Réunion du mercredi 12 juin 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Avenir du fret ferroviaire - Audition de M. Matthieu Chabanel, président-directeur général de SNCF Réseau
Réunion du mercredi 5 juin 2024
délégation aux collectivités territoriales
Rapport sur la décentralisation - Audition de M. Éric Woerth, ancien ministre, premier questeur de l'Assemblée nationale
Réunion du mercredi 5 juin 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Sylvain Waserman, président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)
Réunion du mercredi 5 juin 2024
commission des lois
Rapport sur la décentralisation - Audition de M. Éric Woerth, ancien ministre, premier questeur de l'Assemblée nationale
Réunion du mercredi 29 mai 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées - Examen des amendements au texte de la commission
Rapport public annuel consacré à l'action publique face au changement climatique - Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 22 mai 2024
commission des affaires européennes
Énergie, climat, transports - « Politique européenne des transports : enjeux et défis de la prochaine mandature » - Audition de MM. Jean-Philippe Peuziat, directeur du département Affaires publiques et européennes de l'Union française des transports publics et ferroviaires (UTP), Pierre Leflaive, responsable transports de Réseau Action Climat - France, Florent Moretti, conseiller transports à la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne, Denis Saada, président de la verticale Nouvelles Mobilités au sein de l'Alliance des mobilités
Réunion du mercredi 22 mai 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Énergie, climat, transports - « Politique européenne des transports : enjeux et défis de la prochaine mandature » - Audition de MM. Jean-Philippe Peuziat, directeur du département Affaires publiques et européennes de l'Union française des transports publics et ferroviaires (UTP), Pierre Leflaive, responsable transports de Réseau Action Climat - France, Florent Moretti, conseiller transports à la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne, Denis Saada, président de la verticale Nouvelles Mobilités au sein de l'Alliance des mobilités
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 15 mai 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
« Transports pendant les jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 : quels enjeux ? » - Audition de M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé des transports, et de Mme Valérie Pécresse, présidente de la région Île-de-France, présidente d'Île-de-France Mobilités
Réunion du mercredi 15 mai 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« Transports pendant les jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 : quels enjeux ? » - Audition de M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé des transports, et de Mme Valérie Pécresse, présidente de la région Île-de-France, présidente d'Île-de-France Mobilités
Résilience des réseaux face aux aléas climatiques - Audition de MM. Hervé Champenois, directeur technique d'Enedis, Charles-Antoine Gautier, directeur général de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR), Maurice Gironcel, président du syndicat intercommunal d'électricité (Sidélec) du département de La Réunion, et Antoine Jourdain, directeur systèmes énergétiques insulaires d'Électricité de France (EDF)
Réunion du mardi 7 mai 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Transport ferroviaire - Audition de M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF
Réunion du mercredi 10 avril 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Intensification des risques épidémiologiques sous l'effet du changement climatique - Audition
Réunion du mercredi 3 avril 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à concilier la continuité du service public de transports avec l'exercice du droit de grève - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 mars 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mission d'information sur l'évaluation de la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019 portant création de l'Office français de la biodiversité (OFB), modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Audition de Mme Sylvie Gustave dit Duflo, présidente du conseil d'administration de l'OFB, vice-présidente de la région Guadeloupe, et M. Olivier Thibault, directeur général de l'OFB
Réunion du mercredi 13 mars 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« État des ponts des collectivités territoriales : quel bilan 5 ans après le rapport de la mission d'information sur la sécurité des ponts « Sécurité des ponts : éviter un drame » »
Réunion du mercredi 6 mars 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Avenir du fret ferroviaire - Audition de représentants de chargeurs et de ports maritimes
Réunion du mercredi 14 février 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Financement de la transition écologique - Audition de M. Jean Pisani-Ferry et Mme Selma Mahfouz, coauteurs du rapport sur Les Incidences économiques de l'action pour le climat
Réunion du mercredi 7 février 2024
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Martial Foucault, directeur du Centre de recherches politiques de Sciences Po (CEVIPOF), au sujet de la présentation des résultats de la consultation en partenariat avec l'AMF : « Des maires engagés mais empêchés »
Réunion du mercredi 7 février 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à préserver des sols vivants - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 6 février 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 24 janvier 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mission d'information « Engager et réussir la transition environnementale de sa collectivité » - Échange sur les travaux
Réunion du mercredi 20 décembre 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Modernisation de l'aéroport de Nantes Atlantique - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 13 décembre 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Santé des sols et évolutions normatives relatives à l'occupation et aux usages des sols - Audition de MM. Lionel Ranjard, directeur de recherche écologie du sol - agroécologie à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae), Philippe Billet, professeur agrégé de droit public à la faculté de droit - Université Jean-Moulin - Lyon 3, directeur de l'Institut de droit de l'environnement de Lyon, François Descoeur, maire d'Anglards-de-Salers, administrateur de l'Association des maires ruraux de France (AMRF) et Mme Chloé Girardot-Moitié, vice-présidente Ressources, milieux naturels, biodiversité et action foncière du conseil départemental de Loire-Atlantique
Réunion du mercredi 29 novembre 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs aux transports routiers - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 22 novembre 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à la politique des territoires - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à la transition énergétique et au climat - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Première partie - Examen des amendements de séance
Réunion du lundi 20 novembre 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Rencontre avec les maires des outre-mer
Réunion du mercredi 15 novembre 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Avenir du fret ferroviaire - Audition de M. Frédéric Delorme, président de Rail Logistics Europe
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs au transport aérien - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 8 novembre 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Échange préparatoire à la COP 28 sur la thématique de la sortie des énergies fossiles, avec Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique, et M. Jean Jouzel, paléoclimatologue
Réunion du mercredi 8 novembre 2023
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains
Réunion du mardi 31 octobre 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports
Réunion du mercredi 25 octobre 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la biodiversité, sur la stratégie nationale en matière de biodiversité à l'horizon 2030
Mission d'information « Gestion durable de l'eau : l'urgence d'agir pour nos usages, nos territoires et notre environnement » - Échange sur les travaux
Réunion du mercredi 18 octobre 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux services express régionaux métropolitains - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 octobre 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains - Audition de M. Jean-François Monteils, président du directoire de la Société du Grand Paris