• Réunion du mercredi 26 juillet 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Chronologie des médias - Communication

  • Réunion du mercredi 19 juillet 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture

    Groupe de travail « culture et handicap » - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mardi 18 juillet 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Laura Flessel, ministre des sports

  • Réunion du jeudi 13 juillet 2017

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de M. Alar Streimann, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire d'Estonie en France

  • Réunion du jeudi 6 juillet 2017

    commission des affaires européennes

    Élargissement - Relations entre l'Union européenne et la Turquie : rapport d'information de MM. Jean-Yves Leconte et André Reichardt

  • Réunion du jeudi 29 juin 2017

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Observation des élections législatives en Bulgarie : communication de Mme Nicole Duranton

  • Réunion du mercredi 28 juin 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

  • Réunion du mercredi 29 mars 2017

    CE Frontières européennes et avenir espace Schengen

    Examen du projet de rapport

  • Réunion du mercredi 22 février 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Groupe de travail sur la gouvernance du football - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 15 février 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs - Examen des amendements éventuels au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 9 février 2017

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Paquet « Connectivité » : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Pascal Allizard et Daniel Raoul

    Institutions européennes - Simplification du droit européen : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet, Pascal Allizard, Philippe Bonnecarrère, Michel Delebarre, Jean-Paul Emorine, Claude Kern, Didier Marie, Daniel Raoul et Simon Sutour

  • Réunion du mercredi 8 février 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs (deuxième lecture) - Examen du rapport

  • Réunion du lundi 6 février 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2017

    Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique

    La relation franco-allemande - Communication de MM. Claude Kern et Jean-Pierre Masseret

  • Réunion du mercredi 11 janvier 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 21 décembre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir - Examen du rapport

  • Réunion du jeudi 15 décembre 2016

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Étiquetage des produits alimentaires : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de Mmes Pascale Gruny et Patricia Schillinger

    Politique commerciale - Instruments de défense commerciale : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Philippe Bonnecarrère et Daniel Raoul

  • Réunion du mercredi 7 décembre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique (deuxième lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de résolution européenne sur l'adaptation de la directive « Services de médias audiovisuels » à l'évolution des réalités du marché - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 29 novembre 2016

    CE Frontières européennes et avenir espace Schengen

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Loi de finances pour 2017 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 15 novembre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et M. Thierry Braillard, secrétaire d'État chargé des sports

  • Réunion du jeudi 3 novembre 2016

    commission des affaires européennes

    Culture - Proposition de résolution européenne et avis politique de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot sur la directive "Services de médias audiovisuels"

  • Réunion du jeudi 27 octobre 2016

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État chargé des affaires européennes - Conclusions du Conseil européen des 20 et 21 octobre 2016

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat - Examen du rapport et du texte de la commission

    Éthique, régulation et transparence du sport professionnel - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 6 octobre 2016

    commission des affaires européennes

    Recherche et propriété intellectuelle - Avis politique de M. Daniel Raoul sur la protection juridique des variétés végétales