Interventions de M. Olivier CADIC

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE MODERNISATION DE NOTRE SYSTÈME DE SANTÉ

première lecture

[n° 2016-41 (15, 17, 28, 29, 30 septembre et 1er octobre 2015)]

Articles additionnels après l'article 5

. (texte intégral du JO)

Article 11 quater A (art. L. 1338-1 à L. 1338-4 [nouveaux] du code de la santé publique Lutte contre les espèces végétales et animales nuisibles à la santé humaine)

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 11 quater A

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Article 11 quater (Texte non modifié par la commission) (art. L. 5231-2 du code de la santé publique - Interdiction des jouets ou amusettes comportant du bisphénol A)

. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 32 ter

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 35 bis B

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Article 45 (art. L. 1143-1 à L. 1143-23 [nouveaux] du code de la santé publique - Action de groupe dans le domaine de la santé)

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 49 bis

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l’article 50 B

. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 50 bis

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 51 octies

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)