Interventions en commission de Catherine MORIN-DESAILLY - Session 2016-2017

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 26 juillet 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Chronologie des médias - Communication

  • Réunion du mardi 25 juillet 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'État chargé du numérique

  • Réunion du mercredi 19 juillet 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture

    Groupe de travail « culture et handicap » - Présentation du rapport d'information

    Organismes extraparlementaires - Désignations

  • Réunion du mardi 18 juillet 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Laura Flessel, ministre des sports

    Rapport annuel 2016 du CSA - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel

  • Réunion du mercredi 12 juillet 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Éric Léandri, président-fondateur de Qwant

    Chronologie des médias - Audition conjointe de représentants des producteurs, créateurs, exploitants et distributeurs

    Chronologie des médias - Audition conjointe de représentants des télévisions gratuites

    Chronologie des médias - Audition conjointe de représentants des télévisions payantes

    Chronologie des médias - Ouverture par Christophe Tardieu, secrétaire général du centre national du cinéma et de l'image animée (CNC)

  • Réunion du mardi 11 juillet 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  • Réunion du mercredi 28 juin 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

    Bilan annuel de l'application des lois - Communication

    Groupe d'études sur les arts de la scène, les arts de la rue et les festivals en régions - Situation des festivals - Communication

    Mission en Inde - Présentation du rapport d'information

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 7 juin 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Groupe de travail sur la réforme des rythmes scolaires - Communication

  • Réunion du mercredi 22 février 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Groupe de travail sur la francophonie - Présentation du rapport d'information

    Groupe de travail sur la gouvernance du football - Présentation du rapport d'information

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 15 février 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens (COM) de l'Institut français pour la période 2017-2019 - Communication et examen de l'avis de la commission

  • Réunion du mercredi 8 février 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens (COM) pour la période 2017-2019 - Audition de M. Bruno Foucher, président de l'Institut français

    Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs (deuxième lecture) - Examen du rapport

    Proposition de résolution européenne sur la réforme européenne du droit d'auteur - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du lundi 6 février 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond

  • Réunion du mercredi 1 février 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Laurent Stefanini, ambassadeur, délégué permanent de la France auprès de l'UNESCO, accompagné de M. Daniel Janicot, président de la Commission nationale française pour l'UNESCO

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Carole Bienaimé Besse, candidate désignée par le président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel en application de l'article 4 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication

    Vote et dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination par le président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel

  • Réunion du mardi 17 janvier 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond

    Suivi quinquennal de l'application des lois - Communication

  • Réunion du mercredi 11 janvier 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir - Examen des amendements

  • Réunion du mardi 10 janvier 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 21 décembre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Hommage à M. Jean-Claude Frécon

    Proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir - Examen du rapport

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 7 décembre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Hommage à M. Rémy Pflimlin

    Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 1 décembre 2016

    commission des affaires européennes

    Politique commerciale - Audition de Mme Margrethe Vestager, commissaire européenne à la concurrence

  • Réunion du jeudi 1 décembre 2016

    commission des finances

    Audition de Mme Margrethe Vestager, commissaire européenne à la concurrence

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Communications diverses

    Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et ARTE-France pour la période 2017-2021 - Audition de Mme Véronique Cayla, présidente du directoire, et de Mme Anne Durupty, directrice générale, d'ARTE-France

    Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique (deuxième lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de résolution européenne sur l'adaptation de la directive « Services de médias audiovisuels » à l'évolution des réalités du marché - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens de France Médias Monde pour la période 2016-2020 - Communication de Mme Claudine Lepage et examen de l'avis de la commission

    Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines », « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » et « Création et cinéma » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public » « Presse », « Livre et industries culturelles » et « Audiovisuel extérieur » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Communication

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Communication diverse

    Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et France Médias Monde (FMM) pour la période 2016-2020 - Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente de FMM

    Demande de saisine pour avis

    Loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Loi de finances pour 2017 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 15 novembre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et M. Thierry Braillard, secrétaire d'État chargé des sports

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication

  • Réunion du mercredi 2 novembre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Thierry Mandon, Secrétaire d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat - Examen des amendements au texte de la commission

    Préserver l'éthique du sport, renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et améliorer la compétitivité des clubs - Examen des amendements au texte de la commission

    Préserver l'éthique du sport, renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et améliorer la compétitivité des clubs - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions pour la période 2016-2020, examen de l'avis de la commission - Communication

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat - Examen du rapport et du texte de la commission

    Contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2016-2020 - Audition de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions

    Éthique, régulation et transparence du sport professionnel - Examen du rapport et du texte de la commission

    Nomination d'un rapporteur