Interventions en commission de Jean-François HUSSON - Session 2017-2018

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du lundi 24 septembre 2018

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, et de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

  • Réunion du mardi 24 juillet 2018

    CS Etat pour une société de confiance

    Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (Nouvelle lecture) - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 juillet 2018

    CS Etat pour une société de confiance

    Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 juillet 2018

    commission des finances

    Contrôle budgétaire - Maisons de l'emploi - Communication

  • Réunion du mercredi 27 juin 2018

    commission des finances

    Audition de M. Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes, préalable au débat d'orientation des finances publiques (DOFP), sur le rapport relatif à la situation et aux perspectives des finances publiques

  • Réunion du mercredi 20 juin 2018

    commission des finances

    Enjeux liés au financement des jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 - Audition commune de MM. Jean Castex, délégué interministériel aux jeux olympiques et paralympiques (DIJOP) Paris 2024, Tony Estanguet, président du Comité d'organisation des jeux olympiques et paralympiques (COJO) Paris 2024, et Nicolas Ferrand, directeur général de la Société de livraison des ouvrages olympiques (Solidéo)

  • Réunion du mercredi 13 juin 2018

    commission des finances

    Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission des affaires économiques

  • Réunion du mardi 5 juin 2018

    commission des finances

    Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 18 avril 2018

    commission des finances

    Soutien aux énergies renouvelables - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 11 avril 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Pollution de l'air - Audition de Mme Anne Hidalgo, maire de la ville de Paris

  • Réunion du mercredi 11 avril 2018

    commission des finances

    Impacts de la montée en charge de la contribution climat énergie (« taxe carbone ») - Audition conjointe de M. Alain Quinet, inspecteur général des finances et président de la commission sur la valeur tutélaire du carbone, M. Benjamin Delozier, sous-directeur des politiques sectorielles à la direction générale du Trésor et M. Kurt Van Dender, chef du service de la fiscalité environnementale à l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

  • Réunion du jeudi 5 avril 2018

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi renforçant l'efficacité de l'administration pour une relation de confiance avec le public

  • Réunion du mercredi 14 mars 2018

    CS Etat pour une société de confiance

    Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - Modification de l'intitulé du projet de loi

  • Réunion du mercredi 14 mars 2018

    commission des finances

    Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-1252 du 9 août 2017, portant transposition de la directive 2015-2366 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 concernant les services de paiement dans le marché intérieur - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 13 mars 2018

    CS Etat pour une société de confiance

    Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - Examen des amendements de séance au texte de la commission

    Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - Examen d'un amendement du Gouvernement

    Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 22 février 2018

    CS Etat pour une société de confiance

    Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - Examen d'articles selon la procédure de législation partielle en commission

  • Réunion du mercredi 21 février 2018

    CS Etat pour une société de confiance

    Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 février 2018

    commission des finances

    La politique d'émission de dette par l'État et le développement du marché des obligations vertes - Audition conjointe de Mmes Myriam Durand, directrice générale de Moody's France, et Catherine Lubochinsky, professeur en sciences économiques à l'université Paris II Panthéon-Assas, et de M. Anthony Requin, directeur de l'Agence France Trésor

  • Réunion du mercredi 14 février 2018

    CS Etat pour une société de confiance

    Audition conjointe de représentants des collectivités territoriales

    Audition conjointe des organisations syndicales de la fonction publique

    Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État

  • Réunion du mercredi 7 février 2018

    CS Etat pour une société de confiance

    Audition de M. Bruno Parent, directeur général des finances publiques

    Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

  • Réunion du mercredi 31 janvier 2018

    commission des finances

    Article 13 de la Constitution - Audition de M. Nicolas Dufourcq, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de directeur général de la société anonyme Bpifrance

  • Réunion du mercredi 24 janvier 2018

    GT préfigurant CS Société de confiance

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 6 décembre 2017

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2018 - Missions « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (et article 51), « Cohésion des territoires » (et articles 52 à 52 sexies), « Gestion des finances publiques et des ressources humaines » (et article 55 ter) et « Remboursements et dégrèvements », et articles rattachés à la mission « Engagements financiers de l'État », et compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen des amendements de séance

  • Réunion du jeudi 30 novembre 2017

    délégation aux collectivités territoriales

    Groupe de travail sur la simplification des normes sportives - Réglementation applicable aux collectivités territoriales et simplification de normes réglementaires relatives à la pratique et aux équipements sportifs - Proposition de résolution de MM. Dominique de Legge, Christian Manable et Michel Savin

  • Réunion du mercredi 29 novembre 2017

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 28 novembre 2017

    commission des finances

    Article 13 de la Constitution - Audition de M. Éric Lombard, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de directeur général de la Caisse des dépôts et consignations (CDC)

  • Réunion du jeudi 23 novembre 2017

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2018 - Examen définitif de l'équilibre, des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2017

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (et articles 53, 54 à 54 quater) - Comptes d'affectation spéciale « Aides à l'acquisition de véhicules propres », « Transition énergétique » et « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (FACÉ) » - Programmes « Infrastructures et services de transports » et « Sécurité et affaires maritimes, pêche et aquaculture » et le compte d'affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » - Programme « Expertise, information géographique et météorologie » et le budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen des rapports spéciaux

  • Réunion du mercredi 15 novembre 2017

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2018 - Examen des articles de la première partie - Examen du Tome II du rapport général

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Sécurités » (et article 62 bis) - Programmes « Gendarmerie nationale » et « Police nationale », programme « Sécurité et éducation routière », compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » (et article 66) et programme « Sécurité civile » (et article 62 ter) - Examen des rapports spéciaux

  • Réunion du jeudi 9 novembre 2017

    commission des finances

    Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - Examen d'un amendement de séance

  • Réunion du mardi 7 novembre 2017

    commission des finances

    Projet de loi de finances rectificative pour 2017 - Audition de M. Benjamin Griveaux, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

  • Réunion du mardi 31 octobre 2017

    commission des finances

    Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2017

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2018 - Finances locales - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur