Réunion du mardi 11 juillet 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Avenir du fret ferroviaire - Audition de M. Raphaël Doutrebente, président de l'alliance Fret Ferroviaire Français du Futur (4F)
Réunion du mercredi 7 juin 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi relative à la prévisibilité de l'organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l'adéquation entre l'ampleur de la grève et la réduction du trafic - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 24 mai 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Olivier Thibault, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de directeur général de l'Office français de la biodiversité (OFB)
Réunion du mercredi 17 mai 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« ANCT : quel bilan après plus de trois ans ? » - Audition de M. Stanislas Bourron, directeur général de l'Agence nationale de cohésion des territoires
Réunion du mercredi 10 mai 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Avenir des concessions autoroutières - Audition des associations d'usagers des autoroutes
Réunion du mardi 2 mai 2023
MI Biocarburants
Audition de M. Marwan Lahoud, président de l'activité private equity de Tikehau Capital
Réunion du mardi 11 avril 2023
MI Biocarburants
Audition de Mme Christelle Rouillé, directrice générale, MM. Arthur Parenty, responsable des affaires publiques, de Hynamics, et Bertrand Le Thiec, directeur des affaires publiques du groupe Électricité de France
Réunion du mardi 4 avril 2023
MI Biocarburants
Audition avec des représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP), de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGPB), de la Confédération des planteurs de betteraves (CGB) et de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Réunion du mercredi 22 mars 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Matthieu Chabanel, président-directeur général de SNCF Réseau
Réunion du mercredi 15 mars 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier et amplification des encarts publicitaires destinés à informer le public sur la transition écologique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 15 mars 2023
commission des finances
Audition de MM. David Valence, président, Bruno Cavagné, vice-président, et Pierre-Alain Roche, rapporteur général du Conseil d'orientation des infrastructures (COI)
Réunion du mercredi 8 mars 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications
Réunion du mercredi 15 février 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Défis posés par la raréfaction de la ressource en eau - Audition de MM. Frédéric Veau, préfet, délégué interministériel en charge du suivi du Varenne agricole de l'eau » et de l'adaptation au changement climatique (ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire), Maximilien Pellegrini, président de la Fédération professionnelle des entreprises de l'eau (FP2E), Vazken Andréassian, directeur de l'unité hydrosystèmes continentaux anthropisés (INRAE), et Bruno de Chergé, directeur relations institutionnelles, régulations et coordination de l'eau (EDF Hydro)
Réunion du mardi 14 février 2023
MI Biocarburants
Audition de M. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat (DGEC) au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Réunion du mercredi 8 février 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Laure de la Raudière, présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse
Réunion du mercredi 25 janvier 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Solutions d'adaptation et de résilience hydrique de notre pays - Audition de MM. Olivier Thibault, directeur de l'eau et de la biodiversité au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, Thierry Caquet, directeur scientifique environnement de l'INRAE et Tristan Mathieu, directeur des affaires publiques, du développement durable et de la RSE de Veolia eau France
Réunion du mercredi 18 janvier 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires - Présentation
Réunion du mercredi 11 janvier 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Patrice Vergriete, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
Réunion du mercredi 11 janvier 2023
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
Réunion du mercredi 7 décembre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Gestion de la compétence eau par les collectivités territoriales dans un contexte de changement climatique - Audition de MM. Thierry Burlot, président du Cercle français de l'eau (CFE), Baptiste Julien, responsable du pôle eau, Association Amorce, Bruno Forel, président, et Frédéric Molossi, coprésident de l'Association nationale des élus de bassin (ANEB)
Réunion du mardi 6 décembre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture (procédure accélérée) - Examen du rapport pour avis et des amendements sur les articles délégués au fond
Réunion du mercredi 30 novembre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Économie circulaire dans le secteur du bâtiment - Audition de M. Jacques Vernier, président de la Commission des filières de responsabilité élargie des producteurs, Mme Yolaine Paufichet, membre du Conseil national de l'ordre des architectes, et M. Franck Perraud, président du conseil des professions de la Fédération française du bâtiment
Réunion du mercredi 2 novembre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de Mme Dominique Faure, secrétaire d'État chargée de la ruralité
Proposition de nomination de M. Stanislas Bourron aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) en application de l'article 13 de la Constitution - Examen du rapport
Réunion du mercredi 26 octobre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 19 octobre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Hervé Berville, secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Audition de Mme Chantal Jouanno, présidente de la Commission nationale du débat public
Réunion du mercredi 12 octobre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de MM. Stéphane Crouzat, ambassadeur chargé des négociations sur le changement climatique, pour les énergies renouvelables et la prévention des risques climatiques, et Alaa Youssef, ambassadeur d'Égypte en France, sur les enjeux de la COP27