Réunion du mercredi 27 mars 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
L'équité territoriale en matière d'accès aux soins - Audition de Mme Isabelle Dugelet, maire de La Gresle (Loire) et membre du conseil d'administration de l'Association des maires ruraux de France (AMRF), Mme Julie Pougheon, conseillère spéciale de la directrice générale de l'offre de soins (DGOS) et M. Maxime Lebigot, co-président de l'Association de citoyens contre les déserts médicaux (ACCDM)
Réunion du mercredi 20 mars 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mission d'information sur l'évaluation de la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019 portant création de l'Office français de la biodiversité (OFB), modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Audition de Mme Sylvie Gustave dit Duflo, présidente du conseil d'administration de l'OFB, vice-présidente de la région Guadeloupe, et M. Olivier Thibault, directeur général de l'OFB
Réunion du mardi 19 mars 2024
CE Electricité
Énergie hydraulique - Audition de M. Julien Français, directeur général de la Compagnie nationale du Rhône (CNR), Mmes Alix Perrin, professeur agrégée de droit à l'Université Paris Dauphine-PSL, et Emmanuelle Verger-Chabot, directrice d'EDF Hydro
Réunion du mercredi 14 février 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Financement de la transition écologique - Audition de M. Jean Pisani-Ferry et Mme Selma Mahfouz, coauteurs du rapport sur Les Incidences économiques de l'action pour le climat
Réunion du mercredi 14 février 2024
CE Electricité
Réseaux et acheminement électriques - Audition de M. Nicolas Deloge, directeur de la régulation des réseaux d'électricité et de gaz naturel à la Commission de Régulation de l'Énergie (CRE), Mmes Marianne Laigneau, présidente du directoire d'Enedis et Chloé Latour, directrice chargée de la stratégie industrielle chez Réseau de transport d'électricité (RTE)
Réunion du mardi 13 février 2024
CE Electricité
Évolutions du prix de l'électricité - Audition de M. Nicolas Goldberg, associé énergie et environnement chez Columbus Consulting, Mme Béatrice Sédillot, cheffe du service des données et études statistiques du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, M. Julien Teddé, directeur général d'Opéra Énergie et Mme Bérengère Mesqui, sous-directrice des statistiques de l'énergie au ministère de la transition écologique
Réunion du jeudi 1 février 2024
CE Electricité
Prévisions de consommation - Audition de MM. Yves Marignac, expert énergie à l'association négaWatt, Thomas Veyrenc, directeur général économie, stratégie et finances chez Réseau de transport d'électricité, Tanguy de Bienassis, analyste investissement énergie et climat à l'Agence internationale de l'énergie
Réunion du mercredi 31 janvier 2024
CE Electricité
Écosystème de l'électricité - Audition de MM. Guillaume Dezobry, avocat et maître de conférences en droit public, Nicolas Meilhan, ingénieur, spécialiste de l'énergie, ancien consultant à France stratégie, Thomas Pellerin-Carlin, directeur du programme Investissements climat européens, Cleantech, à l'Institute for Climate Economics, et Jacques Percebois, professeur émérite à l'Université de Montpellier, directeur du Centre de recherche en économie et droit de l'énergie
Réunion du mercredi 24 janvier 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mission d'information « Engager et réussir la transition environnementale de sa collectivité » - Échange sur les travaux
Réunion du mercredi 13 décembre 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Santé des sols et évolutions normatives relatives à l'occupation et aux usages des sols - Audition de MM. Lionel Ranjard, directeur de recherche écologie du sol - agroécologie à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae), Philippe Billet, professeur agrégé de droit public à la faculté de droit - Université Jean-Moulin - Lyon 3, directeur de l'Institut de droit de l'environnement de Lyon, François Descoeur, maire d'Anglards-de-Salers, administrateur de l'Association des maires ruraux de France (AMRF) et Mme Chloé Girardot-Moitié, vice-présidente Ressources, milieux naturels, biodiversité et action foncière du conseil départemental de Loire-Atlantique
Réunion du mercredi 22 novembre 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à la transition énergétique et au climat - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 16 novembre 2023
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport relatif au volet indemnitaire du statut de l'élu local
Réunion du mercredi 8 novembre 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Échange préparatoire à la COP 28 sur la thématique de la sortie des énergies fossiles, avec Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique, et M. Jean Jouzel, paléoclimatologue
Réunion du mardi 31 octobre 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports
Réunion du mercredi 25 octobre 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la biodiversité, sur la stratégie nationale en matière de biodiversité à l'horizon 2030
Réunion du lundi 9 octobre 2023
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte