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Interventions en commission de Vanina PAOLI-GAGIN


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2021-2022  Session 2020-2021  

Session 2021-2022

Réunion du mercredi 11 mai 2022 (commission des finances)

Compte rendu de la Conférence interparlementaire des 15 et 16 mars 2022 à Bruxelles

Réunion du mercredi 30 mars 2022 (MI Excellence de la recherche/innovation)

Audition de M. Paul-François Fournier, directeur exécutif Innovation de Bpifrance

Audition de M. Régis Réau, directeur scientifique recherche et développement d'Air Liquide

Audition de MM. Antoine Le Roux, directeur général adjoint en charge de l'innovation à la Région Auvergne-Rhône-Alpes et Sylvain Dorschner, directeur général de Grand E-nov

Audition de MM. Jean-Pierre Nozieres, fondateur et président d'Antaios, Matthieu Masselin, président et Jean-Louis Constanza, directeur du développement de Wandercraft

Audition de M. Stéphane Bancel, directeur général de Moderna

Audition de MM. Gabriel Giabicani, directeur innovations et opérations à la direction de l'investissement de la Banque des territoires, Gabriel Chung, directeur de la mission PIA à la Caisse des dépôts et consignations, et François Blouvac, responsable du programme Territoires d'industrie de la Banque des territoires

Réunion du mercredi 23 mars 2022 (MI Excellence de la recherche/innovation)

Audition de M. Franck Mouthon, président de France Biotech

Audition de M. Régis Saleur, directeur général et de Mme Celia Hart, General Partner de Supernova Invest

Audition de MM. Roger Genet, directeur général et Nicolas Canivet, directeur de la stratégie et des programmes de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)

Audition de MM. Xavier Benoit, vice-président, et Jérôme Billé, délégué général de France Innovation

Audition de Mme Clara Chappaz, directrice de French Tech, et de Louis Fleuret, directeur adjoint de French Tech

Réunion du mardi 15 mars 2022 (MI Excellence de la recherche/innovation)

Audition de MM. Philippe Aghion, professeur au Collège de France, titulaire de la chaire « Économie des institutions, de l'innovation et de la croissance » et Carlos Moreno, professeur associé à l'institut d'administration des entreprises (IAE) de Paris - Université Panthéon-Sorbonne, spécialisé dans l'étude des systèmes complexes et dans le développement des processus d'innovation

Audition de MM. Sylvain Boucher, président de France Clusters, Patrick Robert, vice-président de France Clusters, Manuel Gea, directeur général de BMSystems et représentant du cluster Polepharma et Xavier Roy, directeur général de France Clusters

Audition de MM. Vincent Marcatté, président, Claude Arnaud, vice-président et Stéphane Cassereau, délégué général de l'association French Institutes of Technology (FIT) et Hervé Pichon, président et Philippe Caniaux, délégué général de l'Association française des centres de ressources technologiques

Réunion du mercredi 9 mars 2022 (MI Excellence de la recherche/innovation)

Audition de M. Jean-Luc Beylat, président de l'Association française des pôles de compétitivité, et de Mme Fadwa Sube, vice-présidente du pôle de compétitivité Systematic Paris-Région

Réunion du mardi 8 mars 2022 (MI Excellence de la recherche/innovation)

Audition de M. Bruno Bonnell, secrétaire général pour l'investissement, et Mme Patricia Barbizet, présidente du Comité de surveillance des investissements d'avenir (CSIA)

Audition de MM. Julien Cantegreil, fondateur de SpaceAble, Éric Carreel, président-directeur général de Withings, et Pierre Garçon, président-directeur général d'EcoMundo

Audition de MM. Philippe Poletti, président du directoire d'Ardian France, membre du comité exécutif et responsable d'Ardian Buyout, Laurent Foata, responsable d'Ardian Growth et managing director, et Laurent Fayollas, deputy head d'Ardian Infrastructure

Audition de Mme Claire Chabrier, présidente de France Invest et M. Laurent Vronski, secrétaire général de Croissance Plus

Réunion du jeudi 3 mars 2022 (MI Excellence de la recherche/innovation)

Audition de M. Gilles Bloch, président-directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), et de Mme Pascale Augé, présidente du directoire d'Inserm Transfert

