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Interventions de M. Étienne BLANC
(lundi 23 novembre 2020)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI DE FINANCES
POUR 2021 n° 2020-1721 (dossier législatif)

Article additionnel après l'article 15 - Amendements n° I-499 rectifié et n° I-66 (Compagnies aériennes - Renouvellement de la flotte actuelle - Incitations fiscales)

Article additionnel après l'article 15 quater - Amendements n° I-99 rectifié, n° I-123 rectifié, n° I-651 rectifié bis, n° I-947 rectifié et n° I-465 rectifié ter (Redevance pour pollutions diffuses - Extension aux micropolluants)

Article additionnel après l'article 15 quater - Amendements n° I-85 rectifié, n° I-105 rectifié, n° I-622 rectifié et n° I-376 rectifié (Collectivités territoriales ou leurs groupements ayant adopté un plan climat-air-énergie territorial - Fraction du produit de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE) - Bénéfice)

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