Réunion du jeudi 2 juillet 2020
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport d'information de Mme Josiane Costes et M. Charles Guené sur l'ingénierie territoriale et l'Agence nationale de la cohésion des territoires
Réunion du mercredi 1 juillet 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Gouvernance et performance des ports maritimes - Examen du rapport d'information
Table ronde relative aux impacts sanitaires et environnementaux de la 5G
Réunion du jeudi 25 juin 2020
délégation aux collectivités territoriales
Audition de Mme Caroline Cayeux, présidente de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), et de M. Yves Le Breton, directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Réunion du mercredi 24 juin 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Pascal Canfin, président de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire du Parlement européen
Mission d'information sur l'empreinte environnementale du numérique - Examen du rapport d'étape
Réunion du mercredi 10 juin 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence française de développement (AFD)
Réunion du mardi 9 juin 2020
MI Compétences des départements
Audition de M. Dominique Bussereau, président de l'Assemblée des départements de France, président du département de Charente-Maritime
Réunion du jeudi 4 juin 2020
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur : « Quelles marges d'action pour les collectivités territoriales en lien avec l'État ? »
Communication d'étape de Mme Josiane Costes et M. Charles Guené sur l'ingénierie territoriale et l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Réunion du mercredi 3 juin 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Luc Lallemand, président-directeur général de SNCF Réseau
Réunion du jeudi 28 mai 2020
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde : « La coordination collectivités territoriales - Agences régionales de santé, un premier bilan »
Réunion du mercredi 20 mai 2020
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Jean-René Cazeneuve, président de la délégation aux collectivités territoriales de l'Assemblée nationale, sur sa mission relative à l'impact financier de l'épidémie de Covid-19 sur les collectivités territoriales
Réunion du mercredi 13 mai 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition, en téléconférence, de M. Gaël Giraud, économiste, sur la « relance verte »
Réunion du jeudi 30 avril 2020
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde sur le thème « Les élus à l'action dans les foyers épidémiques de Covid-19 », avec Jean Rottner, président de la région Grand Est, Brigitte Klinkert, présidente du conseil départemental du Haut-Rhin, et Stéphane Beaudet, maire d'Évry-Courcouronnes, président de l'Association des maires d'Île-de-France (AMIF)
Réunion du mercredi 29 avril 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, sur les répercussions de la crise du Covid-19 sur la gestion des déchets (en téléconférence)
Réunion du mardi 28 avril 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de MM. Bernard Doroszczuk, président, Olivier Gupta, directeur général, et Philippe Chaumet-Riffaud, commissaire de l'Autorité de sûreté nucléaire (en téléconférence)
Réunion du jeudi 23 avril 2020
délégation aux collectivités territoriales
Communication de M. Jean-Marie Bockel sur les conclusions de la table ronde du 19 décembre 2019 « Alimentation saine et durable : quels moyens d'action pour les collectivités ? »
Réunion du mercredi 22 avril 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Communication de M. Michel Vaspart sur les répercussions de la crise du Covid 19 sur le secteur portuaire et le transport maritime (en téléconférence)
Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes et de la distribution de la presse (Arcep) (en téléconférence)
Réunion du jeudi 16 avril 2020
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde « Les collectivités territoriales face à l'épidémie de Covid-19 »
Réunion du vendredi 10 avril 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports (en téléconférence)
Réunion du jeudi 9 avril 2020
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales : « L'accompagnement des collectivités territoriales par l'État face à l'épidémie de Covid-19 »
Réunion du jeudi 2 avril 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire (en téléconférence)
Réunion du jeudi 5 mars 2020
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde « Les communes face à l'inflation des prix de l'immobilier : quels moyens d'action pour réguler le marché ? »
Réunion du mardi 25 février 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Avenir des petites lignes ferroviaires - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Réunion du mercredi 19 février 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut Conseil pour le climat
Réunion du mercredi 5 février 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Arnaud Leroy, président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)
Réunion du jeudi 30 janvier 2020
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Frédéric Rose, préfet, secrétaire général du Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation
Réunion du mercredi 29 janvier 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe de travail sur les déserts médicaux - Examen du rapport d'information
Table ronde relative à l'empreinte carbone du numérique
Réunion du mercredi 22 janvier 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Table ronde relative à l'exposition du quotidien aux perturbateurs endocriniens
Réunion du jeudi 16 janvier 2020
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde avec une délégation conduite par M. Dominique Bussereau, président de l'Assemblée des départements de France
Réunion du mercredi 18 décembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Pierre Dubreuil, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Office français de la biodiversité (OFB)
Réunion du mercredi 11 décembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Julien Blanchet, rapporteur général de la Convention citoyenne pour le climat
Réunion du mercredi 4 décembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Michel Colombier, membre du Haut Conseil pour le climat, directeur scientifique de l'Institut du développement durable et des relations internationales (Iddri)
Réunion du mercredi 27 novembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Cohésion des territoires » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 26 novembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Projet de loi de finances pour 2020 et mise en place de l'Agence nationale de la cohésion des territoires
Réunion du mardi 19 novembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 13 novembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi tendant à réguler « l'hyper-fréquentation » dans les sites naturels et culturels patrimoniaux - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 6 novembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Yves Le Breton, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)