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Interventions en commission de Catherine PROCACCIA


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2020-2021

Réunion du vendredi 23 juillet 2021 (commission des affaires sociales)

Projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 15 juillet 2021 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Audition d'Étienne Crépon, président du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB), sur le rapport annuel du Centre pour 2020

Examen des conclusions de l'audition publique sur « Le financement et l'organisation de la recherche en biologie-santé »

Réunion du jeudi 8 juillet 2021 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Examen du rapport sur l'énergie nucléaire du futur et les conséquences de l'abandon du projet de réacteur nucléaire de 4e génération Astrid

Réunion du mercredi 30 juin 2021 (commission des affaires sociales)

Audition du professeur Didier Pittet, président de la mission indépendante nationale sur l'évaluation de la gestion de la crise Covid-19 et sur l'anticipation des risques pandémiques

Réunion du mercredi 23 juin 2021 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi pour la prévention en santé au travail - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 16 juin 2021 (commission des affaires sociales)

Responsabilité civile de certains professionnels de santé - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 9 juin 2021 (commission des affaires sociales)

Prise en charge des addictions - Audition de M. Julien Morel d'Arleux, directeur de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies, et du docteur Jean-Michel Delile, psychiatre, président de la Fédération Addiction

Réunion du jeudi 3 juin 2021 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Audition publique sur la recherche de stratégies thérapeutiques contre la Covid-19 (Jean-François Eliaou, Florence Lassarade, Sonia de La Provôté, Gérard Leseul, rapporteurs)

Examen des conclusions de l'audition publique sur les nouvelles techniques de sélection végétale

Réunion du mercredi 26 mai 2021 (commission des affaires sociales)

Audition de MM. Pascal Cormery, président et François-Emmanuel Blanc, directeur général de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA)

Réunion du mardi 18 mai 2021 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi tendant à revoir les conditions d'application de l'article 122-1 du code pénal sur la responsabilité pénale des auteurs de crimes et délits et proposition de loi relative aux causes de l'irresponsabilité pénale et aux conditions de l'expertise en matière pénale - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 5 mai 2021 (commission des affaires sociales)

Gestion de la crise sanitaire - Audition du professeur Ran Balicer, président du comité national israélien d'experts sur le Covid-19

Réunion du jeudi 25 mars 2021 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Examen des conclusions de l'audition publique sur l'impact des champs électromagnétiques sur la santé des animaux d'élevage (Philippe Bolo, député, rapporteur)

Questions diverses

Réunion du mercredi 24 mars 2021 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Jean-François Delfraissy, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du Comité consultatif national d'éthique (CCNE)

Communication de Mme Catherine Procaccia sur la note scientifique de l'Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques (OPECST) n° 24 : « La phagothérapie : médecine d'hier et de demain »

Santé environnementale - Examen du rapport d'information

Réunion du jeudi 18 mars 2021 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Audition publique sur « Les nouvelles techniques de sélection végétales en 2021 : avantages, limites, acceptabilité » (Catherine Procaccia, sénateur, et Loïc Prud'homme, député, rapporteurs)

Réunion du mercredi 17 mars 2021 (commission des affaires économiques)

Audition, en commun avec la commission des affaires sociales, de M. Olivier Bogillot, président de Sanofi France

Réunion du mercredi 17 mars 2021 (commission des affaires sociales)

Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Olivier Bogillot, président de Sanofi France

Réunion du jeudi 4 mars 2021 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Examen d'une note scientifique sur la phagothérapie (Catherine Procaccia, sénateur, rapporteur)

Réunion du jeudi 7 janvier 2021 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Point de situation sur la mise en oeuvre de la stratégie vaccinale

Réunion du mercredi 16 décembre 2020 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi

Réunion du mardi 15 décembre 2020 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Examen des premières conclusions de l'étude sur la stratégie vaccinale contre la Covid-19 (Jean-François Eliaou, Françoise Lassarade, Sonia de La Provôté et Gérard Leseul, rapporteurs)

Réunion du mercredi 2 décembre 2020 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Christelle Ratignier-Carbonneil, candidate proposée par le Président de la République à la direction générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé

Réunion du jeudi 19 novembre 2020 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Audition de MM. Patrick Berche, Alain Fischer et Patrick Netter, membres de l'Académie nationale de médecine, sur les vaccins contre la covid-19

Réunion du lundi 9 novembre 2020 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Suite de l'examen des amendements de séance

Réunion du mercredi 4 novembre 2020 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Examen du rapport

Réunion du jeudi 29 octobre 2020 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Point de situation sur l'épidémie de Covid-19

Réunion du mercredi 28 octobre 2020 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente du conseil d'administration, et de M. Vincent Mazauric, directeur général, de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)

Réunion du mercredi 21 octobre 2020 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la déshérence des contrats de retraite supplémentaire - Examen des amendements de séance

Réunion du mercredi 14 octobre 2020 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la déshérence des contrats de retraite supplémentaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 7 octobre 2020 (commission des affaires sociales)

Réunion constitutive