Réunion du mercredi 28 septembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapport annuel d'activité du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) pour l'année 2021 _ Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)
Réunion du mardi 27 septembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Processus d'examen par l'Autorité de la concurrence du projet d'acquisition du groupe M6 par le groupe TF1 _ Audition de M. Benoît Cœuré, président de l'Autorité de la concurrence
Réunion du mercredi 20 juillet 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Mission d'information sur la situation de la presse quotidienne régionale - Examen du rapport
Réunion du mercredi 6 juillet 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information relative à l'état du patrimoine religieux - Examen du rapport et vote
Réunion du mercredi 29 juin 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Rima Abdul Malak, ministre de la culture
Mission d'information sur l'état du patrimoine religieux en France - Situation matérielle des lieux de culte français - Audition de M. Stéphane Bern
Réunion du mardi 29 mars 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information sur la mise en œuvre de la réforme de l'accès aux études de santé _ Présentation du rapport d'information visant à actualiser les conclusions
Réalité de la mise en œuvre du plan de relance en faveur des patrimoines _ Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 29 mars 2022
CE Concentration dans les médias
Examen du projet de rapport
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
Examen du rapport
Réunion du mercredi 23 février 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Bilan des mesures éducatives du quinquennat - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 23 février 2022
CE Concentration dans les médias
Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
Réunion du vendredi 18 février 2022
CE Concentration dans les médias
Audition de M. Martin Bouygues, président de Bouygues
Audition de M. Xavier Niel, fondateur et actionnaire du groupe Iliad
Réunion du jeudi 17 février 2022
CE Concentration dans les médias
Audition de M. Arnaud Lagardère, président-directeur général du groupe Lagardère
Audition de représentants de comités d'éthique : Mmes Christine Albanel, pour France Télévisions, Édith Dubreuil, pour TF1, et M. Richard Michel, pour Canal plus
Réunion du mercredi 16 février 2022
CE Concentration dans les médias
Audition de MM. Antoine Gallimard, conseiller du syndicat national de l'édition, Guillaume Husson, délégué général du syndicat de la librairie française, Christophe Hardy, président de la société des gens de lettres
Réunion du lundi 14 février 2022
CE Concentration dans les médias
Audition de M. Gilles Pélisson, président-directeur général du groupe TF1
Réunion du vendredi 11 février 2022
CE Concentration dans les médias
Audition de MM. Yohann Bénard, directeur des affaires publiques d'Amazon France, Thomas Spiller, vice-président chargé des affaires gouvernementales de The Walt Disney Company, EMEA, Philippe Coen, directeur des affaires juridiques de The Walt Disney Company, France & CEE, et Mme Marie-Laure Daridan, directrice des relations institutionnelles de Netflix France
Réunion du jeudi 10 février 2022
CE Concentration dans les médias
Audition de M. Alain Weill, ancien président-directeur général d'Altice France
Audition de M. Laurent Solly, directeur général de Facebook France
Audition de MM. Gautier Picquet, président de l'Union des entreprises de conseil et achat media, David Leclabart, co-président de l'Association des agences conseils en communication, et Jean-Luc Chetrit, directeur général de l'Union des marques
Réunion du jeudi 3 février 2022
CE Concentration dans les médias
Audition de M. Jean-Michel Baylet, président du groupe La Dépêche du Midi
Audition de M. Pascal Chevalier, président de Reworld Media
Audition de Mme Élizabeth Drevillon, présidente, et de M. Jean-Baptiste Rivoire, membre, de la Guilde des auteurs réalisateurs de reportages et documentaires (Garrd)
Réunion du mercredi 2 février 2022
CE Concentration dans les médias
Audition de M. Patrick Drahi, fondateur et propriétaire d'Altice
Réunion du vendredi 28 janvier 2022
CE Concentration dans les médias
Audition de M. Matthieu Pigasse, président du groupe Combat media
Audition de M. Maxime Saada, président du directoire de Canal+
Audition de M. Nicolas de Tavernost, président du directoire de M6
Audition M. François Bonnet, président du Fonds pour une presse libre
Réunion du jeudi 27 janvier 2022
CE Concentration dans les médias
Audition de M. Thomas Rabe, président-directeur général du groupe Bertelsmann
