Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Aymeri de MONTESQUIOU


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2012-2013

Réunion du mardi 9 juillet 2013 (commission des finances)

Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 26 juin 2013 (commission des finances)

Séparation et régulation des activités bancaires - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 19 juin 2013 (commission des finances)

Séparation et régulation des activités bancaires - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 18 juin 2013 (commission des finances)

Réunion de travail avec M. Olli Rehn, vice-président de la Commission européenne, en charge des affaires économiques et monétaires

Réunion du mercredi 12 juin 2013 (commission des finances)

Règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012 - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget

Réunion du mardi 11 juin 2013 (commission des affaires européennes)

Politique commerciale - Audition de Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur

Réunion du mardi 11 juin 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur

Réunion du mercredi 29 mai 2013 (commission des affaires européennes)

Culture - Économie, finances et fiscalité - Stratégie européenne pour l'économie numérique - Avis politique de Mme Catherine Morin-Desailly

Économie, finances et fiscalité - Scandale du Libor : proposition de résolution européenne de M. Richard Yung

Réunion du mercredi 29 mai 2013 (commission des finances)

Certification des comptes de l'Etat et exécution budgétaire de 2012 - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

Réunion du mardi 23 avril 2013 (commission des finances)

Modernisation de l'action publique et gestion de la fonction publique - Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique

Projet de décret d'avance portant création du programme relatif au Haut Conseil des finances publiques et le dotant en crédits - Communication

Projet de programme de stabilité - Communication

Réunion du mercredi 17 avril 2013 (commission des finances)

Programme national de réforme et programme de stabilité - Audition de MM. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances, et Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget

Réunion du mercredi 10 avril 2013 (commission des finances)

Conséquences des nouvelles règles de gouvernance budgétaire européennes sur la procédure nationale - Audition de MM. Julien Dubertret, directeur du budget, et Ramon Fernandez, directeur général du Trésor

Évolution des concours financiers de l'État aux collectivités territoriales - Audition de MM. André Laignel, président du comité des finances locales, et Serge Morvan, directeur général des collectivités locales

Réunion du mardi 9 avril 2013 (commission des affaires européennes)

Élargissement - Rencontre avec une délégation de la commission chargée des questions européennes de la Grande Assemblée nationale de Turquie

Réunion du mercredi 3 avril 2013 (commission des finances)

Mise en oeuvre du programme d'investissements d'avenir - Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement

Réunion du mercredi 27 février 2013 (commission des finances)

Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

Réunion du jeudi 14 février 2013 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Serge Guillon,
secrétaire général des affaires européennes

Réunion du jeudi 7 février 2013 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Paul Kavanagh, ambassadeur d'Irlande en France

Réunion du mercredi 6 février 2013 (commission des affaires européennes)

Elargissement - Audition de M. Oleksandr Kupchyshyn, ambassadeur d'Ukraine en France

Réunion du mercredi 6 février 2013 (commission des finances)

Exécution du budget de 2012 - Audition de M. Jérôme Cahuzac, ministre délégué chargé du budget

Réunion du mardi 22 janvier 2013 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Quelles perspectives pour l'Union européenne ? : rapport de M. Pierre Bernard-Reymond

Réunion du mardi 18 décembre 2012 (commission des finances)

Loi de finances pour 2013 - Examen du rapport en nouvelle lecture

Loi de finances pour 2013 -- Examen d'une question préalable en nouvelle lecture

Réunion du mercredi 12 décembre 2012 (commission des affaires européennes)

Transports - Transports ferroviaires - Communication de M. Roland Ries

Réunion du mercredi 5 décembre 2012 (commission des finances)

Création de la banque publique d'investissement - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 4 décembre 2012 (commission des affaires européennes)

Elargissement - Audition de M. Stefan Füle, commissaire européen à l'élargissement et à la politique européenne de voisinage sur l'élargissement de l'Union européenne

Réunion du mardi 4 décembre 2012 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Elargissement de l'Union européenne - Audition de M. Stefan Füle, commissaire européen à l'élargissement et à la politique européenne de voisinage

Réunion du mercredi 14 novembre 2012 (commission des finances)

Union bancaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 7 novembre 2012 (commission des finances)

Loi de finances pour 2013 - Tome I du rapport général - Examen des principaux éléments de l'équilibre

Réunion du mercredi 24 octobre 2012 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué aux affaires européennes

Réunion du mercredi 24 octobre 2012 (commission des finances)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Economie » - Compte de concours financiers « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés » - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 23 octobre 2012 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Financement des projets d'infrastructures et d'urbanisme - Communication

Loi de finances pour 2013 - Mission « Culture » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 17 octobre 2012 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Dispositif public de soutien aux exportations agroalimentaires - Communication d'étape

Contrôle budgétaire - Philharmonie de Paris - Communication

Réunion du mardi 2 octobre 2012 (commission des finances)

Loi de finances pour 2013 - Programmation des finances publiques - Audition de M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances et M. Jérôme Cahuzac, ministre délégué chargé du budget