Réunion du mercredi 29 septembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapport annuel d'activités pour l'année 2020 - Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Réunion du jeudi 23 septembre 2021
commission des affaires européennes
Séquence 1 : « Quelle couverture médiatique nationale pour l'actualité européenne ? »
Séquence 1 : « Quelle couverture médiatique nationale pour l'actualité européenne ? »
Séquence 2 : « Comment créer un espace médiatique européen ? »
Réunion du mercredi 22 septembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Philippe Bélaval, président du Centre des monuments nationaux (CMN), Mme Valérie Senghor, directrice générale adjointe du CMN, et M. Xavier Bailly, administrateur du château de Villers-Cotterêts
Audition du général Jean-Louis Georgelin, président de l'Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Réunion du jeudi 1 juillet 2021
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique
Réunion du mercredi 23 juin 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Sébastien Missoffe, vice-président, directeur général, Benoît Tabaka, directeur des relations institutionnelles et des politiques publiques de Google France, et Anton'Maria Battesti, responsable des affaires publiques, et Martin Signoux, chargé des affaires publiques de Facebook France
Projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement - Communication
Réunion du mardi 15 juin 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 2 juin 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission
Réunion du mercredi 26 mai 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 18 mai 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique et projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 5 mai 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique et projet de loi organique modifiant la loi organique du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen du rapport et des textes de la commission
Réunion du mardi 13 avril 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique, et projet de loi organique modifiant la loi organique relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Réunion du jeudi 1 avril 2021
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes, à la suite du Conseil européen des 25 et 26 mars 2021
Réunion du mercredi 31 mars 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Tony Estanguet, président du Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques (Cojop) de Paris 2024 et Nicolas Ferrand, directeur général exécutif de la Société de livraison des ouvrages olympiques (Solideo)
Réunion du mardi 30 mars 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Thierry Breton, Commissaire européen au marché intérieur
Réunion du mardi 30 mars 2021
commission des affaires européennes
Audition de M. Thierry Breton, Commissaire européen au marché intérieur
Réunion du mardi 30 mars 2021
commission des affaires économiques
Audition de M. Thierry Breton, Commissaire européen au marché intérieur
Réunion du jeudi 18 mars 2021
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Désinformation en ligne : communication et avis politique de Mmes Florence Blatrix Contat et Catherine Morin-Desailly
Réunion du jeudi 11 mars 2021
commission des affaires européennes
Budget de l'Union européenne - Réserve d'ajustement au Brexit : examen du rapport de M. Jean-François Rapin sur la proposition de résolution européenne sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil COM (2020) 854 final du 25 décembre 2020
Réunion du jeudi 4 mars 2021
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Suivi des résolutions européennes du Sénat - Rapport d'information
Réunion du jeudi 11 février 2021
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Suivi des résolutions européennes du Sénat - Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Réunion du mercredi 10 février 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Avenir des acteurs de la filière du livre - Audition de Mme Anne Martelle, présidente et M. Guillaume Husson, délégué général du Syndicat de la librairie française (SLF), de M. Vincent Montagne, président du Syndicat national de l'édition (SNE), Mme Régine Hatchondo, présidente du Centre national du livre (CNL), et M. Christophe Hardy, président de la Société des gens de lettres (SGDL) et vice-président du Conseil permanent des écrivains (CPE)
Restitution des biens culturels - Présentation d'une proposition de loi
Réunion du mercredi 3 février 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jean-Philippe Thiellay, président du Centre national de la musique
Réunion du mardi 2 février 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Juliette Théry-Schultz, candidate désignée par le Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel, en application de l'article 4 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
Réunion du jeudi 28 janvier 2021
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Olivier Babeau, professeur à l'université de Bordeaux, président de l'Institut Sapiens, sur le thème « Les nouvelles technologies et la crise de la Covid-19 »
Réunion du mercredi 27 janvier 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrats d'objectifs et de moyens 2020-2022 des sociétés de l'audiovisuel public - Examen du rapport d'information et vote sur l'avis de la commission, en application de l'article 53 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
Réunion du mercredi 13 janvier 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Laurence Engel, présidente de la Bibliothèque nationale de France (BNF)
Proposition de loi visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission
Réunion du mardi 12 janvier 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition sur les projets de contrats d'objectifs et de moyens 2020-2022 des sociétés de l'audiovisuel public
Réunion du jeudi 17 décembre 2020
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Stratégie de l'Union européenne pour l'union de la sécurité 2020-2025 : communication et avis politique de MM. André Reichardt et Ludovic Haye
Réunion du mercredi 16 décembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Restitutions des oeuvres d'art - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 15 décembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Réunion du mercredi 9 décembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 novembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Cinéma » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Livre et industries culturelles » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 19 novembre 2020
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal
Réunion du mercredi 18 novembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits relatifs au patrimoine - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits relatifs à la création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 17 novembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de l'engagement
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits relatifs à l'audiovisuel et compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 12 novembre 2020
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Audition de M. Gilles de Kerchove, coordinateur de l'Union Européenne pour la lutte contre le terrorisme
Réunion du mercredi 4 novembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mercredi 28 octobre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi adopté relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission
Réunion du mardi 27 octobre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Table ronde consacrée à la situation des salles de spectacle, de cinéma et de théâtre en France, dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire
Réunion du jeudi 22 octobre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition, en commun avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, de MM. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur, à la suite de l'assassinat de Samuel Paty
Réunion du jeudi 22 octobre 2020
commission des lois
Audition, en commun avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, de MM. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur, à la suite de l'assassinat de Samuel Paty
Réunion du jeudi 22 octobre 2020
délégation sénatoriale à la prospective
Constitution du Bureau de la délégation
Réunion du mardi 20 octobre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
Réunion du mercredi 14 octobre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de programmation de la recherche 2021-2030 - Examen du rapport et du texte de la commission (en visioconférence)