Réunion du jeudi 16 avril 2026
CE Universités
Audition de M. Philippe Aghion, économiste, professeur au Collège de France
Réunion du mercredi 15 avril 2026
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Mission d'information sur les zones grises de l'information - Audition de M. Erik Tegner, fondateur et directeur de Frontières (sera publié ultérieurement)
Réunion du mercredi 15 avril 2026
CE Universités
Organisations étudiantes représentatives - Audition de Mmes Suzanne Nijdam, présidente chargée des relations publiques à la Fédération des associations générales étudiantes (FAGE), Salomé Hocquard, vice-présidente de l'Union nationale des étudiants de France (UNEF), Clara Privé, trésorière de l'UNEF, M. Baptiste Gilli, délégué national de l'Union nationale inter-universitaire (UNI), Mme Louise Montangon, représentante de l'UNI, M. Zinedine Amiane, représentant de la Coordination étudiante, Mme Eloïse Lefebvre-Milon, secrétaire nationale de l'Union étudiante, et M. Lorris Chabert, représentant de l'Union étudiante
Réunion du mardi 14 avril 2026
CE Universités
Audition de Mme Dominique Marchand, cheffe du service de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche (IGÉSR)
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Présidents d'université - Audition de Mme Frédérique Berrod, présidente de l'Université de Strasbourg, MM. Éric Berton, président d'Aix-Marseille Université, Régis Bordet, président de l'Université de Lille, Jeanick Brisswalter, président de l'Université Côte d'Azur, et Philippe Roingeard, président de l'Université de Tours
Réunion du lundi 13 avril 2026
CE Universités
Audition de M. Olivier Beaud, professeur de droit public à l'université Paris-Panthéon-Assas
Audition de Mme Coralie Chevallier, présidente du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres)
Réunion du jeudi 9 avril 2026
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Pierre Cochard, ambassadeur de France en Iran (à huis clos) (ne sera pas publié)
Réunion du mercredi 8 avril 2026
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Anne-Claire Legendre, présidente de l'Institut du monde arabe (IMA)
Réunion du mardi 7 avril 2026
CE Universités
Audition de M. Stéphane Braconnier, président de l'Université Paris-Panthéon-Assas
Audition de M. Thierry Coulhon, président du directoire de l'Institut polytechnique de Paris, ancien président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres)
Audition de M. Xavier Leroux, président de l'alliance des universités de recherche et de formation (Auref), président de l'Université de Toulon
Réunion du jeudi 2 avril 2026
CE Universités
Audition de M. Lamri Adoui, président de l'association France universités, président de l'université de Caen Normandie
Réunion du mercredi 1 avril 2026
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi relative à l'instauration d'une présomption d'exploitation des contenus culturels par les fournisseurs d'intelligence artificielle - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 1 avril 2026
CE Universités
Audition de M. Laurent Batsch, ancien président de l'université Paris-Dauphine
Réunion du mardi 31 mars 2026
CE Universités
Audition de M. El Mouhoub Mouhoud, président de l'université Paris sciences et lettres (PSL)
Réunion du mercredi 25 mars 2026
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 mars 2026
CE Universités
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 25 février 2026
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de MM. Pierre-Antoine Molina, délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques et Edgar Grospiron, président du comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympique des Alpes françaises 2030
Réunion du mercredi 18 février 2026
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de M. Jean-Baptiste Gourdin, président et Mme Bérénice Ravache, directrice générale déléguée du Centre national de la musique
Réunion du mercredi 4 février 2026
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à garantir la liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs, l'indépendance des travaux de recherche et la transparence des fonds privés affectés à l'enseignement supérieur et à la recherche - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à un meilleur encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif pour mieux protéger les étudiants - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 21 janvier 2026
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d'États, qui, du fait d'une appropriation illicite, en ont été privés - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 14 janvier 2026
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Le secteur du jeu vidéo - Audition de Mme Pauline Augrain, directrice du numérique du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), MM. François Meurisse, cofondateur du studio Sandfall Interactive, Stéphane Rappeneau, économiste du jeu vidéo, enseignant à la Sorbonne - Paris I, Lévan Sardjevéladzé, président du Syndicat national du jeu vidéo (SNJV), et Nicolas Vignolles, délégué général du Syndicat des éditeurs de logiciels de loisirs (SELL)
Réunion du mercredi 7 janvier 2026
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Situation de la filière française de l'animation - Audition de MM. Hervé Dupont, directeur général délégué de Fortiche Production, Samuel Kaminka, président d'AnimFrance, Mme Valérie Moatti, directrice générale de l'école Gobelins Paris, MM. Franck Petitta, directeur général de l'École Méliès, et Marc du Pontavice, président-directeur général de Xilam
Réunion du mercredi 17 décembre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Laurence des Cars, présidente-directrice du musée du Louvre
Proposition de loi visant à intégrer les accompagnants des élèves en situation de handicap dans la fonction publique et à garantir une meilleure inclusion des élèves en situation de handicap et à besoins éducatifs particuliers - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 10 décembre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Conclusions de l'enquête administrative à la suite du vol survenu au musée du Louvre - Audition de MM. Noël Corbin, chef de l'inspection générale des affaires culturelles et Pascal Mignerey, chef de la délégation à l'inspection, à la recherche et à l'innovation - mission sécurité, sûreté et audit (Missa) du ministère de la culture
Proposition de loi visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits des réseaux sociaux - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 3 décembre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits « Audiovisuel public » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs au Livre et aux industries culturelles - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs aux patrimoines - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 2 décembre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits « Enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits « Recherche » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 26 novembre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs à la création, à la transmission et à la démocratisation de la culture - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs à la diplomatie culturelle et d'influence - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs au cinéma - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 25 novembre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs à l'enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 19 novembre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs à la Presse - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 12 novembre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de M. Didier Samuel, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm)
Audition de Mmes Amélie Oudéa-Castéra, présidente du comité national olympique et sportif français (CNOSF) et Marie-Amélie Le Fur, présidente du comité paralympique et sportif français (CPSF)
Réunion du mercredi 29 octobre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
La sûreté des musées - Audition de MM. Patrice Faure, préfet de police de Paris, Jean-François Hébert, directeur général des patrimoines et de l'architecture du ministère de la culture, et Jean-Baptiste Félicité, chef de l'Office central de lutte contre le trafic des biens culturels (OCBC)
Projet de loi de finances pour 2026 - Audition de M. Philippe Baptiste, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace
Réunion du mercredi 22 octobre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Laurence des Cars, présidente-directrice du musée du Louvre
Mission d'information sur les relations stratégiques entre l'État et les universités - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 15 octobre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
« XX=XY, féminiser les sciences, dynamiser la société » - Présentation du rapport de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Mission d'information sur la mise en oeuvre de la loi du 21 mai 2021 relative à la protection patrimoniale des langues régionales, dite loi Molac - Examen du rapport d'information
Proposition de loi relative aux formations en santé - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 8 octobre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France
Réunion du mardi 7 octobre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Delphine Ernotte Cunci, présidente de France Télévisions
Réunion du mercredi 1 octobre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de M. Martin Ajdari, président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)