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Interventions en commission de Jean-Jacques FILLEUL


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2012-2013

Réunion du mercredi 18 septembre 2013 (commission des lois)

Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 17 septembre 2013 (commission du développement durable)

Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 23 juillet 2013 (commission du développement durable)

Consommation - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 10 juillet 2013 (commission du développement durable)

Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente de la commission « Innovation 2030 »

Réunion du mercredi 10 juillet 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente de la commission « Innovation 2030 »

Réunion du mardi 2 juillet 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Philippe Duron, président de la commission « Mobilité 21 » chargée d'évaluer le schéma national des infrastructures de transport (SNIT)

Egalité des territoires - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

Réunion du mercredi 26 juin 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Claude Belot, vice-président de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur son rapport d'information « Collectivités territoriales : mobiliser les sources d'énergie locales »

Réunion du mardi 25 juin 2013 (commission du développement durable)

Audition de Mme Connie Hedegaard, commissaire européenne en charge de l'action pour le climat

Réunion du mercredi 5 juin 2013 (commission du développement durable)

Véhicules électriques - Table ronde

Réunion du mercredi 29 mai 2013 (commission des lois)

Modernisation de l'action publique territoriale - Examen des amendements au texte de la commission

Modernisation de l'action publique territoriale - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 22 mai 2013 (commission du développement durable)

Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 24 avril 2013 (commission du développement durable)

Modernisation de l'action publique territoriale - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis

Réunion du mercredi 24 avril 2013 (commission des lois)

Modernisation de l'action publique territoriale - Audition d'élus de communes et d'intercommunalités

Réunion du mardi 16 avril 2013 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et services de transport

Réunion du mercredi 10 avril 2013 (commission du développement durable)

Schéma national des infrastructures de transport (SNIT) - Audition de M. Philippe Duron, président de la commission « Mobilité 21 »

Réunion du mercredi 3 avril 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Jean-Marc Michel et de M. Bernard Chevassus-au-Louis, préfigurateurs d'une Agence française de la biodiversité

Réunion du mercredi 27 mars 2013 (commission du développement durable)

Indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement et protection des lanceurs d'alerte - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

Réforme ferroviaire - Audition de M. Jean-Louis Bianco, président de la mission de concertation

Réunion du mardi 19 mars 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Guillaume Pepy, candidat désigné aux fonctions de président de la SNCF

Réunion du mercredi 27 février 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Didier Ridoret, président de la Fédération française du bâtiment (FFB) et de M. Patrick Liebus, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)

Réunion du mercredi 27 février 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Didier Ridoret, président de la Fédération française du bâtiment (FFB) et de M. Patrick Liebus, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)

Réunion du mardi 26 février 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Bruno Lechevin, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Réunion du mercredi 13 février 2013 (commission du développement durable)

Transition vers un système énergétique sobre - Examen des amendements

Réunion du mercredi 6 février 2013 (commission du développement durable)

Infrastructures et services de transports - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 5 février 2013 (commission du développement durable)

Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 30 janvier 2013 (commission du développement durable)

Titres de transport des compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l'Union européenne - Examen du rapport et du texte de la commission

Zones d'exclusion pour les loups - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 29 janvier 2013 (commission du développement durable)

Infrastructures et services de transports - Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Réunion du mercredi 23 janvier 2013 (commission du développement durable)

Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

Réunion du mercredi 12 décembre 2012 (commission du développement durable)

Audition de M. Alexandre de Juniac, président-directeur général d'Air France

Audition de M. Jacques Rapoport, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de Réseau ferré de France

Réunion du mercredi 21 novembre 2012 (commission du développement durable)

Création de la Haute Autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement - Examen des amendements

Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » (transports routiers) - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 14 novembre 2012 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » - Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche

Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » (transports maritimes) - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 13 novembre 2012 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » - Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mercredi 31 octobre 2012 (commission du développement durable)

Principe de participation du public - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 24 octobre 2012 (commission du développement durable)

Audition de Mme Dominique Dron, Commissaire générale et déléguée interministérielle au développement durable

Réunion du mardi 16 octobre 2012 (commission du développement durable)

Assistance portuaire et cabotage maritime - Examen du rapport et du texte de la commission

Contrôle technique - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 10 octobre 2012 (commission du développement durable)

Audition de M. Guillaume Pepy, Président de la SNCF

Réunion du mercredi 3 octobre 2012 (commission des affaires économiques)

Situation de PSA Peugeot Citroën - Audition de MM. Emmanuel Sartorius et Jacques Serris, auteurs du rapport du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies