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Interventions en commission de Olivier PACCAUD


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2021-2022  Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  

Session 2021-2022

Réunion du mercredi 29 juin 2022 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Mission d'information sur l'état du patrimoine religieux en France - Situation matérielle des lieux de culte français - Audition de M. Stéphane Bern

Réunion du jeudi 16 juin 2022 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Audition de M. Michel Cadot, délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024 et délégué interministériel aux grands événements sportifs

Réunion du jeudi 16 juin 2022 (commission des lois)

Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Audition de M. Michel Cadot, délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024 et délégué interministériel aux grands événements sportifs

Réunion du jeudi 9 juin 2022 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Audition de M. Didier Lallement, préfet de police

Réunion du jeudi 9 juin 2022 (commission des lois)

Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Audition de M. Didier Lallement, préfet de police

Réunion du mercredi 1 juin 2022 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Incidents au Stade de France le 28 mai 2022 _ Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur, et Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

Réunion du mercredi 1 juin 2022 (commission des lois)

Incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 - Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur, et Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux olympiques et paralympiques

Réunion du mardi 29 mars 2022 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Réalité de la mise en œuvre du plan de relance en faveur des patrimoines _ Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 23 février 2022 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Bilan des mesures éducatives du quinquennat - Présentation du rapport d'information

Réunion du mardi 15 février 2022 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission

Proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 2 février 2022 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire

Réunion du mercredi 26 janvier 2022 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 19 janvier 2022 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi relatif à la restitution ou la remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites - Audition de M. David Zivie, responsable de la mission de recherche et de restitution des biens culturels spoliés entre 1933 et 1945 du ministère de la culture

Réunion du mardi 18 janvier 2022 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi visant à démocratiser le sport en France - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 5 janvier 2022 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 8 décembre 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Vincent Labrune, président de la Ligue de football professionnel (LFP)

Réunion du jeudi 18 novembre 2021 (MCI Effets des mesures en matière de confinement)

Situation dans les outre-mer à la suite de la quatrième vague épidémique - Examen des recommandations

Réunion du mercredi 3 novembre 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et de l'engagement

Réunion du jeudi 21 octobre 2021 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. François BAROIN, président de l'Association des maires de France (AMF)

Audition de M. Joël Giraud, secrétaire d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

Réunion du mercredi 6 octobre 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi visant au gel des matchs de football le 5 mai - Examen du rapport et du texte de la commission