Interventions de M. Claude BÉRIT-DÉBAT (mardi 18 octobre 2016)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI RELATIF À L'ÉGALITÉ ET À LA CITOYENNETÉ n° 2017-86 (dossier législatif)

Dépôt d'un rapport

Candidatures à une éventuelle commission mixte paritaire

Question orale avec débat sur la mise en oeuvre des nouveaux rythmes scolaires dans les petites communes

Fin de section

Nomination de membres d’une éventuelle commission mixte paritaire

Débat sur les conclusions d'une mission d'information de la commission de la culture

Fin de section

Ordre du jour

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