Audition de Mme Anne Lauvergeon, co-présidente de la commission Innovation du MEDEF, présidente fondatrice d'ALP, MM. Jean-Luc Beylat, membre du bureau de la commission Innovation du MEDEF, président de Nokia Bell Labs France, Patrick Schmitt, directeur Recherche Innovation au MEDEF, M. Fabrice Chevaleyre, membre de la commission Innovation de la CPME, délégué général de la fédération Amics, et Jérôme Normand, économiste à la CPME

Réunion du mardi 1 mars 2022 (MI Excellence de la recherche/innovation)

Audition du professeur Stewart Cole, directeur général, et du docteur Isabelle Buckle, vice-présidente exécutive en charge des applications de la recherche et relations industrielles, et de M. François Romaneix, directeur général adjoint chargé de l'administration et des finances de l'Institut Pasteur

Réunion du mardi 22 février 2022 (commission des finances)

Dossiers traités dans le cadre du Conseil des ministres de l'économie et des finances (Ecofin) de la Présidence française de l'Union européenne - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance

Réunion du jeudi 17 février 2022 (MI Excellence de la recherche/innovation)

Audition de MM. Vincent Aussilloux, directeur du département Économie-Finances, Philippe Frocrain, chef de projet et Rémi Lallement, chef de projet de France Stratégie

Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Réunion du mercredi 16 février 2022 (commission des finances)

Rapport du Conseil des prélèvements obligatoires (CPO) : « Redistribution, innovation, lutte contre le changement climatique : trois enjeux fiscaux majeurs en sortie de crise sanitaire » - Audition de M. Patrick Lefas, président de chambre honoraire à la Cour des comptes

Réunion du mercredi 16 février 2022 (MI Excellence de la recherche/innovation)

Audition de M. Stéphane Siebert, directeur de la recherche technologique du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)

Audition de M. Bruno Sportisse, président-directeur général de l'Institut national de recherche en sciences et technologies du numérique (INRIA)

Réunion du mardi 15 février 2022 (MI Excellence de la recherche/innovation)

Audition de M. Philippe Lénée, directeur du partenariat et du transfert pour l'innovation de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAe)

Réunion du jeudi 10 février 2022 (MI Excellence de la recherche/innovation)

Audition de M. Philippe Baptiste, président-directeur général du Centre national d'études spatiales (CNES)

Audition de M. Pierre-Franck Chevet, président et Mme Nathalie Alazard-Toux, directrice du centre de résultats Développement industriel de l'IFP Énergies nouvelles

Audition de MM. Jean Delalandre, délégué général et Philippe Bouquet, secrétaire général du Comité Richelieu

Audition de Mme Caroline Dreyer, présidente du réseau SATT, MM. Xavier Apolinarski, président de la SATT Paris Saclay et Alain Duprey, directeur général de l'Association des Instituts Carnot

Réunion du jeudi 10 février 2022 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Audition publique sur les aspects scientifiques et technologiques de la gestion quantitative de l'eau

Réunion du mercredi 9 février 2022 (commission des finances)

Audition de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

Réunion du mercredi 9 février 2022 (MI Excellence de la recherche/innovation)

Audition de Mme Clarisse Angelier, déléguée générale de l'Association nationale de la recherche et de la technologie (ANRT), MM. Pierre Bitard, conseiller de la déléguée générale sur les activités Europe et FutuRIS de l'ANRT et Dominique Vernay, président du groupe de travail recherche partenariale de l'ANRT

Réunion du mardi 8 février 2022 (MI Excellence de la recherche/innovation)

Audition de M. Gilles Babinet, co-président du Conseil national du numérique

Audition de MM. El-Mouhoub Mouhoud, président de l'université Paris Dauphine - PSL et Nicolas Glady, directeur de Télécom Paris

Réunion du mercredi 2 février 2022 (commission des finances)

Piliers 1 et 2 du cadre inclusif de l'OCDE sur la fiscalité des multinationales - Audition de MM. Pascal Saint-Amans, directeur du centre de politique et d'administration fiscales de l'OCDE, Christophe Pourreau, directeur de la législation fiscale, Mme Laetitia de La Rocque, directeur des affaires fiscales à l'Association française des entreprises privées (Afep), et M. Daniel Gutmann, avocat et professeur de droit fiscal

Réunion du mercredi 2 février 2022 (MI Excellence de la recherche/innovation)

Audition de M. André Loesekrug-Pietri, directeur de la Joint European Disruptive Initiative

Audition de MM. Laurent Champaney, président de la Conférence des grandes écoles, et Romain Soubeyran, directeur général de CentraleSupélec

Réunion du mardi 1 février 2022 (MI Excellence de la recherche/innovation)

Audition de M. Thierry Coulhon, président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres)

Audition de M. Xavier Jaravel, professeur d'économie, membre du Conseil d'analyse économique

Réunion du mardi 25 janvier 2022 (MI Excellence de la recherche/innovation)

Audition de MM. Thierry Damerval, président-directeur général, et Arnaud Torres, directeur des grands programmes d'investissements de l'État de l'Agence nationale de la recherche (ANR), et de Mme Anne Varet, directrice exécutive adjointe de la prospective et de la recherche, et M. Valentin Devriès, directeur adjoint de la direction des entreprises et des transitions industrielles de l'Agence de la transition écologique (Ademe)

Réunion du mercredi 19 janvier 2022 (MI Excellence de la recherche/innovation)

Audition de M. Didier Roux, membre de l'Académie des sciences

Audition de M. Patrice Caine, président de l'Agence nationale de la recherche et de la technologie et président-directeur général de Thales

Réunion du mardi 18 janvier 2022 (MI Excellence de la recherche/innovation)

Audition de M. Jacques Lewiner, directeur scientifique honoraire de l'Établissement supérieur de physique et de chimie industrielles de la ville de Paris (ESPCI Paris Tech)

Audition de MM. Antoine Petit, président-directeur général et Jean-Luc Moullet, directeur général délégué à l'innovation du CNRS

Réunion du mardi 11 janvier 2022 (MI Excellence de la recherche/innovation)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 1 décembre 2021 (commission des finances)

« Cumex Files : trois ans après, quel bilan des outils de lutte contre les pratiques d'arbitrage de dividendes ? » - Audition de M. Étienne Barel, directeur général délégué de la Fédération bancaire française (FBF), Mme Alexandra Givry, directrice de la direction des données et de la surveillance, à l'Autorité des marchés financiers (AMF), M. Frédéric Iannucci, chef du service de la sécurité juridique et du contrôle fiscal à la direction générale des finances publiques (DGFiP), et Mme Salomé Lemasson, avocate spécialiste en droit pénal des affaires au sein du cabinet Rahman Ravelli

Réunion du mercredi 17 novembre 2021 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (FACÉ) » - Programmes « Paysages, eau et biodiversité », « Prévention des risques », « Énergie, climat et après-mines », « Service public de l'énergie » et « Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables » - Programmes « Infrastructures et services de transports », « Affaires maritimes » et « Charge de la dette de SNCF Réseau reprise par l'État » - Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Programme « Expertise, information géographique et météorologie » - Examen des rapports spéciaux

Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » (et articles 45 à 49) et compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales » - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 16 novembre 2021 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2022 - Mission "Recherche et enseignement supérieur" - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 9 novembre 2021 (délégation sénatoriale à la prospective)

Examen du rapport d'information sur l'avenir des dettes publiques

Réunion du mercredi 20 octobre 2021 (commission des finances)

Projet de loi autorisant la ratification de l'accord modifiant le traité instituant le Mécanisme européen de stabilité, présenté par M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 13 octobre 2021 (commission des finances)

« Pandora Papers : comment contrôler la création et les bénéficiaires effectifs des sociétés offshore ?» - Audition de Mme Giulia Aliprandi, chercheuse à l'Observatoire européen de la fiscalité, MM. Marc Bornhauser, avocat spécialiste en droit fiscal, Frédéric Iannucci, chef du service de la sécurité juridique et du contrôle fiscal, et Quentin Parrinello, responsable de plaidoyer justice fiscale et inégalités à Oxfam France

Réunion du mercredi 6 octobre 2021 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Protection des épargnants - Communication