Interventions en commission de Yves DAUDIGNY - Session 2013-2014

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 23 juillet 2014

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Dominique Martin, candidat pressenti pour le poste de directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

    Désignation des conseillers prud'hommes - Examen du rapport et du texte de la commission

    Désignation des conseillers prud'hommes - Table ronde des représentants des syndicats de salariés

  • Réunion du mardi 22 juillet 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Examen, en nouvelle lecture, du rapport

  • Réunion du jeudi 17 juillet 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014

  • Réunion du mercredi 16 juillet 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Examen des amendements en vue d'une seconde délibération

  • Réunion du mardi 15 juillet 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Examen de la motion tendant à opposer la question préalable

  • Réunion du mercredi 9 juillet 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 8 juillet 2014

    commission des affaires sociales

    Suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur les relations conventionnelles entre l'assurance maladie et les professions libérales de santé - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés et M. Thomas Fatome, directeur de la sécurité sociale

  • Réunion du mercredi 2 juillet 2014

    commission des affaires sociales

    Certification des comptes du régime général de sécurité sociale (exercice 2013) - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes

    Rapport annuel de la HAS - Audition de M. Jean-Luc Harousseau, président du collège de la Haute Autorité de santé (HAS)

  • Réunion du mercredi 25 juin 2014

    commission des affaires sociales

    « Comment enrayer le cycle de la pauvreté ? Osons la fraternité ! » - Présentation du rapport d'information

    Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

  • Réunion du mercredi 18 juin 2014

    commission des finances

    Situation et perspectives des finances publiques et avis du Haut Conseil relatif au projet de loi de finances rectificative pour 2014 et au projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes et président du Haut Conseil des finances publiques

  • Réunion du mardi 17 juin 2014

    MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales

    Audition de M. Jean Agulhon, directeur des ressources humaines France du groupe Renault

    Audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

  • Réunion du mercredi 11 juin 2014

    commission des affaires sociales

    Procédure applicable devant le conseil de prud'hommes dans le cadre d'une prise d'acte de rupture du contrat de travail par le salarié - Examen du rapport et du texte de la commission

    Régime social des indépendants - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 4 juin 2014

    commission des affaires sociales

    Aide à domicile - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 28 mai 2014

    MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales

    Audition conjointe de MM. Jacky Fayolle, directeur du centre Etudes et prospective (groupe Alpha), Jean-François Poupard, directeur général et Jean-Paul Raillard, chargé d'étude (cabinet Syndex)

  • Réunion du mercredi 21 mai 2014

    MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales

    Audition de M. Louis Gallois, auteur du « Pacte pour la compétivité française »

  • Réunion du mercredi 21 mai 2014

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Régime social des indépendants - Audition de M. Stéphane Seillier, directeur général

  • Réunion du mercredi 7 mai 2014

    MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales

    Audition de M. Benjamin Gallezot, adjoint au directeur général, de la Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services (Dgcis)

    Audition de M. Michel Houdebine, chef du service des politiques publiques à la direction générale du Trésor

    Audition de M. Olivier Passet, directeur des synthèses économiques du groupe Xerfi

  • Réunion du mercredi 30 avril 2014

    commission des affaires sociales

    Développement, encadrement des stages et amélioration du statut des stagiaires - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 23 avril 2014

    MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales

    Audition de M. Olivier Bontout et de Mme Carola Bouton, de la direction générale de l'emploi, des affaires sociales et de l'inclusion de la Commission européenne

    Audition de M. Serge Lemaître, directeur de la sécurisation des parcours professionnels de Pôle emploi

    Audition de Mme Marie-Claire Carrère-Gée, présidente du Conseil d'orientation pour l'emploi

    Audition, sous forme de table ronde, des représentants des organisations d'employeurs (Medef, CGPME et UPA)

    Audition, sous forme de table ronde, des représentants des syndicats de salariés (CFDT, CFE-CGC, CFTC, CGT et FO)

  • Réunion du mardi 22 avril 2014

    MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales

    Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Audition de M. Jacques Freyssinet, économiste

  • Réunion du mercredi 16 avril 2014

    commission des affaires sociales

    Développement, encadrement des stages et amélioration du statut des stagiaires -Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 9 avril 2014

    commission des affaires sociales

    Mise en oeuvre du Plan cancer - Audition de Mme Agnès Buzyn, présidente de l'Institut national du cancer (INCa)

  • Réunion du mercredi 2 avril 2014

    MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales

    Audition de M. Mark Keese, chef de la division de l'analyse et des politiques de l'emploi, Mme Pia Rattenhuber, statisticienne à la division des politiques sociales, M. Hervé Boulhol, économiste de la division des politiques sociales et Mme Gwenn Parent, économiste sur les politiques sur les travailleurs licenciés à l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

    Audition de Mme Hélène Paris, secrétaire générale du Conseil d'analyse économique (CAE) et de M. Pierre Cahuc, économiste membre du CAE

  • Réunion du mercredi 26 février 2014

    commission des affaires sociales

    Agences régionales de santé - Présentation du rapport d'information

    Fiscalité comportementale - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 5 février 2014

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de M. Henri Malosse, président du Comité économique et social européen

  • Réunion du mercredi 5 février 2014

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Henri Malosse, président du Comité économique et social européen

  • Réunion du mercredi 22 janvier 2014

    commission des affaires sociales

    Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Table ronde de représentants des organisations syndicales de salariés (CFDT, CFE-CGC, CFTC, FO)

  • Réunion du mercredi 18 décembre 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Agences régionales de santé - Audition de M. Didier Tabuteau, responsable de la chaire santé à Sciences Po

  • Réunion du mercredi 11 décembre 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Agences régionales de santé (ARS) - Audition de M. Pierre-Louis Bras, secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales

  • Réunion du mercredi 4 décembre 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Table ronde réunissant les organisations syndicales nationales présentes au comité national de concertation des agences régionales de santé

  • Réunion du mercredi 27 novembre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen des amendements en nouvelle lecture

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Egalité des territoires, logement et ville » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 26 novembre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen du rapport en nouvelle lecture

  • Réunion du jeudi 21 novembre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du lundi 18 novembre 2013

    commission mixte paritaire

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014

  • Réunion du jeudi 14 novembre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Suite de l'examen des amendements en vue d'une seconde délibération

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mardi 12 novembre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen des amendements

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen des rapports

  • Réunion du lundi 28 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Avenir et justice du système de retraites - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 22 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de M. Jean-Louis Rey, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss)

  • Réunion du mercredi 16 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, Michèle Delaunay, ministre chargée des personnes âgées et de l'autonomie, et Dominique Bertinotti, ministre chargée de la famille

  • Réunion du mercredi 9 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Avenir et justice du système de retraites - Table ronde avec des économistes

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget