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Interventions en commission de Jean SOL


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  

Session 2017-2018

Réunion du mardi 25 septembre 2018 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi n° 489 (2017-2018), adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la désignation aléatoire des comités de protection des personnes - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 31 mai 2018 (CE état des forces de sécurité intérieure)

Audition de Mme Marie-France Moneger-Guhomarc'h, directrice, cheffe de l'inspection générale de la police nationale

Réunion du mercredi 16 mai 2018 (CE état des forces de sécurité intérieure)

Audition de MM. Michel Delpuech, préfet de police de Paris, Thibaut Sartre, préfet, secrétaire général pour l'administration de la préfecture de police de Paris, Frédéric Dupuch, directeur de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne, Christian Sainte, directeur régional de la police judiciaire, Éric Belleut, directeur adjoint de l'ordre public et de la circulation, Philippe Dalvavie, conseiller technique chargé des affaires juridiques, Lucas Demurger, conseiller technique chargé de la prospective au cabinet du préfet, Denis Safran, conseiller technique, professeur agrégé de médecine chargé des questions de santé en matière de sécurité intérieure

Table ronde d'organisations syndicales des surveillants pénitentiaires

Réunion du mardi 15 mai 2018 (CE état des forces de sécurité intérieure)

Audition de Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Réunion du mardi 3 avril 2018 (CE état des forces de sécurité intérieure)

Audition de M. Bernard Cazeneuve, ancien Premier ministre

Réunion du mercredi 28 mars 2018 (CE état des forces de sécurité intérieure)

Audition de M. Rémy Heitz, directeur des affaires criminelles et des grâces du ministère de la justice, de Mme Béatrice Bossard, sous-directrice de la justice pénale générale et de Mme Marie-Céline Lawrysz, chef du bureau de la police judiciaire

Réunion du mardi 27 mars 2018 (CE état des forces de sécurité intérieure)

Audition de MM. Gérard Clérissi, directeur des ressources et compétences de la police nationale, Thomas Fourgeot, chef du bureau des gradés et gardiens de la paix et de Mme Noémie Angel, sous-directrice de la prévention, de l'accompagnement et du soutien

Réunion du mardi 20 mars 2018 (CE état des forces de sécurité intérieure)

Audition de M. Ivan Gombert, secrétaire national du syndicat national pénitentiaire Force ouvrière-Direction

Réunion du mercredi 14 mars 2018 (CE état des forces de sécurité intérieure)

Audition de représentants de la fédération syndicale CFE-CGC police nationale - Alliance

Réunion du jeudi 8 mars 2018 (CE état des forces de sécurité intérieure)

Audition de MM. Pierre-Édouard Colliex, médiateur interne de la police nationale, et Philippe Buchin, adjoint au médiateur interne

Réunion du mercredi 7 mars 2018 (commission des affaires sociales)

Situation dans les Ehpad - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Réunion du mercredi 21 février 2018 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles en France continentale et dans les outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 20 février 2018 (CE état des forces de sécurité intérieure)

Audition de M. Gérard Collomb, ministre d'État, ministre de l'intérieur

Réunion du mercredi 14 février 2018 (CE état des forces de sécurité intérieure)

Audition du Colonel Bruno Arviset, secrétaire général, et de représentants du Conseil de la fonction militaire de la gendarmerie (CFMG)

Réunion du mardi 13 février 2018 (CE état des forces de sécurité intérieure)

Audition de M. Alain Bauer, professeur de criminologie appliquée au Conservatoire national des arts et métiers (CNAM), à New-York et à Shanghai

Audition de M. Laurent-Franck Liénard, avocat

Audition de Mme Catherine Pinson, psychologue clinicienne, chef du Service de soutien psychologique opérationnel (SSPO)

Réunion du mercredi 7 février 2018 (CE état des forces de sécurité intérieure)

Audition de la fédération syndicale de la police nationale - CFDT

Audition de la fédération syndicale de la police nationale - UNSA-FASMI

Réunion du mardi 6 février 2018 (CE état des forces de sécurité intérieure)

Audition de M. Jean-Marie Godard, journaliste, auteur de l'ouvrage : « Paroles de flics »

Réunion du mardi 6 février 2018 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Marie-Anne Montchamp, présidente de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie, Mme Anne Burstin, directrice générale, et M. Simon Kieffer, directeur des établissements et services médico-sociaux, sur la situation dans les Ehpad

Réunion du mercredi 31 janvier 2018 (commission des affaires sociales)

Rapport de la Cour des comptes relatif à la prise en charge de l'autisme - Audition de M. Patrick Lefas, président de chambre maintenu

Réunion du mardi 30 janvier 2018 (CE état des forces de sécurité intérieure)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 24 janvier 2018 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi créant un dispositif de don de jours de repos non pris au bénéfice des proches aidants de personnes en perte d'autonomie ou présentant un handicap - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 17 janvier 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la profession de physicien médical et à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé - Examen du rapport et du texte de la commission, en nouvelle lecture

Réunion du mercredi 29 novembre 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Travail et emploi » et compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage »- Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 22 novembre 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 15 novembre 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mercredi 8 novembre 2017 (commission des affaires sociales)

Article 13 de la Constitution - Audition de Mme Dominique Le Guludec, candidate proposée par le Président de la République à la présidence de la Haute Autorité de santé

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Examen du rapport

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Audition de Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées

Réunion du mercredi 25 octobre 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

Réunion du mardi 17 octobre 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé et de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

Réunion du mercredi 11 octobre 2017 (commission des affaires sociales)

Audition de M. François Toujas, candidat à la présidence du conseil d'administration de l'Établissement français du sang

Réunion du jeudi 5 octobre 2017 (commission des affaires sociales)

Projets de loi ratifiant quatre ordonnances relatives à la santé - Examen du rapport et des textes de la commission