Réunion du mercredi 26 juillet 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Article 13 de la Constitution - Audition de Mme Catherine Guillouard, candidate proposée aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens
Déplacement de la commission en Australie - Communication
Réunion du mardi 25 juillet 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jacques Mézard, Ministre de la Cohésion des territoires
Réunion du jeudi 20 juillet 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Élisabeth Borne, Ministre auprès du ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire, chargée des Transports
Réunion du jeudi 6 juillet 2017
commission des affaires européennes
Élargissement - Relations entre l'Union européenne et la Turquie : rapport d'information de MM. Jean-Yves Leconte et André Reichardt
Réunion du mercredi 28 juin 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Bilan annuel de l'application des lois - Communication
Questions diverses
Réunion du mardi 4 avril 2017
commission des affaires européennes
Politique de coopération - Stratégie européenne pour l'Arctique : rapport d'information de M. André Gattolin
Réunion du mercredi 15 février 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à la mise en oeuvre effective du droit à l'eau potable et à l'assainissement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 1 février 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Philippe Martin, candidat proposé aux fonctions de Président du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
Réunion du jeudi 26 janvier 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Bernard Roman, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
Réunion du mercredi 25 janvier 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Patrick Jeantet, président de SNCF Réseau
Réunion du mercredi 18 janvier 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Déplacement de la commission à Marrakech dans le cadre de la COP22 - Communication
Réunion du mardi 10 janvier 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 21 décembre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 décembre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 6 décembre 2016
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition conjointe de M. Harlem Désir, secrétaire d'État chargé des affaires européennes, et de M. Michael Roth, ministre adjoint chargé des affaires européennes (République fédérale d'Allemagne)
Réunion du mercredi 30 novembre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-Marc Janaillac, président-directeur général du groupe Air France KLM
Réunion du mercredi 30 novembre 2016
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle
Réunion du mercredi 23 novembre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de MM. Alain Grandjean et Gérard Mestrallet sur les conclusions du rapport sur le prix du carbone remis à Mme la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat
Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables - Crédits « Transports aériens » - Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 23 novembre 2016
commission des affaires économiques
Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, chargée des Relations internationales sur le climat
Réunion du mercredi 9 novembre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Prévention des risques » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2017 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Crédits « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 8 novembre 2016
commission des finances
Efficience des dépenses fiscales relatives au développement durable - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du lundi 7 novembre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 26 octobre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Grand Paris - Audition de M. Jean-François Carenco, préfet de la région d'Île-de-France
Liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 19 octobre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean Pisani-Ferry, Commissaire général de France Stratégie
Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 octobre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche
Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils - Examen du rapport et du texte de la commission