• Réunion du mardi 10 juin 2025

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 4 juin 2025

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à renforcer la protection des ressources en eau potable contre les pollutions diffuses - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 mai 2025

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Extinction des réseaux 2G et 3G - Audition de MM. Brice Alzon, président de la Fédération du service aux particuliers (FESP), Patrick Chaize, sénateur et président du conseil d'administration de l'Association nationale des Villes et Collectivités pour les Communications électroniques et l'Audiovisuel (Avicca), Romain Bonenfant, directeur général de la Fédération française des télécoms, Franck Tarrier, directeur Mobile et Innovation de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep), Mme Lénaïg Catz, directrice de projet de l'économie numérique à la Direction générale des Entreprises (DGE), et Brice Brandenburg, responsable des affaires publiques et de la communication institutionnelle de l'alliance des Industries du génie numérique énergétique et sécuritaire (IGNES)

  • Réunion du mercredi 7 mai 2025

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Problématique des impayés de l'eau et les moyens d'y remédier - Audition de MM. Arnaud Bazire, directeur général de Suez Eau France, Patrick Ferraris, président du syndicat des eaux de la plaine et des collines du Catelan, Nicolas Garnier, délégué général de l'association AMORCE, et Régis Taisne, chef du département Cycle de l'eau de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)

  • Réunion du lundi 31 mars 2025

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes

  • Réunion du mercredi 5 mars 2025

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 12 février 2025

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Philippe Pascal, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général du groupe Aéroports de Paris (ADP)

  • Réunion du mercredi 18 décembre 2024

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Recyclage des métaux stratégiques - Audition de MM. Guillaume Pitron, Manuel Burnand et Olivier François

  • Réunion du mardi 17 décembre 2024

    CS Cybersécurité

    Entreprises et cybersécurité - Audition des représentants du Mouvement des entreprises de France (Medef) et de la Confédération des PME (CPME)

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2024

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Le déploiement des réseaux de fibre optique - Audition de représentants de l'Arcep, de l'ANCT et de Avicca

  • Réunion du mercredi 30 octobre 2024

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M François Durovray, ministre délégué chargé des Transports