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Interventions en commission de Pierre OUZOULIAS


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  

Session 2020-2021

Réunion du mercredi 31 mars 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de MM. Tony Estanguet, président du Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques (Cojop) de Paris 2024 et Nicolas Ferrand, directeur général exécutif de la Société de livraison des ouvrages olympiques (Solideo)

Réunion du mardi 30 mars 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi confortant le respect des principes de la République - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond

Réunion du jeudi 25 mars 2021 (MI Conditions de la vie étudiante)

Santé des étudiants - Audition de MM. Laurent Gerbaud, président de l'Association des directeurs des services de santé universitaire, Christophe Tzourio, professeur d'épidémiologie, directeur du centre Inserm U 1219 (Bordeaux), investigateur principal de l'étude i-Share, Vincent Beaugrand, directeur général de la Fondation Santé des étudiants de France, Pierre-Edouard Magnan, président du Réseau national des mutuelles étudiantes de proximité (EmeVia), et Abdoulaye Diarra, président de La mutuelle des étudiants (LMDE)

Réunion du mercredi 24 mars 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Souâd Ayada, présidente du Conseil supérieur des programmes

Réunion du jeudi 18 mars 2021 (MI Conditions de la vie étudiante)

Audition de M. Alain Bui, président de la commission « Vie étudiante et vie de campus » à la Conférence des présidents d'université (CPU), Mme Laurence Canteri et M. Raphaël Costambeys-Kempczynski, coordinateurs du réseau des vice-présidents « Vie universitaire, vie de campus et vie étudiante » de la CPU

Réunion du mercredi 17 mars 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de MM. Damien Cuier, président de la SAS pass Culture, et Gilles Duffau, président par intérim du comité stratégique

Réunion du mardi 16 mars 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi confortant le respect des principes de la République - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 11 mars 2021 (MI Conditions de la vie étudiante)

Audition de Mme Monique Ronzeau, présidente de l'Observatoire national de la vie étudiante (OVE)

Réunion du mercredi 10 mars 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Jean-Pierre Obin, ancien inspecteur général de l'Éducation nationale

Proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 3 mars 2021 (MI Conditions de la vie étudiante)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 17 février 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi confortant les principes de la République - Audition de Mme Dominique Schnapper, sociologue, présidente du Conseil des sages de la laïcité

Réunion du mercredi 17 février 2021 (commission des lois)

Projet de loi confortant les principes de la République - Audition de Mme Dominique Schnapper, sociologue, présidente du Conseil des sages de la laïcité

Réunion du mercredi 3 février 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

Réunion du mercredi 13 janvier 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Laurence Engel, présidente de la Bibliothèque nationale de France (BNF)

Proposition de loi visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

Réunion du mercredi 16 décembre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Restitutions des oeuvres d'art - Présentation du rapport d'information

Réunion du mardi 15 décembre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

Réunion du mercredi 9 décembre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Michel Cadot, délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024, président de l'Agence nationale du sport (ANS)

Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 2 décembre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Nathalie Élimas, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et des sports, chargée de l'éducation prioritaire

Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Sport » - Examen du rapport pour avis

Proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

Réunion du jeudi 26 novembre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Recherche » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 25 novembre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Cinéma » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Livre et industries culturelles » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 19 novembre 2020 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal

Réunion du mercredi 18 novembre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits relatifs au patrimoine - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 17 novembre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits relatifs à l'audiovisuel et compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 10 novembre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture

Projet de loi de finances pour 2021 - Examen de l'avis budgétaire consacré aux crédits relatifs à l'enseignement technique agricole

Réunion du lundi 9 novembre 2020 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

Réunion du mercredi 4 novembre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du mercredi 28 octobre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi adopté relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur - Examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du mercredi 21 octobre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Audition de M. Thierry Coulhon, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres)

Réunion du mardi 20 octobre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture

Réunion du mercredi 14 octobre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de programmation de la recherche 2021-2030 - Examen du rapport et du texte de la commission (en visioconférence)

Réunion du mercredi 7 octobre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation