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Interventions en commission de Fabien GENET
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2022-2023  Session
2021-2022  Session
2020-2021  
Session 2022-2023
Réunion du mercredi
18 janvier 2023 (commission de l'aménagement du territoire et du développement
durable)
Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des
objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires -
Présentation
Réunion du mercredi 7 décembre 2022 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Gestion de la compétence eau par les collectivités territoriales
dans un contexte de changement climatique - Audition de MM. Thierry Burlot,
président du Cercle français de l'eau (CFE), Baptiste Julien, responsable du
pôle eau, Association Amorce, Bruno Forel, président, et Frédéric Molossi,
coprésident de l'Association nationale des élus de bassin (ANEB)
Question diverse
Réunion du mardi 29 novembre 2022 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits relatifs à la
prévention des risques - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 23 novembre 2022 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Projet de loi de finances pour 2023 - Missions « Cohésion des
territoires », « Relations avec les collectivités territoriales » et Compte
d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour
l'électrification rurale » - Crédits relatifs à la politique des territoires -
Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 17 novembre 2022 (délégation aux collectivités
territoriales)
Audition de M. Charles Touboul, maître des requêtes au Conseil
d'État, rapporteur de ses études de 2016 et 2018 sur la simplification des
normes et ancien directeur juridique des ministères sociaux, sur la
simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : « Après
le choc de la simplification, enfin une thérapie de choc ? »
Réunion du mercredi 9 novembre 2022 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Audition de Mme Bérangère Couillard, secrétaire d'État chargée de
l'écologie
Réunion du mardi 8 novembre 2022 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Audition de M. Jean Castex, candidat présenté par le Président de
la République aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome
des transports parisiens (RATP), en application de l'article 13 de la
Constitution
Réunion du mercredi 2 novembre 2022 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition
écologique et de la cohésion des territoires et de Mme Dominique Faure,
secrétaire d'État chargée de la ruralité
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies
renouvelables - Examen des amendements de séance
Proposition de nomination de M. Stanislas Bourron aux fonctions de
président du conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des
territoires (ANCT) en application de l'article 13 de la Constitution - Examen
du rapport
Réunion du mercredi 26 octobre 2022 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Audition de Mme Caroline Cayeux, ministre déléguée chargée des
collectivités territoriales
Réunion du mercredi 19 octobre 2022 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Audition de M. Hervé Berville, secrétaire d'État auprès de la
Première ministre, chargé de la mer
Réunion du mercredi 12 octobre 2022 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Audition de MM. Stéphane Crouzat, ambassadeur chargé des
négociations sur le changement climatique, pour les énergies renouvelables et
la prévention des risques climatiques, et Alaa Youssef, ambassadeur d'Égypte en
France, sur les enjeux de la COP27
Réunion du mercredi 5 octobre 2022 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Audition de M. Clément Beaune, ministre délégué auprès du ministre
de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des
transports
Enjeux du développement des véhicules électriques - Audition de
représentants de la direction générale de l'énergie et du climat du ministère
de la transition énergétique, de l'Avere-France, d'Enedis, de Stellantis, de
Renault et de RTE