Réunion du mardi 25 juillet 2017
commission des affaires économiques
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances
Réunion du mercredi 19 juillet 2017
commission des affaires économiques
Evaluation de l'application de la loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine - Examen du rapport
Rapport fait au nom de l'Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques intitulé : « Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée » - Présentation
Réunion du mardi 18 juillet 2017
commission des affaires économiques
Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 12 juillet 2017
commission des affaires économiques
Impact économique et juridique de la normalisation volontaire - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 6 juin 2017
commission des affaires économiques
Bilan annuel de l'application des lois - Communication
Réunion du mardi 23 mai 2017
délégation aux droits des femmes
Rapport « Femmes et agriculture » - Audition de Mme Christiane Lambert, présidente de la FNSEA
Réunion du mardi 4 avril 2017
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Audition de M. Hubert Carré, directeur général du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM), de M. Thierry Missonnier, directeur du Fonds régional d'organisation du marché du poisson « FROM Nord » et du Pôle Aquimer, et de Mme Émilie Gélard, juriste au CNPMEM, également en charge des relations publiques et de la communication
Réunion du mardi 4 avril 2017
commission des affaires économiques
Audition de M. Hubert Carré, directeur général du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM), de M. Thierry Missonnier, directeur du Fonds régional d'organisation du marché du poisson « FROM Nord » et du Pôle Aquimer, et de Mme Émilie Gélard, juriste au CNPMEM, également en charge des relations publiques et de la communication
Réunion du mercredi 29 mars 2017
CE Frontières européennes et avenir espace Schengen
Examen du projet de rapport
Réunion du mercredi 15 mars 2017
CE Frontières européennes et avenir espace Schengen
Audition de M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur
Réunion du mardi 14 février 2017
CE Frontières européennes et avenir espace Schengen
Audition de M. Wil van Gemert, directeur adjoint de l'Office européen de police (Europol)
Audition du Contre-amiral Bernard-Antoine Morio de l'Isle, sous-chef d'État-major Opérations aéronavales, et du Commissaire en chef Thierry de La Burgade, de l'État-major de la Marine
Réunion du jeudi 9 février 2017
délégation sénatoriale à la prospective
Avenir et risques du système financier et bancaire : présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 8 février 2017
commission des affaires économiques
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean François Carenco, candidat proposé aux fonctions de président du collège de la Commission de régulation de l'énergie
Situation de l'entreprise Alstom - Audition de M. Henri Poupart-Lafarge, Président-directeur général d'Alstom
Réunion du mercredi 1 février 2017
commission des affaires économiques
Paquet « Énergie » de la Commission européenne - Audition de M. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat
Réunion du mercredi 1 février 2017
CE Frontières européennes et avenir espace Schengen
Audition de M. Jean-Jacques Colombi, chef de la division des relations internationales de la direction centrale de la police judiciaire au ministère de l'Intérieur
Réunion du jeudi 26 janvier 2017
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification, sur l'action du Gouvernement en matière de simplification des normes applicables aux collectivités territoriales, en particulier dans le domaine du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols
Réunion du jeudi 26 janvier 2017
CE Frontières européennes et avenir espace Schengen
Audition de M. Patrick Augier, contre-amiral, secrétaire général adjoint de la mer
Audition de Mme Hélène Crocquevieille, directrice générale des douanes et droits indirects, MM. Jean-Michel Thillier, chef de service, adjoint à la directrice générale, Jean-Paul Balzamo, sous-directeur des affaires juridiques, du contentieux, des contrôles et de la lutte contre la fraude, et Jean-François Rubler, chef du bureau de l'organisation, du suivi de l'activité et de l'animation de services, au ministère de l'économie et des finances
Réunion du mardi 17 janvier 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond
Réunion du mardi 17 janvier 2017
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de ratification de deux ordonnances relatives à la consommation
Réunion du mercredi 11 janvier 2017
CE Frontières européennes et avenir espace Schengen
Audition de M. Ramon de Miguel, ambassadeur d'Espagne en France
Réunion du mercredi 4 janvier 2017
CE Frontières européennes et avenir espace Schengen
Audition de M. György Károlyi, ambassadeur de Hongrie en France
Réunion du mardi 3 janvier 2017
CE Frontières européennes et avenir espace Schengen
Audition de M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général de France Stratégie
Audition de Mme Sara Abbas, directrice du bureau de l'Organisation internationale pour les migrations (OIM) en France
Réunion du mercredi 21 décembre 2016
commission des affaires économiques
Audition de Mme Muriel Pénicaud, directrice générale de Business France, ambassadrice déléguée aux investissements internationaux
Projet de loi ratifiant les ordonnances relative à la partie législative du code de la consommation et sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en oeuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 15 décembre 2016
délégation sénatoriale à la prospective
Présentation de l'étude sur « l'avenir et les risques du système financier et bancaire » par Pierre-Yves Collombat
Réunion du mercredi 7 décembre 2016
commission des affaires économiques
Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la partie législative du code de la consommation et sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en oeuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 30 novembre 2016
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 23 novembre 2016
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Égalité des territoires et logement » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 22 novembre 2016
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable
Réunion du mercredi 16 novembre 2016
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2017 - Compte d'affectation spéciale (CAS) « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 9 novembre 2016
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Pêche et aquaculture » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 8 novembre 2016
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Christophe Sirugue, secrétaire d'État chargé de l'Industrie auprès du ministre de l'Économie et des Finances
Réunion du mercredi 2 novembre 2016
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission des lois
Réunion du mercredi 26 octobre 2016
commission des affaires économiques
Audition de M. Pierre-René Lemas, directeur général du groupe Caisse des dépôts
Réunion du mardi 25 octobre 2016
commission des affaires économiques
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 20 octobre 2016
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Audition de M. Édouard Balladur, ancien Premier ministre, sur les négociations relatives au TTIP
Réunion du jeudi 20 octobre 2016
commission des affaires économiques
Négociations relatives au TTIP (traité transatlantique) - Audition de M. Édouard Balladur, ancien Premier ministre
Réunion du jeudi 13 octobre 2016
MI Revenu de base
Examen du rapport
Réunion du mercredi 12 octobre 2016
commission des affaires économiques
Article 13 - Audition de Mme Isabelle de Silva, candidate proposée aux fonctions de présidente de l'Autorité de la concurrence
Avenir des chantiers navals STX France (ex-Chantiers de l'Atlantique) - Communication de M. Yannick Vaugrenard
Réunion du mardi 11 octobre 2016
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Accord économique entre l'Union européenne et le Canada - Audition, en commun avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Réunion du mardi 11 octobre 2016
commission des affaires économiques
Politique commerciale - Accord économique entre l'Union européenne et le Canada - Audition, en commun avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Réunion du mardi 11 octobre 2016
CS Egalité et citoyenneté
Égalité et citoyenneté - Examen d'amendements déposés par les rapporteurs sur le texte de la commission spéciale
Réunion du mardi 11 octobre 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Politique commerciale - Accord économique entre l'Union européenne et le Canada - Audition, en commun avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Réunion du mercredi 5 octobre 2016
commission des affaires économiques
Audition de M. Rodolphe Belmer, directeur général d'Eutelsat
Réunion du mardi 4 octobre 2016
CS Egalité et citoyenneté
Egalité et citoyenneté - Examen des amendements de séance déposés par le Gouvernement sur le texte de la commission spéciale