Réunion du lundi 24 janvier 2022
CE Concentration dans les médias
Audition de M. Gilles Sacuto, président du Syndicat des producteurs indépendants (SPI)
Audition de Mme Delphine Ernotte Cunci, présidente de France Télévisions, Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France, et M. Bruno Patino, président d'Arte
Réunion du vendredi 21 janvier 2022
CE Concentration dans les médias
Audition de M. Nicolas Beytout, fondateur de L'Opinion, M. Éric Fottorino, cofondateur de Le 1 hebdo, M. Edwy Plenel, président et cofondateur de Mediapart, et Mme Isabelle Roberts, présidente du site d'information Les Jours
Réunion du jeudi 20 janvier 2022
CE Concentration dans les médias
Audition de M. Bernard Arnault, président-directeur général du groupe LVMH Moët Hennessy - Louis Vuitton
Réunion du mercredi 19 janvier 2022
CE Concentration dans les médias
Audition de M. Vincent Bolloré, actionnaire majoritaire du groupe Bolloré, ancien président du conseil de surveillance de Vivendi et du groupe Canal+
Réunion du lundi 17 janvier 2022
CE Concentration dans les médias
Audition de M. Alain Liberty, président du syndicat des radios indépendantes
Audition de M. Patrick Eveno, professeur des universités en histoire des médias à l'université Paris-I Panthéon-Sorbonne, ancien président du Conseil de déontologie journalistique et de médiation (CDJM)
Réunion du jeudi 13 janvier 2022
CE Concentration dans les médias
Audition de M. Pascal Rogard, directeur général de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD)
Réunion du lundi 10 janvier 2022
CE Concentration dans les médias
Audition de M. Louis Échelard, président du directoire du groupe SIPA Ouest-France
Audition de M. Nicolas Théry, président du Crédit Mutuel Alliance Fédérale, et de M. Philippe Carli, président du groupe EBRA
Réunion du mercredi 15 décembre 2021
CE Concentration dans les médias
Audition de M. Emmanuel Combe, président par intérim, et M. Stanislas Martin, rapporteur général, de l'Autorité de la concurrence
Réunion du lundi 13 décembre 2021
CE Concentration dans les médias
Audition de Mme Isabelle de Silva, conseillère d'État, ancienne présidente de l'Autorité de la concurrence
Réunion du mardi 7 décembre 2021
CE Concentration dans les médias
Audition d'associations en lien avec les médias - M. Mathias Reymond, co-animateur du site de critique des médias Action-Critique-Médias et M. Nicolas Vescovacci, journaliste, président de l'association Informer n'est pas un délit
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Réunion du mercredi 1 décembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de rapprochement entre les sociétés TF1 et M6 - Audition de M. Olivier Roussat, directeur général du groupe Bouygues
Réunion du mercredi 1 décembre 2021
commission des affaires économiques
Projet de rapprochement entre les sociétés TF1 et M6 - Audition de M. Olivier Roussat, directeur général du groupe Bouygues
Réunion du mercredi 24 novembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Crédits relatifs aux patrimoines - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 24 novembre 2021
CE Concentration dans les médias
Réunion constitutive
Réunion du mardi 23 novembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique - Procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission (Deuxième lecture)
Proposition de loi visant à conforter l'économie du livre et à renforcer l'équité et la confiance entre ses acteurs - Procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission (Deuxième lecture)
Réunion du mercredi 17 novembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits « Livre et industries culturelles » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs à l'audiovisuel et compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 10 novembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs à la presse - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs à l'enseignement technique agricole - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 9 novembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
Réunion du mercredi 3 novembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs à la recherche - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs à l'enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 2 novembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Répartition territoriale des moyens alloués à la création par le plan de relance - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 27 octobre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du mercredi 13 octobre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école - Examen du rapport et du texte de la commission