Réunion du mercredi 24 septembre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Situation des festivals après la concertation nationale et la saison estivale 2025 - Audition de Mmes Alexandra Bobes, directrice de France Festivals, Aurélie Foucher, directrice déléguée aux politiques culturelles et aux relations institutionnelles de Scène Ensemble, et Sylvie Hugues, présidente du réseau LUX, M. Stéphane Krasniewski, président du Syndicat des musiques actuelles, et Mme Malika Séguineau, directrice générale d'Ekhoscènes
Réunion du jeudi 3 juillet 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi, rejetée par l'Assemblée nationale, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle - Examen, en deuxième lecture, du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 juin 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
L'éducation artistique et culturelle - Audition de M. Emmanuel Ethis, délégué interministériel à l'éducation artistique et culturelle, Mme Julie Benetti, rectrice de l'académie de Paris, et M. Vincent Moisselin, directeur du Syndicat national des entreprises artistiques et culturelles (Syndeac)
Réunion du mardi 27 mai 2025
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport d'information relatif à l'ingénierie des collectivités territoriales en matière de développement économique
Réunion du mercredi 21 mai 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Les conséquences des attaques contre la science aux États-Unis - Audition de Mmes Dominique Costagliola, directrice de recherche de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), Valérie Masson-Delmotte, directrice de recherche au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), Pascale Ultré-Guérard, directrice adjointe de la stratégie et directrice de la science du Centre national d'études spatiales (CNES), et M. Alain Schuhl, directeur général délégué à la science du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Réunion du mercredi 9 avril 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 2 avril 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de MM. Gaëtan Bruel, président, Olivier Henrard, directeur général délégué, et Mme Leslie Thomas, secrétaire générale du Centre national du cinéma et de l'image animée
Réunion du mercredi 26 mars 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
L'accès aux études de santé - Audition de MM. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins, et Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, en commun avec la commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 26 mars 2025
commission des affaires sociales
L'accès aux études de santé - Audition de MM. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins, et Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 19 mars 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Conséquences pour la création cinématographique des nouveaux engagements des diffuseurs au titre de la chronologie des médias - Audition de MM. Pierre Jolivet, président la Société civile des auteurs, réalisateurs et producteurs (ARP), Alain Sussfeld, ex-directeur général du groupe Union générale cinématographique (UGC), Mme Sidonie Dumas, directrice générale de Gaumont, du Bureau de liaison des industries cinématographiques (BLIC), MM. Stéphane Demoustier, membre du conseil d'administration de la Société des réalisatrices et réalisateurs de films (SRF) et co-président, Marc Missonnier, président de l'Union des producteurs de cinéma (UPC), et Édouard Mauriat, président du collège long métrage du syndicat des producteurs indépendants (SPI), du Bureau de liaison des organisations du cinéma (BLOC)
Réunion du mercredi 12 mars 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi relative à l'exercice des missions des architectes des Bâtiments de France - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 mars 2025
commission des lois
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à renforcer la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal, et proposition de loi organique visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité - Examen du rapport et des textes de la commission
Réunion du mercredi 19 février 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Coralie Chevallier, candidate proposée par le Président de la République aux fonctions de présidente du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Proposition de loi visant à protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 février 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
La situation des musées - Audition de MM. Emmanuel Kasarhérou, président de l'Établissement public du musée du quai Branly - Jacques Chirac, Kim Pham, administrateur général de l'Établissement public du musée du Louvre, Mme Julia Beurton, administratrice générale de l'Établissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie - Valéry Giscard d'Estaing, et M. Christophe Chauffour, directeur général délégué de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais
Réunion du mercredi 29 janvier 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de M. Maxime Saada, président du directoire du Groupe Canal+
Réunion du jeudi 12 décembre 2024
délégation aux collectivités territoriales
Présentation des conclusions de l'étude portant sur l'expérimentation du transfert de la compétence « santé scolaire » aux collectivités volontaires et examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 11 décembre 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de M. Luis Vassy, directeur de l'Institut d'études politiques (IEP) de Paris
Réunion du mercredi 13 novembre 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs au cinéma - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs aux patrimoines - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 7 novembre 2024
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport d'information « 18 mois après le rapport du Sénat : poursuite d'un dialogue exigeant avec l'ANCT »
Réunion du mercredi 6 novembre 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Mission d'information sur l'évaluation des dispositions de la loi relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (LCAP) - Examen du rapport
Mission sur le périmètre d'intervention et les compétences des architectes des bâtiments de France (ABF) - Présentation du rapport d'information
Projet de loi de finances pour 2025 - Audition de M. Patrick Hetzel, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mardi 5 novembre 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi de finances pour 2025 - Audition de Mme Rachida Dati, ministre de la culture
Réunion du mardi 8 octobre 2024
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport d'information relatif à l'adaptation du bloc communal au vieillissement de la population