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Interventions en commission de Pascal SAVOLDELLI
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2021-2022  Session
2020-2021  Session
2019-2020  Session
2018-2019  Session
2017-2018  
Session 2019-2020
Réunion du mercredi 30 septembre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de MM. Bruno Le
Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance et Olivier
Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de
la relance, chargé des comptes publics
Réunion du mardi 29 septembre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2021 - Projet de loi de financement
de la sécurité sociale pour 2021 - Audition de M. Pierre Moscovici, président
du Haut Conseil des finances publiques, sur l'avis du Haut Conseil relatif au
projet de loi de finances pour 2021 et au projet de loi de financement de la
sécurité sociale pour 2021
Réunion du mardi 8 septembre 2020 (CE Pollution des sols)
Examen du rapport
Réunion du mercredi 22 juillet 2020 (commission des finances)
Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes
de l'année 2019 - Examen du rapport en nouvelle lecture
Réunion du mercredi 15 juillet 2020 (commission des finances)
Troisième projet de loi de finances rectificative pour 2020 -
Examen du rapport
Réunion du mercredi 1 juillet 2020 (CE Pollution des sols)
Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition
écologique et solidaire
Réunion du mercredi 24 juin 2020 (commission des finances)
Projet de loi organique et projet de loi ordinaire relatifs à la
dette sociale et à l'autonomie - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 17 juin 2020 (commission des finances)
Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes
de l'année 2019 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 27 mai 2020 (commission des affaires sociales)
Proposition de loi relative au statut des travailleurs des
plateformes numériques - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 mai 2020 (délégation aux collectivités
territoriales)
Audition de M. Jean-René Cazeneuve, président de la délégation aux
collectivités territoriales de l'Assemblée nationale, sur sa mission relative à
l'impact financier de l'épidémie de Covid-19 sur les collectivités
territoriales
Réunion du mardi 19 mai 2020 (CE Pollution des sols)
Audition de M. Jean-François Nogrette, directeur de Veolia
Technologies & Contracting, membre du comité exécutif du groupe Veolia (en
téléconférence)
Réunion du jeudi 14 mai 2020 (commission des finances)
Audition de M. Robert Ophèle, président de l'Autorité des marchés
financiers (AMF) (en téléconférence)
Réunion du mardi 5 mai 2020 (commission des finances)
Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des
territoires et des relations avec les collectivités territoriales, et de M.
Sébastien Lecornu, ministre chargé des collectivités territoriales
Réunion du jeudi 16 avril 2020 (délégation aux collectivités
territoriales)
Table ronde « Les collectivités territoriales face à l'épidémie de
Covid-19 »
Réunion du mercredi 15 avril 2020 (commission des finances)
Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des
comptes publics, Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du
ministre de l'économie et des finances, et Olivier Dussopt, secrétaire d'État
auprès du ministre de l'action et des comptes publics, sur le deuxième projet
de loi de finances rectificative pour 2020
Réunion du jeudi 9 avril 2020 (délégation aux collectivités
territoriales)
Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre
de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités
territoriales, chargé des collectivités territoriales : « L'accompagnement des
collectivités territoriales par l'État face à l'épidémie de Covid-19 »
Réunion du mercredi 8 avril 2020 (commission des finances)
Échange de vues sur la mise en oeuvre des mesures prévues par la
loi de finances rectificative et le plan d'urgence pour faire face à la crise
du Covid-19 (en téléconférence)
Réunion du vendredi 20 mars 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances rectificative pour 2020 - Examen des
amendements de séance
Projet de loi de finances rectificative pour 2020 - Examen du
rapport
Réunion du mercredi 26 février 2020 (commission des finances)
Contrôle budgétaire - Financement de la vie politique et rôle de
la commission nationale de contrôle des comptes de campagne et des financements
politiques - Communication
Réunion du mardi 25 février 2020 (CE Pollution des sols)
Audition de M. Cédric Bourillet, directeur général de la
prévention des risques au ministère de la transition écologique et
solidaire
Audition de MM. José Caire, directeur « Villes et territoires durables »,
et Benjamin Roqueplan, chef de service adjoint « Sites et sols pollués » de
l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Réunion du jeudi 20 février 2020 (délégation aux collectivités
territoriales)
Table ronde : « Grand Paris : une gouvernance à l'échelle
territoriale ? »
Réunion du mercredi 19 février 2020 (CE Pollution des sols)
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 8 janvier 2020 (commission des finances)
Proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes
naturelles - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 décembre 2019 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2020 - Examen, en nouvelle lecture,
du rapport
Réunion du lundi 2 décembre 2019 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Économie » (et
l'article 76 sexies) et le compte de concours financiers « Prêts et avances à
des particuliers ou à des organismes privés » (et l'article 85), mission «
Engagements financiers de l'État » et les comptes spéciaux « Participations
financières de l'État » et « Avances à divers services de l'État ou organismes
gérant des services publics », mission « Gestion des finances publiques et des
ressources humaines », mission « Régimes sociaux et de retraite » et le compte
d'affectation spéciale « Pensions » et mission « Défense » - Examen des
amendements de séance
Réunion du mercredi 20 novembre 2019 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2020 - Examen de l'article 20,
précédemment réservé, et position de la commission sur la première partie -
Tome II du rapport général
Réunion du mercredi 30 octobre 2019 (délégation aux collectivités
territoriales)
Audition de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du
ministre de l'action et des comptes publics, sur la fonction publique
territoriale et sur les finances locales
Réunion du mardi 22 octobre 2019 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Remboursements et
dégrèvements » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 16 octobre 2019 (commission des finances)
Proposition de loi visant à adapter la fiscalité de la succession
et de la donation aux enjeux démographiques, sociétaux et économiques du XXIe
siècle - Texte examiné conformément à la procédure de législation en commission
(articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte
de la commission
Réunion du jeudi 3 octobre 2019 (délégation aux collectivités
territoriales)
Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des
territoires et des relations avec les collectivités territoriales