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Interventions en commission de Fabien GENET


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2022-2023  Session 2021-2022  Session 2020-2021  

Session 2022-2023

Réunion du mercredi 18 janvier 2023 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires - Présentation

Réunion du mercredi 7 décembre 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Gestion de la compétence eau par les collectivités territoriales dans un contexte de changement climatique - Audition de MM. Thierry Burlot, président du Cercle français de l'eau (CFE), Baptiste Julien, responsable du pôle eau, Association Amorce, Bruno Forel, président, et Frédéric Molossi, coprésident de l'Association nationale des élus de bassin (ANEB)

Question diverse

Réunion du mardi 29 novembre 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits relatifs à la prévention des risques - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 23 novembre 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2023 - Missions « Cohésion des territoires », « Relations avec les collectivités territoriales » et Compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale » - Crédits relatifs à la politique des territoires - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 17 novembre 2022 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Charles Touboul, maître des requêtes au Conseil d'État, rapporteur de ses études de 2016 et 2018 sur la simplification des normes et ancien directeur juridique des ministères sociaux, sur la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : « Après le choc de la simplification, enfin une thérapie de choc ? »

Réunion du mercredi 9 novembre 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Bérangère Couillard, secrétaire d'État chargée de l'écologie

Réunion du mardi 8 novembre 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean Castex, candidat présenté par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP), en application de l'article 13 de la Constitution

Réunion du mercredi 2 novembre 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de Mme Dominique Faure, secrétaire d'État chargée de la ruralité

Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Examen des amendements de séance

Proposition de nomination de M. Stanislas Bourron aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) en application de l'article 13 de la Constitution - Examen du rapport

Réunion du mercredi 26 octobre 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Caroline Cayeux, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales

Réunion du mercredi 19 octobre 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Hervé Berville, secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

Réunion du mercredi 12 octobre 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de MM. Stéphane Crouzat, ambassadeur chargé des négociations sur le changement climatique, pour les énergies renouvelables et la prévention des risques climatiques, et Alaa Youssef, ambassadeur d'Égypte en France, sur les enjeux de la COP27

Réunion du mercredi 5 octobre 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Clément Beaune, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

Enjeux du développement des véhicules électriques - Audition de représentants de la direction générale de l'énergie et du climat du ministère de la transition énergétique, de l'Avere-France, d'Enedis, de Stellantis, de Renault et de RTE