• Réunion du jeudi 29 février 2024

    CE Electricité

    Fournisseurs alternatifs - Audition de M. Fabien Choné, président de Fabelsi, de M. Géry Lecerf, président de l'Association française indépendante de l'électricité et du gaz (Afieg) et de Mme Claire Waysand, directrice générale adjointe en charge du secrétariat général, de la stratégie, de la recherche & innovation et de la communication du groupe Engie

  • Réunion du jeudi 8 février 2024

    CE Electricité

    Le nouveau nucléaire - Audition de MM. Joël Barre, délégué interministériel au nouveau nucléaire, et Xavier Ursat, directeur exécutif en charge de la direction Ingénierie et projets nouveau nucléaire et de la direction Innovation, responsabilité d'entreprise et stratégie d'Électricité de France (EDF)

  • Réunion du mercredi 7 février 2024

    commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

    Proposition de loi visant à conforter la filière cinématographique en France - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

  • Réunion du mardi 6 février 2024

    CE Electricité

    Parc nucléaire actuel - Audition de MM. Olivier Bard, délégué général du Groupement des industriels français de l'énergie nucléaire (GIFEN), Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), et Etienne Dutheil, directeur de la division production nucléaire à la direction production nucléaire et thermique d'Électricité de France (EDF)

  • Réunion du mercredi 31 janvier 2024

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire - Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen du rapport et élaboration des textes de la commission

  • Réunion du jeudi 25 janvier 2024

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition publique sur le 5e Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (PNGMDR)

  • Réunion du mercredi 24 janvier 2024

    commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

    Audition de MM. Bruno Bonnell, secrétaire général pour l'investissement chargé de France 2030, Antoine Petit, président-directeur général du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) et Didier Samuel, président-directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm)

  • Réunion du jeudi 18 janvier 2024

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition de l'Agence de la biomédecine sur les évolutions récentes des connaissances et des techniques dans les domaines relevant des lois de bioéthique

  • Réunion du mercredi 17 janvier 2024

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de MM. Michel Cadot, délégué interministériel aux Jeux Olympiques et Paralympiques 2024, président de l'Agence nationale du sport (ANS) et Nicolas Ferrand, directeur général exécutif de la société de livraison des ouvrages olympiques (Solideo)

  • Réunion du mercredi 20 décembre 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

  • Réunion du mercredi 20 décembre 2023

    commission des lois

    Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

  • Réunion du jeudi 14 décembre 2023

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Examen des conclusions de l'audition publique sur le développement des réacteurs nucléaires innovants en France (Olga Givernet, députée, et Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs)

    Publication des actes du quarantième anniversaire de l'Office (Pierre Henriet, député, et Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs)

  • Réunion du jeudi 23 novembre 2023

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition publique sur le développement des réacteurs nucléaires innovants en France (Olga Givernet, députée, et Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs)

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à l'enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 16 novembre 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à la recherche - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 15 novembre 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de M. Stanislas Guerini, ministre de la transformation et de la fonction publiques

    Proposition de loi tendant à renforcer la culture citoyenne - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 novembre 2023

    commission des lois

    Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de M. Stanislas Guerini, ministre de la transformation et de la fonction publiques

  • Réunion du mercredi 8 novembre 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à l'enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 7 novembre 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du jeudi 26 octobre 2023

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2) sur son rapport 2023

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux olympiques et paralympiques

    Proposition de loi visant à interdire l'usage de l'écriture inclusive et proposition de loi visant à lutter contre l'écriture inclusive et protéger la langue française - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 24 octobre 2023

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 11 octobre 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Essor du secteur privé lucratif dans l'enseignement supérieur - Audition de MM. Laurent Champaney, président de la Conférence des grandes écoles (CGE) et Philippe Choquet, président de la Fédération des établissements d'enseignement supérieur d'intérêt collectif (Fésic)