Réunion du mardi 25 septembre 2012
commission des affaires économiques
Audition de M. Victorin Lurel, ministre des Outre-mer
Réunion du mercredi 11 juillet 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer
Réunion du mardi 10 juillet 2012
délégation aux collectivités territoriales
Ingénierie en matière d'urbanisme - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 4 juillet 2012
commission des finances
Audition de MM. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances, et Jérôme Cahuzac, ministre délégué chargé du budget, sur le projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour 2011 et sur le projet de loi de finances rectificative pour 2012
Réunion du mardi 3 juillet 2012
commission des finances
Audition de MM. Pierre Mariani, président du comité de direction de Dexia, Hervé de Villeroché, chef du service du financement de l'économie à la direction générale du Trésor (DGT), et Olivier Bourges, directeur général adjoint de l'Agence des participations de l'Etat (APE), sur la situation du groupe Dexia
Réunion du mercredi 13 juin 2012
commission des finances
Révision des valeurs locatives - Communication de MM. François Marc et Pierre Jarlier, rapporteurs spéciaux
Réunion du mercredi 11 avril 2012
commission des finances
Projet de programme de stabilité - Audition de M. François Baroin, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Réunion du mardi 3 avril 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
La vie chère outre-mer : une fatalité ? - Audition de M. Cédric Musso, directeur des relations institutionnelles de l'UFC-Que Choisir
La vie chère outre-mer : une fatalité ? - Audition de M. Pascal Ferey, vice-président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
La vie chère outre-mer : une fatalité ? - Audition de Mme Anne Bolliet, inspectrice générale des finances
La vie chère outre-mer : une fatalité ? - Audition de Mme Virginie Beaumeunier, rapporteure générale de l'Autorité de la Concurrence
Réunion du lundi 2 avril 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
La vie chère outre-mer : une fatalité ? - Audition de MM. Jacques Creyssel, délégué général de la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD), et Claude Risac, directeur des relations extérieures du groupe Casino
La vie chère outre-mer : une fatalité ?- Audition de M. Henri Havard, sous-directeur des droits indirects, et de Mme Sandrine Le Gall, chef du bureau « fiscalité, transports et politiques fiscales communautaires » à la direction générale des douanes et des droits indirects (DGDDI)
Réunion du mercredi 28 mars 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
La vie chère outre-mer : une fatalité ? - Audition de M. Patrick Besse, directeur de l'IEDOM-IEOM, et de M. Fabrice Lenglart, directeur des statistiques démographiques et sociales à l'INSEE
La vie chère outre-mer : une fatalité ? - Audition de M. Stanislas Martin, chef du service de la protection des consommateurs et de la régulation des marchés à la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
La vie chère outre-mer : une fatalité ? - Audition de M. Thierry Saniez, délégué général de l'association Consommation Logement Cadre de Vie (CLCV)
La vie chère outre-mer : une fatalité ? - Audition de MM. Alain Vienney, délégué général de la Fédération des entreprises d'outre-mer (FEDOM), et Didier Payen, président de l'Association des moyennes et petites industries de la Guadeloupe
Réunion du jeudi 23 février 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
Programme de travail
Réunion du mercredi 22 février 2012
Mission commune d'information Inondations dans le Var
Programme de travail
Réunion du mercredi 22 février 2012
MCI Agences de notation
Organisation des travaux
Réunion du mardi 14 février 2012
délégation aux collectivités territoriales
Cumul des mandats - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 8 février 2012
commission des finances
Loi de finances rectificative pour 2012 - Audition de M. François Baroin, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, et de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Réunion du mardi 7 février 2012
délégation aux collectivités territoriales
Mutualisation des services dans le cadre intercommunal - Présentation, par MM. Yves Détraigne et Jacques Mézard, d'un projet de proposition de loi
Réunion du jeudi 26 janvier 2012
commission des finances
Situation de la zone euro - Audition de M. François Baroin, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Réunion du mercredi 25 janvier 2012
commission des finances
Exécution du budget de 2011 et perspectives pour 2012 - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Réunion du mardi 24 janvier 2012
commission des finances
Centre national pour le développement du sport (CNDS) - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 18 janvier 2012
commission des finances
Patrimoine immobilier des établissements publics de santé non affecté aux soins - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du jeudi 12 janvier 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
Programme de travail - Echange de vues
Réunion du mercredi 11 janvier 2012
commission des finances
Audition de MM. Jean-Paul Bailly, président du conseil de surveillance, et Philippe Wahl, président du directoire, de la Banque postale
Réunion du mardi 10 janvier 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Bruno Vieillefosse, délégué pour le regroupement des états-majors et des services centraux de la défense (DRESD)
Réunion du mardi 10 janvier 2012
commission des finances
Audition de M. Bruno Vieillefosse, délégué pour le regroupement des états-majors et des services centraux de la défense (DRESD)
Réunion du mercredi 14 décembre 2011
commission des finances
Accord monétaire entre la France et l'Union européenne relatif au maintien de l'euro à Saint-Barthélemy - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 13 décembre 2011
commission des finances
4e loi de finances rectificative pour 2011 - Examen des amendements
Réunion du mercredi 7 décembre 2011
délégation sénatoriale aux outre-mer
Constitution du Bureau
Réunion du mardi 15 novembre 2011
commission des finances
Loi de finances pour 2012 - Mission Pouvoirs publics - Examen du rapport spécial
Loi de finances pour 2012 - Mission Relations avec les collectivités territoriales - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 10 novembre 2011
commission des finances
Loi de finances pour 2012 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables, budget annexe, comptes d'affectation spéciale et compte de concours financiers rattachés - Examen du rapport spécial
Loi de finances pour 2012 - Mission Enseignement scolaire - Examen du rapport spécial
Loi de finances pour 2012 - Mission Outre-mer - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 2 novembre 2011
commission des finances
Loi de finances pour 2012 - Examen des principaux éléments de l'équilibre
Réunion du mercredi 19 octobre 2011
commission des finances
Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM) - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Loi de finances pour 2012 - Mission Sport, jeunesse et vie associative - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 12 octobre 2011
commission des finances
Situation des banques françaises et financement de l'économie - Audition de MM. Michel Bouvard, président de la commission de surveillance, et Augustin de Romanet, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations