Réunion du mercredi 15 juin 2016
commission des affaires sociales
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 8 juin 2016
commission des affaires sociales
Audition de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'état chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Maisons d'assistants maternels - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 1 juin 2016
commission des affaires sociales
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Examen du rapport et du texte de la commission
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 mai 2016
commission des affaires sociales
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Audition des représentants des organisations représentatives des employeurs
Réunion du mardi 17 mai 2016
commission des affaires sociales
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs - Audition de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Réunion du mardi 15 mars 2016
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Protection sociale des exploitants agricoles - Audition de MM. Pascal Cormery, président, et Michel Brault, directeur général, de la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole
Réunion du mercredi 17 février 2016
commission des affaires sociales
Protection de l'enfant - Examen en nouvelle lecture des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 13 janvier 2016
commission des affaires sociales
Loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée - Examen des amendements sur le texte de la commission
Réunion du mercredi 16 décembre 2015
commission des affaires sociales
Loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 décembre 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Nouvelle lecture - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2016 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2016 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 24 novembre 2015
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2016 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - « Égalité des territoires et logement » (et articles 54 à 56 bis) - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 18 novembre 2015
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Loi de finances pour 2016 - Mission« Egalité des territoires et logement - Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 10 novembre 2015
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du lundi 9 novembre 2015
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 4 novembre 2015
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Examen du rapport
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire
Réunion du mercredi 28 octobre 2015
commission des affaires sociales
Adaptation de la société au vieillissement - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 21 octobre 2015
commission des affaires sociales
Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 14 octobre 2015
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016
Réunion du lundi 12 octobre 2015
commission des affaires sociales
Protection de l'enfant - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 8 octobre 2015
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget
Réunion du mercredi 7 octobre 2015
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Daniel Lenoir, directeur général, de la caisse nationale d'allocations familiales
Protection de l'enfant - Examen du rapport et du texte de la commission