiques

    Politique du logement - Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable

  • Réunion du mercredi 27 avril 2016

    commission des affaires économiques

    Maintien de la réglementation viticole - Communication

  • Réunion du mercredi 30 mars 2016

    commission des affaires économiques

    Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Présentation du deuxième rapport de la CNAUF

  • Réunion du mercredi 23 mars 2016

    commission des affaires économiques

    Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen des amendements

  • Réunion du jeudi 17 mars 2016

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Maintien de la réglementation viticole - proposition de résolution européenne : examen du rapport de MM. Gérard César et Claude Haut

  • Réunion du mercredi 16 mars 2016

    commission des affaires économiques

    Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire- Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 9 mars 2016

    commission des affaires économiques

    Favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mardi 8 mars 2016

    commission des affaires européennes

    Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

  • Réunion du mardi 8 mars 2016

    commission des affaires économiques

    Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

  • Réunion du mardi 8 mars 2016

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

  • Réunion du mercredi 2 mars 2016

    commission des affaires économiques

    Ancrage territorial de l'alimentation - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 1 mars 2016

    commission des affaires économiques

    Économie bleue - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 18 février 2016

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Achats en ligne et protection des consommateurs : proposition de résolution européenne portant avis motivé de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot

  • Réunion du mercredi 27 janvier 2016

    commission des affaires économiques

    Accès au logement social pour le plus grand nombre - Examen du rapport pour avis

    Réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste

  • Réunion du jeudi 10 décembre 2015

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Réglementation de la pêche au bar : proposition de résolution européenne de M. Jean Bizet et avis politique

  • Réunion du mercredi 9 décembre 2015

    commission des affaires économiques

    Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen des amendements

    Loi de finances rectificatives pour 2015 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2015

    commission des affaires économiques

    Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 24 novembre 2015

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2015

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Stéphane Israël, président-directeur général d'Arianespace

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. André Yché, président du directoire de la Société nationale immobilière

  • Réunion du jeudi 8 octobre 2015

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Phil Hogan, commissaire européen à l'agriculture

  • Réunion du jeudi 8 octobre 2015

    MCI sur la commande publique

    Examen du rapport

  • Réunion du jeudi 8 octobre 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Phil Hogan, commissaire européen à l'agriculture et au développement rural