Interventions en commission de Daniel GREMILLET - Session 2015-2016

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 14 septembre 2016

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique - Commission mixte paritaire sur la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte

  • Réunion du mercredi 13 juillet 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Mauguin, candidat proposé aux fonctions de président de l'Institut national de la recherche agronomique

  • Réunion du mercredi 6 juillet 2016

    commission des affaires économiques

    Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen d'un amendement de séance

  • Réunion du lundi 4 juillet 2016

    commission des affaires économiques

    Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 29 juin 2016

    commission des affaires économiques

    Groupe de travail sur les normes en matière agricole - Présentation des orientations

    Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen des amendements complémentaires

  • Réunion du mercredi 22 juin 2016

    commission des lois

    Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte - Examen du rapport et des textes de la commission

  • Réunion du mardi 21 juin 2016

    commission des affaires économiques

    Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

    Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen du rapport pour avis et des articles délégués au fond

  • Réunion du mardi 21 juin 2016

    commission des finances

    Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

  • Réunion du mardi 21 juin 2016

    commission des lois

    Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

  • Réunion du mercredi 15 juin 2016

    commission des affaires économiques

    Situation de la filière équine - Présentation du rapport

  • Réunion du mercredi 8 juin 2016

    commission des affaires économiques

    Enjeux des télécommunications et du numérique - Audition de M. Patrick Drahi, président d'Altice Group

  • Réunion du mercredi 1 juin 2016

    commission des affaires économiques

    Groupe de travail sur la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols - Communication

    Relancer la construction en milieu rural - Examen des amendements de séance au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 25 mai 2016

    commission des affaires économiques

    Relancer la construction en milieu rural - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 mai 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Patrick Pouyanné, président-directeur général de Total

  • Réunion du mercredi 11 mai 2016

    commission des affaires économiques

    Bilan annuel de l'application des lois - Communication

  • Réunion du mardi 3 mai 2016

    commission des affaires économiques

    Politique du logement - Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable

  • Réunion du mercredi 27 avril 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'Électricité de France

  • Réunion du mercredi 30 mars 2016

    commission des affaires économiques

    Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Présentation du deuxième rapport de la CNAUF

  • Réunion du mercredi 23 mars 2016

    commission des affaires économiques

    Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 16 mars 2016

    commission des affaires économiques

    Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire- Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 9 mars 2016

    commission des affaires économiques

    Favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 2 mars 2016

    commission des affaires économiques

    Ancrage territorial de l'alimentation - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 3 février 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2016

    commission des affaires économiques

    Chambres de commerce et d'industrie et chambres de métiers et de l'artisanat - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste

  • Réunion du mercredi 16 décembre 2015

    commission des affaires économiques

    Conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 9 décembre 2015

    commission des affaires économiques

    Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen des amendements

    Loi de finances rectificatives pour 2015 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2015

    commission des affaires économiques

    Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 24 novembre 2015

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2015

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt

  • Réunion du mardi 3 novembre 2015

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2015

    commission des affaires économiques

    Contenu des différentes actions du programme d'investissements d'avenir et leur avancement - Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. André Yché, président du directoire de la Société nationale immobilière

  • Réunion du jeudi 8 octobre 2015

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Phil Hogan, commissaire européen à l'agriculture

  • Réunion du jeudi 8 octobre 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Phil Hogan, commissaire européen à l'agriculture et au développement rural

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général à la stratégie et à la prospective

  • Réunion du jeudi 1 octobre 2015

    délégation aux entreprises

    Table-ronde n° 2 : Témoignages concrets sur le défi d'une relance de l'apprentissage en entreprise

  • Réunion du jeudi 1 octobre 2015

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Désignation d'un nouveau rapporteur sur les questions foncières